THÉORIE DU DROIT DBS AUTKIRS ET DES ARTISTES

d'art ce qui en cooslilue ie fond; le délit ne disparait poiat parce qu'oo la reproduit sous une fonne différeote, parce qu'on la transporte dans le domaine industriel (1). Ces pointa ont été fortement contestés. (Voir n" 71.)

38. — Reste la forme ; pour celle-ci, sans aucune diflicuité, elle appartient à Tauteur, il y a eu trawi, elle est l'expreesloa de sa personnalité (le style, c*est Thomme même) ; par ce double motif, i'aultnir peut so plaindre de toute atteinte qui serait portée h la forme de son a*uvre. (Ck>mp. Passy, Modeste, Pailloitet» p. 48 ; Paquy, p. 9.) 11 en serait de même en matière artistique. Là aussi, il y a travail : 1& aussi, il y a manifestation d'une personnalité (2).

39. — En dehors de la claâsilicuti< >a que nous venons de parcourir, notre législation en connaît encore une antre; les droits sont mobiliers ou immobiliers. Tant qu*ait été proposée la théorie nouvelle de M. Picard, les uns déclaraient mobiliers les droits des auteurs (3) ; les autres les faisaient immobiliers (4). Depuis longtemps déj&, on a relevé Terreur dans laquelle notre législateur était tombé; rigoureusement un droit, chose essentiellement incorporelle, ne saurait être plutôt mobilier qu'immobilier, et réciproquement. Les Romains Tavaient parCaitement compris. Étant donné la nouvelle tbéorie de

0} Noos devons (oatefois reconnaître qu'un grand nombre de légMatioiie ne oonsidèrent poiat de pareils faits comme répréhensibles.

(3) Iféme après avoir montré que le droit des auteurs et des artistes peut porter sur la coordination des idées que l'œuvre renferme, il nous parait encore utile de faire remarquer que la forme elle aussi est protégée.Nous verrons bientôt que la simple copie d'une œuvre du domaiuc public a droit à la garantie des lois. La rémunération ne doit point avoir d'autre objet qae ce qoi a été créé. La oooidinatioa dii idées ecialait antérieorenient à oelte reprododion ; dans nne hypothèse la foime seule doit être protégée. (V. n* 88.)

^ Pioaillet. n* 171; — Ooranton, t. XIT, n« 131; — Ifarcadé, t. H, p. 418; — RodièreetPont, t. I«',p. 447; — Blanc, p. 8B; Anglelarre, 5et6 Vfct., c. 45.S S5 (Lehr.Éléments de droit cMt Êm§1aii), p. 407, n*eQ8 ; — Belgii|M art 3, Loi du as mars 1886.

(4) Demolombe, t IZ, p. Ml; — Zachari», t. IHi p. 418; — comp. Flou fso^ psfs05*