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L'article 52 du Dahir de 1913 indique ce que doit comporter le titre foncier :
1° La description détaillée da l’immeuble avec ses limites, ses tenants et aboutissants, sa nature et sa contenance ;
2° l’indication du domicile et de l’état civil du propriétaire ; |
3° les droits réels immobiliers existant sur l'immeuble.
Le plan de l’immeuble est annexé au titre. Le titre reste déposé dans les archives da la Conservation ; il est enliassé dans les Livres fonciers, dans l’ordre que lui assigne son numéro.
Un duplicata de ce titre, dont la conformité avec l'original est certifiée par le Conservateur, est remis au propriétaire
ou à l’un des copropriétaires lorsque l'immeuble appartient
à plusieurs dans l’indivision. Le rôle de ce duplicata est accessoire. Il est, entre les mains de son détenteur, une preuve du droit de propriété de celui-ci, mais une preuve qui peut être incomplète, car la conformité qui existe avec le titre, au moment de l’immatriculation, pourra avoir été rompue par la suite (1). En d’autres termes, seul Île titre foncier fait foi, seul il peut fournir l’état civil complet de l'immeuble immatriculé.
Aussi, les Livres fonciers sont-ils publics : toute personne, sans avoir à justifier d’un intérêt, peut leur emprunter les renseignements qu'ils contiennent, soit par consultation à la Conservation, soit par réquisition adressée au Conservateur de délivrer une copie de la totalité ou de partie d’un titre foncier, ou encore un certificat des droits réels et charges foncières inscrits sur le titre.