V. portrait

Chili. — Durée des droits intellectuels. 352 ; — formalités prescrilt^, 423.

Chine, ;î<) >, p.381l, notcl ; on semble y admettr t» le système de la perpétuité, iii't. II. 425, notai; moyens réprf 'ïsir-, V. peines corporelles.

Chorégraphie . — L.. I . Italie , 315, Allemagne, 315, p. 893, notei; Grande-Bretagne, 9(18, p. 806, note 1.

C. I. Dispositions du traité de Berne relatives à la =, 476; notre — avec l'Italie fait mention exprssss de la =, 477, p. 590, note 1.

Circulation. — T. Grftee à son droit moral, l'auteur peut touionn retirer son œuvre delà =,21, 46; — les héritiers ne peuvent retirer de la = les œurree dn défunt, 45 ; — on a même contesté ce droit au auteurs, 64.

Citation. — T. Théoriquement est licite la = faile dans un but de discussion ou de critique, 6(5, p. 97.

noie 1 ; 75.

II. I. Les = sont autorisées d'après cerl iin(»s — , suixant des distinctions qui varient de pays à pays (Belgique, ItaUc, Allemagne, Suède,

Hongrie, Finlande, Suisse, Autriche, Russie. France), »3«.

Clause de la nation la plus iavori86e. — G. I. Critiqiië~dê la — i."4 ; — pav'< qni, dans leurs relations a ver la FnuRM'^ ton-ncrent 1-t r|>Me (lu traitenieiit If })liis favoral)l<' (Lspaptic U> |;ji(iu<', Suisse.

Allemagne I ta lu K ih\ ; — Oucll. s ~- il y a lieu île nietti e < m li^nc de compte lorsque l'on Joil applT^ quer la ~ W).") ; — On doit aussi consulter à cet eflct les lois internes, 416; — Une amélioration réalisée sur un poitit paitimlier apnar-

tient a giiicongtif ^iciit ii>\ ogiiei LT

; — — régît en prini ipeTous dn)its et privilèges, ir)H-t<jO ; — La = ne peut assurer le bé-nffi(o (ïc droits refusés par la loi d'origine, ^1 ; — Autre limitation apportée a l'ellet de la — i^î2 ; — IntUiencë du princ iped»' réciprocité sur la 4<)3; — Comment procède la = WH;

L'< ~ d assez d'enorgit* pour faire disparaître les limitations ex presses des traites, i8l» ; — hUets »le la^ pour la détermination de la durée de garantie des auteurs franyais en Suisse n. 613 ; -Eiïet de la sur le droit de tiaductioii dans nos relations avec la Suisse, 501 Clichés. — L. I. Les éditeurs qui, avant 18v2, avaient lait fabri(nier le ^ d une œuvre dès lui^ protegt^e en France, ont-Ils pu reclamer une indemnité de l auteur. 2:>3 ; — même question au cas d'oeuvres musicales,

Collal)orateur8. —T.. I, nmits tl^sj^ en France, Belgique Hongrie, Mexique ;f2ô ; — particuTârîtés quant au droit de reni odU( lion au cas d'g^uyres dnimatiqucs (Italie, Suéde, lielgiquel ;j28 ; — particularités au relpini des droits de représentation ou d'exécution ( Aile- "'■'gne, Norvège, Suède, Hongrie, Autriche, M ex i q u e , Fs[iagiië, Fra nce ) , ;jiJ'J; — I ) u l ée d es 1 1 nuls d es

Collaboration de la société. —

T. L'idée de t st ti es souvent présentée pour e\pli(}iier le caractère temporaire du droit péeuniaire 48 ; — elle ne peut servir à justifier ce résultat, 49.

Colonies. — L. I. Lpb lois du Ift

mai et du 14 juillet 18<)(î n'ont pas été promulgéesdans les — fi-anyaT^ ses. T£6 ; — le dOcret de 1852 n'a

pas reçu force exécutoire dans certaines de nos —, eod. Inc.; Î30.

C L Les — doivent-elles rei-eroir leur effet à l'égard des 508. p.

m. note a. —

Colonies anglaises. — Droite des auteurs et spécialement d€S écrivains et artistes anglais dans léS — .2!<0et sutv.

Communauté. — T. Les droits intelleetuels ne tombent pasetiprin- < i}M' <)ans la ^"2. j». (>. note if

Compétence. — L I. l^i^ est ordinairement atti it née aux tribunaux de droit commun : V. Pourtant pour la Hongrie, les Etals- 1 nis et la Hussie, erniîum.ljB:

— Adde pour les Ktats-Unts, 3^ V. pour la (uan<le-i{retapie, 409.

Compiiations. — T. Lt-s ^ ou chrêstomalhies de\Taient être intenlites, p. 07. note 1.

L. I. Dans quels cas les •rT'soiit-elles autons<S-s, V. citatitm : — Les = aitistiques sont permises dans cert a 1 n es — ( A 1 1 ( ' t n a gn e , N o r\vè^, l-iniande, Hongrie; Puisse).

p. 46'.*, note 1.

C. I . Le traité de Berne ne s'occupe |Miiit dos —, 51i; — le droit défaire des est stipulé dans notr.- —

avt-c les IVivs-kis, le Luxeml>ourg," le Portugal. I Lspagne. le |>.il\ador, la Belgique, la Suisse et rAlIriuâgne, réglementation de ces — sur ce noint, 514.

ConflscatiQû. — Li. I. l.n z= est toiijoui s prononcé'(^ au cas de contrer.t(;on i.\utri( he. Allemagm-, Xnlen e, H<Ogi(;u(' Brésil, Daiirmai k.

