CHAPITRE PREMIER

Étude des lois frumentaires. — Mesures qui les précédèrent. — Énumération des lois frumentaires.

Rome, dès son origine, fut exposée à des guerres continuelles qui engendrèrent souvent de nombreuses famines. En vue d’y remédier, les historiens romains nous présentent diverses mesures exceptionnelles prises soit par le Sénat, soit par les chefs de la République. ,

Lorsque Porsenna, roi des Etrusques, poussé par les Tarquins, vint assiéger Rome, le Sénat romain envoya acheter des vivres chez les Volsques (1). Après la retraite du peuple sur le Mont-Sacré ou peu de temps avant la trahison de Coriolan, en l'année 493 avant Jésus-Christ, une famine vint assaillir les Romains. Le Sénat fit alors encore acheter des grains en Sicile et en Étrurie aux frais de l'État, et délibéra sur le prix auquel ils seraient livrés au peuple. Le Sénat, paraîtrait-il, était donc à l'origine investi du droit (2) de taxer les grains, et pouvait ainsi empêcher la famine en forçant les marchands de blé à baisser leurs prix. En l’an 513 de Rome, ou 440 avant Jésus-Christ, nous voyons apparaître pour la première fois une charge de l’annone. A cet époque, en effet, nous dit Tite- Live (3), une disette accablait Rome, et L. Minutius fut nommé intendant des vivres. En vertu de son pouvoir, cet administrateur força les citoyens à déclarer le blé qu'ils avaient et à vendre le surplus de ce qui leur était nécessaire pour un mois. Il diminua également la ration des esclaves, et, sous son autorité, on accusa et livra à la fureur du peuple les marchands de grains à Rome. Mais, malgré ces diverses mesures, la famine n’en fut pas moins affreuse, et L.

(4-2-3) Tite-Live, livre II, S9, S 34, S 12.

nt PRÈS

Minutius passa dans l’histoire pour s’être mal acquitté des fonctions qui lui avaient été dévolues. C’est à cette époque qu’il convient aussi de placer la tentative manquée d’un certain Spurius Molius, pour s'emparer de la royauté. De nombreuses largesses en blé qu’il faisait distribuer aux nécessiteux de la capitale lui avaient servi à s’attirer la faveur de la plèbe, et déjà il s’apprêtait ouvertement à briguer le pouvoir suprême, lorsque les patriciens, tout puissants alors à Rome, ordonnèrent au général de cavalerie Servilius Athala de le mettre à mort (1). Il serait fastidieux d’énumérer ici toutes les mesures prises à l’origine de Rome pour empêcher les disettes : nous nous contenterons seulement de remarquer que les Romains ne trouvaient pas toujours des peuples disposés à leur prèter assistance. C'est ainsi que sous le consulat de M. Papirius Atratinus et de C. Nautius Rutilus, quelques années avant la dictature de Camille, une famine ayant eu lieu, des députés furent envoyés chez les Samnites et les Siciliens pour acheter des grains. Ces derniers leur en livrèrent, mais les Samnites ne consentirent point à leur en vendre : ce qui contribua à augmenter l’animosité dont les Romains étaient animés contre eux.

Lois frumentaires. — En l’année 631 (2) de Rome ou 132 avant Jésus-Christ, intervint, au dire des historiens (3), la première loi qui vendit le blé à un taux tres favorable aux consommateurs. Sempronius Caius Gracchus, lors de son tribunat, proposa de donner au peuple le blé à un prix plus bas que celui du marché (4). Malgré l'irritation produite chez les patriciens par cette proposition, la loi Sempronia fut votee, comme cela se conçoit aisément, par le peuple, dont le tribun Caius était alors l’idole. Cette loi ne s’appliquait qu'aux citoyens habitant la ville de Rome même (5), sola urbe frumentum distribuitur. Mais tous les citoyens de Rome étaient

(1) Tite-Live, livre IV, $ 13.

(2) Madvig met la loi Sempronia en l’année 63 avant Jésus-Christ, mais, à cette époque, les Gracques étaient morts déjà depuis longtemps.

(3) Appien, livre I, 821: « C. Gracchus cœæpit dolos senatui nectere, lege lata de frumento menstruo plebi viritim dividendo ex publico, quod nunquam antea erat factum. »

(4) Plutarque, C. Gracchus, $ 34.

(5) Appien, livre IT,$ 420 : « Præterea propter frumentum quod in sola urbe distribuitur, etc. »

appelés à participer aux bienfaits de la loi Sempronia. A l’origine donc, ce n’était pas seulement la plèbe, j/ebs urbana, qui pouvait jouir exclusivement de la loi portée par C. Gracchus ; tous les patriciens également participaient aux avantages que cette loi procurait. Cicéron, dans ses Tusculanes (1), nous dit, en effet, qu'un consulaire, Piso Frugi, qui avait combattu la loi, se présenta néanmoins pour recevoir sa part, disant qu'il ne voyait pas de motifs de s’en abstenir quand le trésor public était dilapidé par chacun. Mais il est probable, comme le font au reste remarquer quelques auteurs, que, dans la pratique, les sénateurs et les chevaliers ne participaient pas aux distributions de la loi Sempronia; et l’on peut dire, sans porter une trop grave atteinte à la vérité historique (2), que le but de cette loi était de s'appliquer aux citoyens pauvres de la ville de Rome.

