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question, décidant que la présence de la bonne foi chez l'assuré valide le contrat d'assurance, est un jugement intervenu entre un sieur Velten et la Compagnie Le Monde (Paris, 7 janvier 1881; D. S., n° 357); il fut jugé que la Compagnie doit, à l'appui de sa demande en nullité, faire ia preuve d’une rélicence calculée &e nature à modifier l’opinion du risque et imputable à l’assuré.

Beaucoup d’autres arrêts ont, par la suite, adopté cette manière de voir. Vinrent successivement :

1885. — Un jugement du Tribunal de commerce de la Seine (17 septembre 1885; J. 4., 85, 624) :

« Attendu que Depelsemacker aurait été atteint, dès 1882, du ramollissement du cerveau dont il est

« Attendu que les réticences ou fausses déclarations supposent aussi, de la part de celui à qui elles sont reprochées, dissimulation d’un fait de lui connu et mauvaise foi, que tel n’est point le cas dans l’espèce;

« Qu’en effet, s’il ressort des documents de la cause, que l’origine de la maladie à laquelle Depelsemacker à succombé peut remonter à la fin de l’année 1882, il est établi que ni Depelsemacker ni sa famille ne soupçonnaient, au cours de mars 1883, que sa santé fût sérieusement menacée;

« Que Depelsemacker a donc été de bonne joi en déclarant à cette époque qu’il n'avait pas été atteint précédemment de maladie grave, de maladie du cerveau ;

« Que des renseignements recueillis, il appert pour