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de tout droit à la quarte, il faut reconnaître cependant qu’en fait celui-ci avait, au point de vue successoral, une situation presque égale à celle de la femme, sinon meilleure. C’est ainsi d’abord que le mari pouvait comme la femme invoquer la bonorum possessio unde vir et uxor, et recueillir toute la succession du conjoint prédécédé, à défaut de parents au degré successible. Mais il y a mieux. Quand la femme décédait laissant des enfants, la position du mari était préférable à celle de la femme venant à la succession de son époux prédécédé. Si les enfants n'ont pas été émancipés, le père a sur les biens maternels le droit d’usufruit qu’il à sur tout le pécule adventice de ses descendants non émancipés. Si les enfants ont été émancipés avant la mort de leur mère, Théodose et Valentinien accordent au père l’usufruit d’une portion virile, soit qu’il n’y ait qu'un enfant, soit qu'il y en ait plusieurs (L.3, C. De bon. mat. VI, 60) ; enfin, si le père n’émancipe ses enfants qu'après la mort de leur mère, Justinien lai permet de retenir, comme pour prix de l’'émancipation, l'usufruit de la moitié des biens appartenant aux enfants. (L. 6, $ 3, De bon. quæ lib. in potest. VI, 61).

Maintenant que nous avons achevé l’étude des trois périodes du droit romain que nous avions à envisager, on peut se rendre compte que, pendant la période primitive et au Bas-Embpire, l’avenir du conjoint survivant fut généralement assuré d’une manière satisfaisante. Au début, cette solution ne fut que le résultat de la constitution de la famille et plus spécialement de l'institution de la manus ; au Bas-Empire elle fut expressément consacrée par

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les Novelles. Pendant une assez longue période, l’existence de l'époux ne paraît pas avoir été suffisamment garantie: c'est celle où le préteur, par la bonorum possess10 unde vir et uxor, n’appelle le conjoint qu'après tous les agnats et les cognats. Et encore faut-il se rappeler que certaines dispositions entrées dans les mœurs ou passées dans Îles lois permettaient de tempérer l'effet rigoureux de l’absence d’un droit successoral plus favorable aux époux.

Si on veut comparer, au point de vue de la situation successorale faite à l'époux survivant, les législations romaine et française, on peut voir dans la bonorum possessio unde vir et uxor l'origine de notre article 767 du Code civil sous l'empire duquel le conjoint ne succédait qu’à défaut de parents au degré successible. Quant au système des Novelles, il offre certains points de contact avec la nouvelle loi du 9 mars 1891. On comprendra mieux cet essai de comparaison quand nous aurons étudié les droits successoraux du conjoint tels qu’ils déri-

vaient du Code civil et tels qu’ils résultent de la récente loi de 1891.

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