•Ispagne, Etats-Unis d'.\inérique, Finlande Fi-ance, Hongrie, Italie, Japon, Haïti, M> xique, Noi wège, Pays-Bas, roiiugal, Russie Suéde.

Suisse) ; — Uaraotère faculKiïïT ou obligatoire de la = cas dans lesquels"la = ost possible sort diS objets obtenus pas la —, ''VM.

C. I 1|»' 1'} — 110'' rapports avec le Salvador, 401 ; — de ja == à prononcer d'après le traité Franco- Suisse ft*r>l 511, p. ('y??, notr 1.

Congrès. --- Les [dus importants soiit ceux de Tii uxelb's ( iSTySi^^ de Tans (1.S7.S), .1.' lUune (1W >), dë Berne (lKS;}. lKHt, 1><sr> 188»;) p. 1, note 1 ; — - La société des gens de lettres a rintention de réunir un — à l'occasion de IVx position univr-iyelle pi0|ttée pour ÏSS^t, p. 52."), note 1 ; — Pans a été ( lioisi pour le prochain — que les Etats

TABLE ANALYTIQUE ET ALPHABÉTTQl R DES MATIÈRES 667

de rUnion doivent tenir, 441, p. 530 note i ; — y. Anven, BruxMeSy

Paris, Berne, Bome, Lcndem^ Lubonne, eU'. (Congrès de)

Conjoint survivant. L. I. Droits du = d'après la législation française, o46, p. 4^, note 1 ; — Droits du = d'après la législation belge, 846, p. 497, note 1.

Contrefaçon. — T. La = devrait exister indépendamment de tout

Sréjudice pécuniaire, 05 ; — =:

oit conbtitner un délit criminel, 71, p. 108, note 2, in fine ; — V.

aùrégéf adaptation, arranqement de musique, citation, expédition, exposition en public, industrielles (reproductions)^ introduction, Iccturm publiques, cemret d'art, parodies, planiat, représentation* illicites, traduction, tramit, venU, mise en vente, Li. 1. Caractères constitutif^ de la = 3ti8 ; V. abrégé, adaptation., annexion dun territoire à un autre, mranaemëntide imuf ^ue, citation , compilation, copies a la Duiin, introduction, manuscrits, œuvres dartf eignaturef traduction, vente, vente (imae en) ; — procès en = V.

compétence, experts, plainte de Id partie lésée, prescription; — moyens préventirs et répreieifs. T.

amende, confiscation, MVOncfUNi, peines corporelle*.

C. I. Pour; les points non spécialement réglés par les — , comment se déterminent les caractères cons- UtuUfs de la = , 487. 507 ; — Différant fidii ont été spécialement prévus a>mme repréhensibles par les — , 506. V. aaaDtation, arrangement, iniroductum, tra.'vetion.

Contrefaçons étrangères. — H.

Moyens anployés en France pour latver contre les progrès des = 106 et .suiv. V. Allernagne, Autriche, Belgique, Brésil, Egypte, Espagne, États-Unis d' A mérique^ Hollande, Leipzig, Suitte, Turquie.

Gonventions internationales.

— Les = signées avec des puisssneet tierces peuvent servir à ruiner dnns un pay.s les coiitrofacous des œuvres étrangèroH, 107. Les = antérieures sont, en leurs dispositions moins favorables, remplacées pur les mesures plus libérales des législations internes, 194, p. 244. note 1. — Les = peuvent faire échec aux aoluUons des lois internos,

p. 345, note 1. — Les = intclleoxuelles ne sont suspendues par la guerre auc si elles sont joln* tes à des traités de commerce, 199; 528, p. 657, note 1; — Grâce aux = les étrangers étaient parvenus k obtenir en Belgique, avant la réforme de 1886, plus de droits mie les nationaux, p. 305-6. — Motifs qui poussent les pays, même de garantie, à signer des = 198. — Conditions sneces- Rivement reouises en France pour la validité des = 442-451.

— Le traité de Berne laisse subsister les = antérieures qui seraient plus favorables que lui, 453. — Mais les hautes parties eontraetantes ne peuvent par des = particulières faire échec nux solutions libérales du traité de Berne, êod toc.

Cooies à la main. — L. I.

Nature des ™ faites sans l'autorisation de l'auteur, 888, p. 443, note 1. — Nature des = faites sans l'autorisation de l'artiste (Hongrie, Alleniagne, Danemark, Espagne), 889.

Cours des professeurs. — T.

Les = constituent des œuvres dignes de protection, 81.

L. I. Le déwet de 18G8 assure aux professetirs étrangers le respect de leurs =2U8; — contiennent une stipulation à l'égard des == les

— suivantes: Belgique, 811; Portugal. 816.

Danemark. — H. Ordonnance du 7 mai 1828 en faveur des étrangers, 188.

L. I. Personnes protégées, 267 ; — Œuvres garanties, Y. architecte* ; du droit de réédition par les tiers, 324. Condition des auteurs, V. cession des droit* intellectuels, journaux, — Durée des droits intellectuels, 346, V. Anonymei (œuvres): posthumes (œuvres)

— Caractères constitutifs de la contrefaçon, V. Antmgêmentê, copies à la main , manuscrit*, ceuvres dart, représentation illicite,

— Moyens rénressifa. V. amendé, confisrntion , aommag es-intérêts. — Aucune formalité ne paraissent être prescrite pour la sauvegarde du droit de reproduction , 491, p. 514, note 2.