L. I. En principe, dans toutes les

— le droit des autenrs est oeaaible, 3'A p. 'il 7, note 1.

Geseion des droits intellectiMls. — T. Aucune condition

yarticnlière d(> fornv ne devrait Ire prescrite, 4'2, V. lettres missives;— contre qui doivent s'interpréter les termes ambigus d'un contrat de 3il .

L. I. De quelques particularités admisM i régard de la s= par les —

espapTïole, norwégicnne et danoise, (questions de fonds), 340, p. 417, note 1, in fine ; — conditions de formes d'après les — de la Grande- Bretaf^ne.des Ktata-Unis, du Canada, de la Turquie, de l'EspnL'ne et de l'Italie, 840.

C. I. Les — reconnaissent ordinairement aux auteurs le droitde faire =,47i.

Cession d'exomplaires. — La = n'entraîne t-ello pas celle de l'œuvre même 7 on l'a prétendu, 0 ; — réfutation de oette idée, 7 ; — la = n'exerce aucune infltience sur le droit des auteurs 43 ; comp. 54.

CSdMicm d'eBwrres d'art. — T.

L'acheteur d'un exemplaire n'a pas le droit de reproduction, il peut s'opposer d'ailleurs à ce que l'a rtiste se répète, à moins toutefins que l'objet cédé ne soit dù à une multiplication mécanique,?, p. li, note 1 ; les principes sont les mém s au cas d'acquisition par l'État eod. lac.

I*. I. Presque tontes les — conservent le droit de reproduction à

l'artiste ; sur ce point, notre jurisprudence s'est montrée sourde aux mdications de la théorie, SIS.