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et que lorsque le mari profite des fruits, 1l profite par cela même des bénéfices du travail de la femme. Le

mari ayant la jouissance de tous les biens de la femme, peut s'approprier tous les gains.

Cet opinion a pour elle un jugement du tribunal de la Seine de 1860. (1)

Tel n'est cependant pas notre avis, et il nous semble plus exact de décider que le mari n’a pas droit aux produits des talents et de l’industrie de la femme.

L'article 1498, nous l'avons vu plus haut, distingue clairement entre les acquêts provenant de l’industrie des époux et tes économies faites sur les fruits et revenus de leurs biens. Ce texte marque une opposition bien nette entre les produits de l’industrie d’une part et les fruits et revenus des biens de l’autre.

On peut encore invoquer à l’appui de notre opinion, l’article 387, qui vient décider que la jouissance légale des père et mère, ne s’étendra pas aux biens que les enfants pourront acquérir par un travail ou une industrie séparés, mais que ces gains resteront la propriété personnelle de l'enfant mineur. à

C'est donc qu'il ne faut pas confondre les fruits proprement dits avec les produits du travail personnel. Dès lors, la femme qui exerce à ses risques et périls une industrie séparée, doit en supporter les charges et en recueillir les profits, sauf à abandonner au mari la jouissance de ses profits, comme de tous les capitaux qui lui appartiennent.

Quand il s’agit spécialement de bénéfices réalisés dans le commerce, la femme a dû contracter des obligations

et elle n'aurait aucune part dans les bénéfices acquis au

(1) 17 Décembre 1869, — Æevue du notariat. — N° 2628.

prix de ses engagements! Le mari recueillerait ainsi les profits d’un commerce, dont il ne paierait pas les dettes! Ce serait par trop injuste.

Pour nous donc, le mari n’a pas droit aux produits des talents et de l’industrie de la femme.

Nous admettrons cependant avec MM. Aubry et Rau (1) que la femme ne peut demander au mari aucun compte des sommes qu'elle lui a abandonnées, pour subvenir aux charges du ménage, ni de celles qu’il a employées. Cette solution est d’ailleurs fondée sur l'interprétation de la volonté des parties et aussi sur l'équité.

Ce régime est en fait très défavorable à la femme. Elle est exclue de toute participation aux économies réalisées qui appartiennent au mari, celui-ci sera porté à être trop économe, la femme à l'être trop peu.