Ces principes régissent aussi les obligations eondi

(1) L. 47, g 1, D., De fideie. liber. Pothier, Pand., t. II, p. 476, n°137. |) Javolenus, I. 56, P., De rond, et demonst .

tionnelles entre-vifs. L'obligation qui dépend d'une condition dont l'objet est divisible, et qui a été imposée à une seule personne, continue à être suspendue malgré l'accomplissement partiel de la condition (1).

547. Si la chose léguée venait à éprouver une diminution, la condition qui serait ajoutée à ce legs devrait-elle être diminuée au prorata? Il faut distinguer.

S'agit-il d'une obligation de faire, par exemple, d'affranchir Stichus? S'il est constant en fait que, maigre la diminution, la valeur de la chose léguée est encore égale à la valeur de Stichus, le légataire sera tenu d'affranchir cet esclave (2). Mais si la chose léguée est tellement diminuée de valeur que l'affranchissement de Stichus soit une perte pour le légataire , alors il pourra s'affranchir de la condition en renonçant à la chose. On voit que, s'agissant ici d'un fait indivisible, la jurisprudence a concilié cette circonstance avec l'intérêt du légataire (5).

S'agit-il d'une obligation de donner?

Paul décide que la condition peut être scindée.

« Si pars rei legatœ nsucapta sit, an in solidum paren- » dum sit, dubito : et potest dici pro parte parendum, ex sen- » tentia testatoris (4). » Cette décision est fondée sur cette raison, à savoir, que la charge qui fait la condition étant proportionnée au legs, elle doit diminuer suivant la mesure de ce qui est retranché du legs. On présume que le testateur a voulu charger le légataire suivant la proportion de ce qu'il lui laissait.

. (1) Furgole, VII, 5,96. Pothier, Obligations, n°215. Toullier, VI, n»598. Scœvola, 1. ult., D., De resnndend. vendit.

(2) Ulpien, 1. 24, § 16, D., De fideic. libert.

(3) Infra, no 367.

(4) Paul, 1. 44, § 9. L. 43, §2, D., De cond. etdemonst. Pothier, Pand., t. II, p. 469, n° 99. Pothier, Ohligat., n° 217. Ricard, n°409. Infra, n°367.