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« 1» Fmàce dooBa d*«Be imbi, «M* raçal ée l'Mlre. G8 trailé

renferme d'autre part ce qu'on ne rencontre pas dans le décret : des mesures de précaution destinéM à régler les yieatie— tranâtoires. Le déerel de iSSS» m contraire mH «tt aeU ditti

lequel la France se dépouille bénévolement : elle donne, mais

ne reçoit pas.

M. DaUot, du» son Méperimrêy (pats en itt6), prélendit <|ue

Tétai de eboses créé par le décret de 1853 n*était point farorable à la librairie française et que, peut-être, il eût été plus jnste d'admettre nne certaine limite ans prérogalivea dca aatesra étrangers, de réserver, par exemple, aux éditeurs franfaie la faculté de les mettre en dcineure de leur céder leur ouvrage. (Comp. Cbarpeniier, p. il et suiv.)

Noos n*anriom peint eompria cette restriction. (Comp. p. 93, note i). Du moment où Ton ne juge pas convenable d'apporter nne pareille limitation an droit des antenrs natienava» on ne doit point Timposer anx auteurs étrangers : ce qui est injuste à Tégard des uns, l'est aussi à l'égard des autres. Cette protection accordée ans œuvres publiées à Tétranger peut avoir Tineonvénient de nuire au travail national : c*est f&cheux ; mais on ne saurait jamais avoir le droit de favoriser le travail national si, pour arriver à ce résultat, il est nécessaira d^enip^rendre snr le bien d'antrui. (Gomp. n* 55-56.)

Les critiques, au surplus, sont bien peu nombreuses ; elles sont ponr la plupart contemporaioes de la promulgation du décmt : Il est à croire que ceux qai les ont produites s*ea seraient abstenus s'ils avaient pu ap|)récier les heureux résal*tate de cette innovation (i). (Y. p. 83.) On lui a reproché sa générosité qui donne sans rien exiger ; mais c*est là un de ces

(i) t... n «t acquis qiM vingt traités à Télranger ont été inspirés par la décret du SB mars i838. Il est certain qne, dans ces vingt traités. Il forma da frotetUoa iiiaQg«fée|Mrkfhnaa<alfMHi«i'liSitiBe;sisÊlat» ont vîaé plus formellement ce décret ; ils ont constaté que la réimpression en France d'oavrages étrangers f constitue le débl de contrafaçon (le jmtfiriélé liité' rtOre et les imUét intenuUiùiimm, etc., p. 7, ooL i.)

reiuroches qu'un n'a pas Thabilude de faire chez nous. (Comp. GoomUmiI» p. 38 ; — V. eaoore Ia ptùfinèU Uuènàrt et k$ tréUi» kilêrtmHmmux, publication de la Société des Gens de Lettres (août 1879), p. 3, col. % (lettre de M. Waddiogton); p. ft» col. i, (Béponse du comité de la Société des Gens de Lettres); — De Borchgrave, § 134, Benoîdt et Deschamps, p. 104).

Le décret est juste, cela suffirait ; le décret est utile, quelles critiques pourrait-on lui adresser (i) ?

245. — La Prance a ainsi donné au monde le plus éclatant exemple de désintéressement: toutes les nations ont applaudi à cet événement; elles en profitaient. Bien peu ont suivi notre pays dans cette voie de Vhonnéteté. Elles ont craint pour leur industrie (À tort d'ailleurs, y. n** 108).

Cette alBnnation n'est pas dénuée de fondement ; pour s*en convaincre, il suffira de s*en rapporter aux indications contenues daos l'article suivant.