PREMIÈRE PARTIE

le droit pécuniaire ; grâce à lui, il peut interdire qu'on modifie, qa*on altère rœum même : c^est le dix>it moral.

35. — L'objet des deux droits est IVpuvre même ; mais dans une œuvre on distingue plusieurs éléments : le sujet qui y est traité ; les idées simples qui y sont développées; Tordre dans lequel elles sont exposées ; le mode de réalisation adopté (le style de l'œuvre littéraire, par exemple).

En Tertu de ces droits, lauteur peut-il interdire aux autres le ehoix du sujet qtt*il adopta jadis? Certains partisans de ri(l<^c <lo propriété littéraire sont ailes jusque là (i). Pour êti*e logique, tous auraient dû accepter cette conséquence de leur principe ; si en effet l*auteur exerce sur Tœuvre un droit de propriété, il ne doit pas être forcé d'admettre quelqu'un au partage de sa jouissance ; tout emprunt, de quelque nature que ce soit, doit alors être illicite, comme est défendue toute incursion sur le terrain (raiitrni. Quelques-uns se sont arrêtés À mi-chemin: pour eux, toute personne peut sans doute reprendre un sujet bien qu U ait déjà été traité, mats ils reconnaissent, au profit de ceux qui les ont ImaKinés, la propriété do-: noms (le théâtre et de romans. (G. Chenu, Le />/ o/7des iili-30 janvier 1883 ; — comp. /^/>roi7, 17 janvier 1883 ; Piégù c. Catulle Mendès.)

Nous combattrons toujours cette thi'oric comme portant atteinte à la liberté, au progrès, à la justice, comme fermant l'avenir au profit du passé. — Y.Pa8sy,Modeste,Paillottet eii.)

Elle est contraire à la llherh'-; la suppose-t-on admise, on se demande quel sujet pourraient traiterlesauteursetles artistes, le nombre de ces svgels est très restreint ; puis, d^aiUeurs, il est

(1) a La propriété des iiivenlions, toile que l ontcnd M. Jokird, ou le nionaiitopolc, n'est p.is seulement le droit de défondre son invention contre les entreprises fr.uulnleuses d'autrui, c'est le droit d'empêcher tout ;uitro de la faire ou de l'utiliser à son tour, méiiic de bonne foi. Ce n'est pus seulement la conservation ét oe qa*on a trouvé^ c'est rintenUctiou pour tout autre de trouver pareille chose, fàt-ce tout seul et sans aneiin secours. » (Passy^ Modeste et Paillotlet, p. 06, note; — V. aussi BreuUer, Duprindpe dê perpé* tuUi dê la propriété intdleeUtêUê.)

TU£ORl£ DL DROIT DES AUTEURS £T DES ARTISTES 53

(lifticile (le trouviT ilaris 1«* choix d'une matière un vériUiMn travail ioteilectuei ; bien souvent, il est la conséquence d'un fait poremeiit extérieur, auquel Tauteur n'a qu*uiie part minime (1). Mais alors chacuo doit pouvoir 8*emparer de cette nouvelle source d'étude; il y aurait donc injustice à la réserver au proQt exclusif d'un seul.

Ce serait aussi Caire obstacle au progrès ; il est rare que du pramier coup un sujet soit bien traité : avant d'atteindre au but désiré, on tâtonne, on hésite, on n'est pas encore mûr pour une expression parfaite. Puit<, un même !;ujet est susceptible de développements de natures difiérentes : un Espagnol imagine le type de Don Juan. Le théâtre du dix-septième sièdese fonvrc de Dons Juans; Molière en tire une comédie ; Mozart, un opéra; Holîmaim, un coûte ; lord Byrou, une satire. — Gomp. Ubret, p. 108.

Se pent-U qu*on prodigue toutes les protections de la loi pour

Tesibryon, pour le germe, pour l'œuvre imparfaite, et qu'on refuse toute garantie à l'être adulte, h l'œuvi e presque parfaite ?

Mais, dira-t-on, ce siyet était là dans le fonds commun des connaissances humaines; Tauteur qui, le premier, Vy a aperçu, àfiM avoir sur lui un droit privatif, absolument comme le premier occupant est propriétaire de l'objet sur lequel il a exercé son activité, alors même que cet objet aurait été jusque-là une propriété commune comme Teau pluviale, par exemple. (Breulîer, lo€, cit,) Cette raison ne nous convainc pas ; en matière ordi- ■u^re, nous admettons et reconnaissons les droits du premier

tt) Dis-je quelque chose assex belle :

Uantiquité tout en cervollp

Me dit : « Jo l'ai dit avant toi».

Cest une plaisante donzeile ;

Qoe ne venait-éUs après moi?

Je raarais dH avuit elle. (Dbqullt.) « Lorsque le temps est venu pour une idée noufelle; elle ▼olUge poar %msi dire dans Tatmosphére intellectuelle où elle peut être aperçue de plu- Meurs points à la fois. » (Rey, Théorie et pttiliqtie deia fcienceiociale, t. III, p. 8» ; — comp. Ahrens, t. II, p. 108.)

PRBHitRB PARTIS

occupaiil ; nous y voyons Ih, en effet, l'inlértH bien enlendade tous; rappropriation desciioses nialérielles esl féconde ea conséquences heureuses; mais nous venons de voir, au contraire, que le sujet doit être laissé aux méditations de tous, dans rinlérét du progrès. (Mourlon, Rev. prat,, l. XVÎI, p. 498 et t. XYill, p. 37 ; - rnmdhou, p. 104-105, 200-1 ; — Gournot, p. 46 ; — PouUlet, a* 15.)

36. — Un même raisonnement nous conduirait à une même solution vis-fi-vis 1p8 idées simples dont la réunion seule constitue i œuvre inleilectueile. (i*aquy, p. 0; — Drone, p. ^8, elles auteurs cités au paragraphe précédent.) Chacun peut donc» d*apré8 nous, emprunter à un livre les idées qu'il y rencontre.

37. — En est-il de même par rapport aux combinaisons des idées simples entre elles. Nous ne le croyons p€t8. Pour nous, l'auteur a dû travailler pour en arriver à donner au développement des Idées simples, Tordre et Timportance qu'elles comportent. Tout autre que lui n'aurait pas adopté, pour présenter sa thèse, les mômes arguments et le même système d'exposition ; il y a là le sceau de sa personnalité ; s'il en est ainsi, si nous découvrons en notre espèce le double fondement du droH des auteurs, pourquoi ne pas dire que ce droit existe déjà en ce sens que ce serait y porter atteinte (jue de permettre à uo auteur d'emprunter le fond d'un livre, alors même qu'on prsndraii soin d'en changer l'expression, alors même qu'on se servirait de synonymes. — Comp. Drone, p. 97-8; — Dramard, dans l'excellent opuscule de M. deFoUeville, p. 19 (1).

Il ne faudrait pas croire que ces observations perdent toute valeur en matière artistique ; \k aussi, ft notre point de vue, il y a contrefaçon en dehors d'une reproduction brutale, peu importe qu'on cliange le mode d'expression; il y a contrefaçon toutes les fois où, sans droit, on emprunte & une œuvre

(1) « La coordination de ces éléments, n'est-ce pas là ce qni cooftitos lidéa nouvelle, Tidéc que personne n'avait jamais eue aoparaviBl tt qoi^ psroott* séquent, n'existait pas dans le fonds commun? »