V. Cession des drmu mtcllecluels

TABLB ANALYTIQUE ET ALPHAfiàTiQUB IIB8 IUTIABBS 685

— Durée des droits mteUectuels.

'Onilication. — I/— complète des lois «n matière intellectuelle n'est

Eas piicopp entièrement réalisaie, 91, auo.

-Onion pour la proteetlon des œuvres littéraires et arti&tlq[Ues. — L'= est sortio des dôli- Dèrations des congrès de Berne, p. 1, note 1. — Dans cette étude, nous supposerons qno ost dt' jà en viKueur, 91^. 137, note 1.

Etats adhérents, France et ses colonies, p. 296 ; p. 540. note A : Tunisie, p. 297, note 1 ; Itcl- Ki<nie, p. »J7. note 1 ; Suisse, p. '.m ; Kspaj^ne, p. :&), erratum W; Itali»', p. ; All«'niagne, p. -m -, 441, p. 540, note 2 ; (iraride- Bretagne et ses colonies, a57 « t :i58 ; 441. p. 540. note îi ; Haïti et Libéria, p. 303 ; Guatemala, 410, p. 588. note 1 ; 441.

S. 540, notes. — Etats restés .n ehors de 1'=, Portugal, p. 324 ; Autriche-Hongrie, p. 328 ; add.

26. Pays-Bas» p. 829 ; Suède et Nor\vège, p. a^H. 441, p. 541 ; Etats- Unisd'Amèriquo, 296, addition 27; Danemarck. 441, p. 541 ; Russie, p. 379.

Ori^ne de 1'= 429 et suiv.. V. Assocuttion Hitéraire internationale, Beme^ Rome (Congrès do). — A p p r *'> <• i : t f i f ) n gé n é r a 1 f • s u r 1 0 1 ra i t é d'^ 4;i7, 439, 441 ;— Organisation de l'office international, 440. — Sur certains points la convention de Beroo a réalisé un minimum d'unification, quels sont c<'s poinis, 438. — Personnes protè^:èes. 470: — onivres garanfios, 4i8, 475. 476. ^,\\ architecture, chorégraphie, exécution (droits photographie , représentation (droitsde; — il importe peu que ces œnTres soient publiées on non, 48:1 — Durèf ^h' la garantie, 487, p. G07. Durée (le la {jaraiitio on cas de publications si mu Haut" «s en différents pays «lo \'=, hm.

— Rèj,'lomentati<'u <iii droit de traduction d'après le tmiléd'sr 496, 497. y. Uwraieam, Droit dos journalistes d'après le traitô d'= 515.

Pour déterminer les Caractères constitutifs de la contrefaçon, il n'y a pas lien de consulter la loi d'origine, 487, p. 607 ; 507-508, V. Boites à mustqtie. — Système admis à l'égard do l'adaptation et des arrangements de rausique.511.

— Le traité laisse en deliors de .sa prévis.oû la matière de la compilation. 614. — Le traité d'= ' déclare suffisantes les formalités remplies au lieu d'orifline. 414.

Variation. — V. arrangements.

Vénézuela. -- L. I. Condition dos étrangers au =, 146; 256, p.

316. note 1. — Inirée des droits intellectuels, 3ùâ. — Formalités prescrites, 438.

Vente. — T. La — d'une contre* façon doit être envisagée comms un fait répréhensible. 72.

It. Z. Caractères que doit présenter la =r pour être réprehemSble (France, ItaUe), m, V. cosfrefaçon.