‹ Des effets secondaires de la solidarité passiveChapitre 12 sur 45 · Baupryx-Lacaxnnenis, 4e édit., t, II, p · texte numérisé non relu

Baupryx-Lacaxnnenis, 4e édit., t, II, p

2. Carori Mounir, opera., édit, Osmont, Paris, 1881,t. III, p. 224, col. 1. \IBT

fortuito, quo tam ipse quam alter liberetur) sed sua

culpa occidit equum, vel combussit domum, nocet consorti ut teneatur qui non fuit ni culpa, nec mora

in solidum sed ad communem æstimationem tantum, etsic conservando, non autem augendo obligationem. »

Dans un autre passage, envisageant l'hypothèse dans

laquelle l’un des deux vendeurs solidaires détruit la” chose vendue : « Factum unius noceret alteri usque

ad metas, et æstimationem obligationis principalis

etiam in solidum quæ ita debet intelligi ; non autem

quoad accessiones sive usurias, sive quanti plurimi,

vel interesse extrinseci : in hoc, inquam, augmento culpa tenet suum authorem, nec nocet correo insonti,

$ penult. in. 1. mora sub. tit. de usuris, qui ita debet intelligi. »

Comment est-il possible de soutenir en présence de ce texte, que Dumoulin a expliqué les effets de la demeure ou de la faute d’un des codébiteurs solidaires par un mandat réciproque de représentation « ad perpetuandam non autem augendam obligationen » ? Pas un des termes n’éveille l’idée. La seule formule qui se dégage du $S 226 est celle-ci: « Factum correi nocet consorti ad conservandam non autem ad augendam obligationem. » Il est impossible de traduire en disant que les codébiteurs solidaires sont représentants « ad conservandam et perpetuandam obligationem non ad augendam ».

On n’aperçoit pas davantage chez les autres an-

ciens auteurs l’idée de représentation. Tous s’en tiennent à l’idée d’unité d’objet etraisonnent comme les jurisconsultes romains. Doneau (1), Voët (2), Bartole (3) qui consacrent d’assez longs développements à l’examen du titre de duobus reis, ne parlent pas de mandat. Pas d’idée de représentation non plus dans Cujas (4), Mynsinger (5), Duarenus (6), Brunnemann.. Sichard (7) dit même formellement que les codébiteurs solidaires n’ont pas mandat de payer. Bouteiller (8) dans sa Somme rurale ne s’écarte pas non plus des principes romains de la solidarité. Enfin M. Tissier (9) affirme que dans les répertoires de jurisprudence du siècle dernier, Denizart, Guyot, Ferrière, il n’y à non plus aucune innovation.

L’idée de représentation réciproque entre codébiteurs solidaires fut donc inconnue des auteurs de

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