L. I. (France, Kspagno, Finlande) IMH, p. ilwi. note

Leipzig. — H. fui jadis un centre important do contrefaçon, î'K.

p. 143. note 2 ; 101». — Les étrangers pouvaient cependant obtenir i\ = certains avantages. 131.

Lettres missives. — T. Lenr réception ne donne pas an destinataire le di*oil de les publier et ce privilège reste sur la t»^te de l'envoyeur qui peut l'exercer soa* certaines conditions, 42.

TABLE APfALYTrQUE ET ALPHABÉTrQUE DES VATTÈRES 677

Z«. I. Mexique, 814; PoHnpal, 816; Hongrie, 817; Grande-Bretagne,

liibéria. — G. I. La république do =ligure parmi les premiers signataires du traité de Berne, 291, p. 863.

liisbonne (Congrès de). — 488,

I'- ''^>. }' L^ 7= ^ pense (jut' le riroil (If traduction ètîiit (Tô mt''ine nalini (jiie celui de reprociiiction, ()'.<, p. H)4. — Le = a cru

(Tiit^ Ips arrang«Mnents. variations

des œuvres musicales ne dovaiont

poiivnir t'itv fiiits (juo (In consontt'iiH iit (i'' riiitt"'n-ss("-, 7<i; — L*' — a protestt'' contn' la s|)<tliatioii :7ïï Brésil des enivres etningères.

rrr ^ —

Littérature nationale. — Son développement est contrarié dans les pays qui no y)rotôgont pas les ctran^»^rs. [Ai, p. 7H-8().

Livraisons. — C. I. Sort des œuvres qui paraissent par = pour ce qui concerne le droit de traduction (traité do Berne), 496, (conventions particulières), 508 ; — condition, auant au droit de reproduction, nos œuvres qui paraissent par r=, d'après la convention franco-anglaise, 518.

Livres d'Eglises — L. I. Règlernt'iitatii iii jiini ii-iilirri^ ailiiiisf en France k l'égard d<'s =, iHA. — Urande- Bretagne, 805.

Lois. — T. La reproduction des = ne devrait constituer un monopole au profit d'aucun, 79.

L. I. Héglementation que contieniH'iit à ce sujcl It's tfxtcs français, liOd: ;tn^]:>is. :{<)5; im'xicaiTïs, 3<X') : sii(''(l< >is, :yt7 : osfia^j^iiols, 80H ; ^"'''n''"''''. Ix'l;.^''"'. siiissr-s et porlugais. JKX).

Loi d'origine. — T. La = ne doit pas suivre à l'étranger l'œuvre intellectuelle et ne doit pas être appelée à limiter l'intluenco de la loi du pavs d'importation, 300-1.

L. I. Dans l'interprétation du décret de 1852, il y a lieu de combiner la — française avec celle du pays d'origine. 22*j. — Spécialement, il en doit être ainsi pour la détermination de la durée, 227. — Kn vertu de la — beljre de 18S('». il n'y a lieu de n«' tenir compte de la =z que pour

• la détermination de la durée, 461, p. 562, note 1.

C. I. Dans le traité do Berne, il n'y a lieu de tenir compte de la = quepour la fixation de la durée, 487. — La clause de la nation la plus favorisée ne peut assurer le bénéfice de droits refusés nar la =, 461. V. assimila^tion (les œuvres étrangères aux untxnnnltKt.

Londres (Congrès de l'association littéraire internationale tenu à).

— p. ?)'^, note 1. — La~[ra^ duction par un tiers est envisagée comme contrefaçon, 69, p.

1<)4. — J.e — a pensé que Tadaplation par uii tit'rs coMstituait un

fait illii-itt