Le prix auquel devait être livré au peuple le blé, en vertu de la loi Sempronia, était de 6 as et un tiers le modius ou boisseau (3 et 4) senti œris cum triente, sent et trientes, c'est-à-dire moins de la moitié du prix courant le plus bas, et non de cinq sixièmes d’as, comme le dit à tort un savant auteur (5), prix tout à fait dérisoire et qui ne fut vrai que sous une loi postérieure. Qu'entend-on par modius, expression que nous avons traduite largement par boisseau? Il paraît tout d’abord certain que le modius n’était qu'une division d’une mesure romaine : le medimnus. D'après M. Dureau de la Malle, le modius pesait 13 1/2 de nos livres, ce qui, joint au prix auquel, suivant cet auteur, le blé devait être payé, aurait constitué, comme nous venons de le dire, une vente publique tout à fait dérisoire. D'après un autre auteur, Madvig, le modius était le sixième du medimnus, et avait une contenance de 8 litres 75 centilitres environ, ce qui fait bien à peu près en livres le même poids indiqué par le précédent auteur (6).

Les distributions étaient mensuelles, et chaque citoyen recevait

(1) Cicéron, Tusculanes, livre II, chapitre 20.

(2) Dureau de la Malle, Economie politique des Romains, livre Il, page 307.

(3) Mommsen prétend que 6 as valaient 24 centimes. L'’as valait donc 4 centimes, livre V, page 53.

(4) Tite-Live, Epitome LX.

(5) M. Dureau de la Malle, tome IT, page 307, prétend que le modius pesait 13 1/2 de nos livres, et que sous la loi de Caius il était vendu + d’as.

(6) D'après M, Dezobry, le modius pesait 21 livres.

cinq #nodi1 par mois ou 67 livres 1/2 de froment. Le blé ainsi dis tribué était le froment, ériicum, qui servait, en Italie, de préféerence à faire le pain (1). Après la loi Sempronia, qui ouvrit ainsi l'ère des lois frumentaires , les sources romaines nous montrent un certain nombre d’autres lois frumentaires venant tantôt abroger, tantôt rétablir les dispositions fondamentales de la loi de C. Gracchus. C’est ainsi qu'un projet de loi, ayant pour auteur un certain L. Saturninus, voulut réduire le prix du blé au taux excessivement bas de 5/6 d’as, semissibus et trientibus (2). Dans l'an 633 de Rome, deux ans après la loi Sempronia , un tribun du peuple, Octavius, fit accorder les répartitions à un prix moins avantageux. Il ne fit admettre aux distributions de l’annone que les nécessiteux et ordonner un recensement ; car, malgré l'attribution des revenus de l'anuone au profit des seuls citoyens, il s'était probablement glissé des fraudes dans les distributions (3). En l’année 662, Livius Drusus fit revivre la loi Sempronia qui, du reste, n'avait probablement guère subi que certaines modifications sans importance sur le taux de la prestation mensuelle. Sylla (4), lors de sa dictature, tenta de supprimer ou supprima peut-être les frumentationes; mais elles furent retablies peu de temps après, car en 692 de Rome nous savons que le Sénat, au moment d’une disette, ordonna des distributions gratuites. Enfin, un tribun du peuple, P. Clodius, en l’année 696 de Rome ou 58 avaut Jésus-Chris, pr:senta un projet de loi ordonnant des distributions gratuites. Dion Cassius (5) nous raconte que l'intention du tribun, en proposant sa loi, était de nuire. dans l'esprit du peuple à Cicéron, qui s'était toujours, on le sait, opposé aux frumentaliones. La loi Clodia, que Cicéron, trompé par le tribun, ne combattit point, fut adoptée, et un de ses résultats immédiais fut d'enlever au Trésor public à peu près la cinquième partie de ses revenus (6). La loi de Clodius Pulcher n'admettait

{) Voir sur le prix du blé à diverses époques, à Rome, Madvig, page 14, note 3, tome Î.

(2) Cicéron, ad Hieronnium, X, 12.

(3) Cicéron, Brutus, S 62.

(4) Salluste, Oratio Lepidi, S 11: « Ne servilia quidem alimenta reliqua habet populus romanus, etc... »

(5) Dion Cassius, livre XXXVIII, $S 13.

(6) Cicéron pro Sextio, S 25. Il résulta de la loi Clodia : «ut remissis semissibus et trientibus, quinta prope pars vectigalium lolieretur. »

aux libéralités de l’annone que les plébéiens prolétaires. D’après M. Dezobry (1), « la loi Clodia fut incontestablement la plus sage et la mieux entendue de toutes les lois frumentaires, et cela à cause de la gratuité. » En effet, elle arrêtait les réclamations qui auraient pu se produire relativement au taux des ventes de grains, quelque minime d’ailleurs que fût leur prix ; et de plus, ne permettait point désormais aux agitateurs de capter les faveurs populaires par leurs libéralités au sujet des grains.

