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, La liberté absolue de l'Océan est la base fondamentale du droit que je me suis proposé d'examiner. Si cette liberté n'existe pas , si la mer peut devenir le domaine privé d'une nation , il ne saurait y avoir de droit international maritime. Le souverain de l'Océan peut y dicter les lois qu'il juge les plus avantageuses à son peuple , et les autres nations doivent s'y soumettre , de la même manière que les étrangers établis chez un peuple obéissent aux lois du souverain du pays qu'ils habitent. Il est donc nécessaire d'établir la liberté de la mer, comme base de toute discussion ; mais, pour éviter toute ambi* guïté, qui, dans une matière aussi importante, pourrait jeter de l'obscurité dans la discussion , il est utile d'expliquer ce qufi j'entends par la liberté de la mer.

La mer sert, en général, aux hommes^ à deux vsstges prin«* cipaux : la navigation et la pêche. Le premier de ces usages, le plus important , est le seul dont je doive m'occuper dans ce h 3

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traité. Si les hommes ont le droit d'user de la mer pour la navigation , de la traverser en tous sens , de la parcourir sans aucune restriction de temps ni de lieux , sans que nul ait le droit d'examiner à quelle nation appartient le navigateur, la mer est libre. Si , au contraire, cette faculté n'apparti^it pas à toutes les nations , si elle est propre à une ou plusieurs seulement , à l'exclusion de toutes les autres , et que ce droit exclusif soit fondé sur la loi primitive , la mer n'est pas libre ; elle est le domaine privé des sociétés auxquelles ce droit a été attribué par le législateur souverain de l'univers. Par la liberté de la mer, j'entends donc l'absence complète de tout droit exclusif à l'usage de cette immense partie du globe , de toute propriété attribuée à ime nation à l'exclusion des autres.

Ainsi posée, la question semble résolue. La nature même de la mer est telle , qu'il paraît inutile de chercher à prouver qu'elle est libre, ot qu'il suffit d'énoncer ce principe, comme un axiome aussi incontestable que les vérités mathématiques les mieux reconnues. Cependant un grand nombre de publicistes très-distingués ont soutenu que la mer était , comme la terre, susceptible d'être possédée, de devenir la propriété d'un peuple; que, par conséquent, elle n'était pas libre par sa nature. D'autres auteurs, non moins célèbres, ont soutenu le principe opposé. Sans entrer dans la réfutation de tous les paradoxes mis en avant par les adversaires de la liberté de la mer, sans rappeler les nombreux arguments des publicistes qui oitf défendu la cause de la liberté, il est nécessaire d'établir que la mer est libre, non-seulement d'après les principes du droit des gens primitif, mais encore d'après les stipulations du droit secondaire , et que , par sa nature , elle n'est pas susceptible de devenir l'objet d'une propriété exclusive.