‹ Des Droits Successoraux AB INTESTAT Du Conjoint Survivant En Droit Romain Et En Droit FrançaisChapitre 9 sur 58 · DD · texte numérisé non relu

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les rapports personnels des deux époux, mais seulement leurs intérêts pécuniaires. Si j’osais employer ici

le langage du droit moderne, je dirais que c’est une

espèce de régime nuptial, et que ce régime se rapproche de ce que nous appelons aujourd’hui une communauté universelle, C’est au point de vue des rapports pécuniaires que la femme in manu est, à la lettre, loco fiiæ. Nous avons dit que dans l'ancienne famille romaine, il n’y avait qu’un seul patrimoine pour le père el pour les enfants ; lorsque la femme entre dans la famille par la conventio in manum, tout ce qu’elle possède tombe dans ce patrimoine commun, tout ce qu’elle acquiert par la suite vient le grossir. Tant que vit le chef de famille, le patrimoine du ménage est dans ses mains : ilest, dans un sens plus étendu que celui de nos lois modernes, le chef et le maître de la communauté. À sa mort, cette communauté se partage entre sa veuve et ses enfants : la veuve prend une part d'enfant , à défaut d'enfants, la communauté lui revient tout entière, elle succède seule à son mari. En outre, comme le patrimoine de son mari s'est ainsi confondu avec le sien, tous les agnats de son mari pourront lui succéder et elle leur succèdera à son tour. » (1).

Le principal argument de la théorie de M. Gide est

tiré du $ 90 du Commentaire IT de Gaïas, qui est ainsi conçu : « Per eas vero personas quas in manu manci-

piove habemus, proprietas quidem adquairitur nobis

(1) P. Gide, op. cit, pp. 420 et 121.

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