PREMIÈRE PARTIE

(Bardoux, /. o^., 28 juin 1884, Sénat, Déb. pari., p. 1:211 ; — de Borchgrave, § 38 (Benoidi et Deschampe, p. 68) ; — Beiijeos* Code pénal mmoté, p. 376 ; — Bowker, p. 34, col. t ; — MM. Edmond About, L. Ratisbonne, llachelle, de Molinari [Jourtial des Débats, 12, 21 el 27 juin 1878) ; — Charpentier, p. 25; — Clément, p. 104 (1) ; — Delalande, Aim. Ug, étr., 83,485, note ;

— Ue Lamartine, Œuv. compL, édil. Furne, t. IV p. 3G8 ; — Ch. Lyon-Gaen, p. 7; — PailloUet, /. detEc, t. LXXl, p. 430 et suiv.;

— Renouard, t. 1% p. 463, l'raité des breœts, p. 48-50; — Cfmirà Victor Hugo, Journal des Mais, eod, loe, ; 2, congrès lilt. de Paris.)

62. — Nous avons hâte d'ajouter d'ailleurs que les idées émises par M. Montagnon contiennent une parcelle de vérité. Comme lui, nous avons pensé que les héritiers d*un auteur ou d'un artiste ne pouvaient retirer de la circulation une œuvre que le dOruiit y avait misr (V.n° 45.) Nous devons tenir comple de cette considération. En recoaaaisâautàtouâle droit d'exploiter Fœuvre aussitôt qu'elle passe aux mains des héritiers, M. Montagnon pense en avoir évité tout enfouissement ; il se peut qu'a ce point de vue ses espérances soient légitimes ; mais nous devons faire constater que pour en arriver à ce résultat, on froisse, en toute bypothèse, alors même que

on le voit, cette théorie ne mérite pas toutes les critiques qui eu ont été (piites. Elle n'en est pas moins inacceptable. (V. le texte.)

(1) Le désir d'éviter la misère aux héritiers des auteurs a été quelquefois pi^senté comme un argument en faveur de Tidée du domaine public payant* H. Clément a très bien montré l'inanité de ceUe considéralion.

THÉORIE Dt DROIT DBS AUTEURS ET DES ABTimS W

i'héritier voudrait reproduire Tœuvrp, un bien essentiellement respectable, sa liberté Diéme. Qu'on imagine, si l'on veut, des moyens destinés à empêcher qu*il ne fasse indirectement ce qu'il lui est défendo de fieiire directement : nous sommes prêt à y souscrire ; mais bien évidcninient ces mesures ne peuvent être prises que du jour où les interressés menacent de ne plus alimenter le marché public : elles ne doi- Tcnt donc pas être générales, mais spéciales (i). Aussi sommes-nous partisan de l'extension à notre espèce de l'expropriation pour cause d*utiiité publique. (Chenu, p, 334; — Gomp. Lamartine, (Ew, eompl,, édit. Fume, t. IV, p. 366-7 ; — Contra Gournot, Gaz. Inb., du 8 mars i8(ii2; — Ch. Muquardt. Le droit dauteur el le brevet d^invetUionf Bruxelles, 18S3 (2) ; — PouUlet, n« 204, BuU, Am., f s., n« 22, p. 4

(1) CTest pour cette même raison que nous ne nous prononçons pas en faveur d'un autre moyen que Ton a imaginé dans le but de déjouer les calculs ée» héritieri. On a proposé de lei déchver déchut de tout droits s'ils ne lUnieat point i certainet époques de nonveHee éditions de rœuvre. La première seelioa dn congrès iittéraicedel878avaltpropoeéd*énietlraanvœucn ce sens ; i la séance plénière, celle opinion fut rejetée. (Comp. G. H. E. Camicha^, p. 8; — V. La propfifHr fiUrrairc sons h' rrijinn' du domaine public payant p. 13.) Cet exptklienta pour nous h» tort grave de frapper les h<^riti(>rs pour ainsi dire a priori ; en toute hypothèse, le délai fixé pour faire une nouvelle publication du livre, de la statue, etc. est toujours identiquement le mémo ; or, certaines œuvres s'écoulent plus ou moins rapidement ; ane abstention qui, pour fane, équivandrait à son retrait» pent-èln très légitime pour nne antre.

(S) c Chef les mlions qvl ont exproprié pour cause d'utilité publique, les clieb-d*0Ban« littéraires, qnel a été le soft deees propriétés devenues Mtionaks? Elles ont été alMuidonnées aux caprices du hasard ; et, lorsqu'on vent

se rendre compte de la raison pour laquelle, parmi les ouvrages que la spé« culation a quelque fois tirés de l'oubli où ils étaient pkmgé^ son choix est tombé sur celui-là et non sur cet autre, on trouve souvent que l'unique cause de cette préférence ou négligence si injuste et si arbitraire consiste en ce que l'éditeur qui publie une collection à prix égal par volume ne peut employer tel ou tel ouvrage dont la matière trop peu considérable pour remplir deux volooMM donnerait cependant deux cents pages de trop pour un seul. »

Cette observation, pour être exacte, suppose que, dans un pays, il n'eilsie qa*un seul éditeur; or cela est évidemment absurde ; si donc td ouvrage ne rentre pas dans le genre de publication adopté par tel éditeur, il est certain qu'il conviendra A Tun ou à l'antre de ses confrères. Ainsi tombe d'elle-même cette critique que, contre notre système, on avait voulu tirsr de la pratique.

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