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nos sens sous divers volumes et avec des vitesses différentes, a été l’objet d’une série de lois, ordonnances et décrets, sans que le législateur ait eu jamais comme guide invariable l’unité de l'eau, étant préoccupé seulement des divers aspects sous lesquels elle s’offrait à ses yeux.

Dans cette circulation, les eaux cheminent à travers l’atmosphère, à travers la terre et aussi à sa surface.

C’est dans ce voyage qu’elles prennent les différents noms sous lesquels on est habitué à les reconnaître.

C’est à une étape de ce voyage — la première en apparence — que nous allons les prendre et les étudier au point de vue juridique.

A cette première étape, elles s'appellent eaux de source.

Ce n’est qu’au cours du xix° siècle, et grâce aux recherches de la géologie et à ses progrès, qu’on a pu arriver à se faire à peu près une idée rationnelle de leur formation.

Avant cette époque, sans qu'on se soit — il faut bien le dire — sérieusement préoccupé de la question restée dans la pénombre, on eroyait couramment que l'existence des sources était due aux infiltrations de la mer dans les terres. Celles-ci en élaient, pour ainsi dire, saturées et la source nais-

sait aux points de sursaturation. Descartes luimême acceptait cette opinion.

Mais, à l'heure actuelle, les géologues donnent comme origine certaine aux eaux de source la pluie, la neige et la rosée qui tombent sur le sol.

Leurs calculs démontrent que la quantité d’eau de cette provenance qui atteint le sol ou le pénètre, est bien supérieure au débit total des cours d’eau visibles.

Le surplus alimente les cours d’eau souterrains.

L'eau pluviale ou celle provenant de la fonte des neiges glissent sur le sol ou s’y répandent par infiltration. Elles y descendent à travers les diverses molécules plus ou moins denses qui la composent.

Lorsque, dans ce parcours, cette eau rencontre une couche de terrain imperméable, elle est arrêtée dans sa course.

Cette couche de terrain fait l'office de la paroi de fond d’un réservoir. Elle retient l’eau qui s’y accumule et s’y étend sur une largeur et avec un volume variant suivant la perméabilité des terrains au-dessus de cette couche.

L'eau trouve ainsi son lit.

Si ce lit est trop étroit ou s’il va en pente, l’eau, par expansion ou obéissani à la loi de la pesanteur,

va se frayer une ou plusieurs issues.

Si ces issues rencontrent la surface du sol, l’eau y affleure, la source apparait.

C’est la source d’affleurement ou naturelle.

Si la paroi formée par la couche imperméable de terrain est plane, l’eau pourra rester enfouie dans le sol sur une étendue plus ou moins grande. Elle y sera comme un lac souterrain aux eaux tranquilles, avec un déversoir plus ou moins éloigné.

Si la couche imperméable se trouve au-dessous de la surface du sol, l’eau y restera emprisonnée.

Soit que l’eau ainsi recueillie par le sol, cours d’eau souterrain ou nappe souterraine, se trouve une issue plus ou moins proche, soit qu’elle reste comme perdue dans les entrailles de la terre, l’homme peut, à tout instant, la mettre à jour.

Des fouilles, un sondage en effet peuvent la découvrir et la faire jaillir des profondeurs où elle se tient.

Lorqu'’elle naît sous cette forme, c’est-à-dire lorsqu'elle devient visible, son apparition est due à la main de l’homme. Sa naissance peut être regardée comme artificielle,

C’est la source artificielle.

Que la naissance soit naturelle ou provoquée, l’eau qui sourd ou jaillit ainsi à la surface devient immédiatement susceptible d'utilisations variées : irrigations des prairies et des terres, mise en

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mouvement des roues des usines, abreuvage du bétail, alimentation de l’homme, etc., etc.

Elle apporte avec elle la richesse et la vie, Elle entre, au point de vue de la loi, dans la catégorie des «biens ».

Comme telle, elle va être soumise à un certain nombre de règles juridiques ; le Code va s’en occuper.

Les articles du Code qui s’y réfèrent font l’objet de la présente étude.

Après avoir recherché ce qu’en droit on appelle eau de source et les textes applicables, nous examinerons les droits dont elle est susceptible, leur fondement juridique, les restrictions que comportent les droits reconnus par la loi aux propriétaires des eaux de source, les modes d'écoulement de ces eaux, les dangers, tant en amont qu'en aval,qui mettent en péril les droits du propriétaire de la source et peuvent les annihiler en tout ou en partie, la condition légale de certaines eaux de source, les droits et obligations des collectivités en ce qui concerne l’usage de ces eaux, les actions qui peuvent naître à l’occasion de ces eaux et les juridictions devant lesquelles elles doivent être portées.

Il sera dit enfin, et comme conclusion, quelques mots sur les améliorations qui pourraient être apportées à la loi actuelle,

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Nous ne citerons en général que les documents de jurisprudence postérieurs à la loi du 8 avril 1898.