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le titre foncier, Le droit inscrit le premier passe avant le droit inscrit immédiatement en dessous et ainsi de suite.

L'ordre des inscriptions est l’ordre des réquisitions. A mesure qu'elles s'effectuent, les réquisitions doivent être déposées au registre de dépôt et l’ordre assigné par le registre de dépôt est celui reproduit au titre foncier (art. 76 du Dahir du 12 août 1913). Si des réquisitions, concernant le même immeuble, pour des droits qui ne sont pas exclusifs les uns des autres, sont déposées en même temps, il en est fait mention au registre de dépôt et les droits sont inscrits en Concurrence.

Si les droits dont l'inscription est demandée en même temps, sur le même immeuble, sont exclusifs les uns des autres : le droit de propriété résultant d’une vente et une hypothèque, par exemple, le Conservateur refuse l'inscription et les parties doivent faire trancher leur conflit par la Justice, en ayant pris soin, dès le refus, de requérir des prénotations pour la conservation provisoire de leurs droits.

Si le Conservateur effectuait, par erreur, des inscriptions dans un ordre différent de celui des réquisitions, la priorité appartiendrait, néanmoins, au droit inscrit en premier ordre. Il resterait, à la partie lésée, la recours en responsabilité contre le Conservateur.

L'ordre de priorité, tel que nous venons de le déterminer, peut être modifié par la volonté des parties. Le détenteur d’un droit réel inscrit peut céder son rang au profit du titulaire d’une inscription postérieure. Cette faculté est souvent mise à profit en matière hypothécaire, certains établissements de crédit, comme la Caisse des Prêts Immobiliers du Maroc, ne consentant des prêts que sur première hypothèque. Par l'effet de la cession d’antériorité, le nouveau créancier hypothécaire accède au premier rang et le créan-

cier, qui avait, jusqu'alors, la priorité, se trouve rejeté au rang inférieur de son co-contractant., Le changement, apporté par cette opération, à l’ordre de priorité, ne peut s'exercer au détriment des droits intermédiaires, il ne peut, non plus, leur profiter.