Depuis la loi Clodia , les frumentaliones devinrent régulières, et l'institution prit les caractères d’une assistance continue. Des fraudes se glissèrent, paraît-il, alors dans la répartition des grains ; car lorsque Pompée fut nommé extraordinairement præfectus annon&æ , il fut obligé de mettre de l'ordre dans les distributions et de réprimer les affranchissements faits en vue de frauder le fisc (2). Il arrivait, en effet, que des Romains affranchissaient leurs esclaves pour avoir ainsi une plus grande part aux distributions gratuites, Car les affranchis, participant en qualité de citoyens aux frumentationes, rapportaient à leurs maîtres ce qu'ils recevaient.

Pour participer aux distributions, il fallait être sur les listes des ayants droit, dressées par les curatores tribuuin. Ces listes étaient gravées sur des tables de bronze, et nul, en dehors de ceux qui y étaient inscrits, ne pouvait prétendre aux />umentationes. Dans l'étude, au reste, que nous ferons de notre institution sous l'Empire, nous traiterons en détail de tout ce qui a trait au régime des distributions. Il nous suflit de dire à cette place que, sous la République, la Cura annonæ, c’est-à-dire le soin des subsistances et des approvisionnements de Rome, appartenait aux édiles qui devaient veiller également à empêcher la spéculation sur les grains de diverses manières, notamment par les taxes sur les grains et les denrées (3). Tout individu convaincu d’avoir, par des menées ou associations, fait monter le prix du blé, était sévèrement puni. De Gracchus à Clodius, le chiffre de ceux qui devaient participer aux /rumentaliones nous est inconnu. Mais en l’année 46 avant

(1) Dezobry, Rome au siècle d'Auguste, tome IT, page 368.

(2) Dion Cassius, livre XXXIX, S 24.

(3) Tite-Live, livre XXXVIIL, $ 35 — Digeste, livre XLVIII, titre xr1, loi 2, des peines étaient encourucs par celui qui « societatem coierit quo annona carior fiat ».

Jésus-Christ, Suétone (1) nous apprend que le nombre des ayants droit s'élevait à 320,000 citoyens romains, plus sans doute les femmes et les enfants. César fit faire le dénombrement du peuple et réduisit ce chiffre, tout en ordonnant, en outre, au prêteur de remplacer chaque année sur les listes, par tirage au sort, les parts qui deviendraient vacantes par décès ou autrement. Le tirage au sort avait alors paru nécessaire, car la formation des listes avait ête jusqu'ici une occasion et une source de troubles. Il n’y eut plus sous César que 150,000 citoyens nommés />umentaires, appelés au bénéfice des distributions. Chacun d’eux recevant 5 boisseaux ou modii par mois, soit 60 par an, cette somme, multipliée par le nombre total des frumentaires ou 150,000, donnait un résultat sous César de 787,500 hectolitres de blé annuellement distribués.

Les grains que l’État romain faisait acheter, ou prélevait comme impôt dans le but de subvenir à la plèbe de Rome, venaient presque tous des provinces ; la péninsule ne fournissant plus assez de blé, nous dit Varron (2), on en fit venir de Sicile, de Sardaigne et d'Afrique par les soins des gouverneurs de ces pays. Cicéron (3) nous dit aussi qu'après la seconde guerre punique, la population s'étant augmentée considérablement, les provinces nouvelles conquises par les Romains durent acquitter les impôts en nature, car la production de l'Italie ne suffisait plus à ia consommation. Le même écrivain (4) nommait la Sardaigne, la Sicile et l'Égypte , les trois provinces frumentaires de la République : éria frumentaria reipublicæ, et nous dit que Caton le Sage désignait la Sicile sous le nom de nourrice de la plèbe romaine : « nutricem plebis roman Siciliam nominabaï (5). » La Sicile, d’après la loi Hiéronnienne (Hiéron, tyran de Sicile), conservée par les Romains, et la Sardaigne, envoyaient à Rome la dixième partie de leurs récoltes. Ce tribut, pour la première de ces deux provinces, était livré par les publicains (6). L'Espagne ne fournissait seulement que le vingtième de ses grains. Les blés, pour la conservation desquels des magasins

{) Suétone, Vie de César, S 41.

) Varron, de Re rustica, livre IT, chapitre 1.

) Cicéron, 2° action contre Verrès, livre I, chapitre 2, page 5: ) Cicéron, Pro lege Manilia, $ 12.

} Cicéron, Verrès.

} Marquardit, tome II, pages 408 et suivantes.

A0 existaient dans les provinces, étaient transportés en Italie et emmagasinés dans quelques villes des environs de Rome : Lanuvium, Antium, Aricie, ainsi que dans la ville elle-même, où dejà, du temps des Gracques, des fonctionnaires étaient préposés à leur conservation (1).

Nous terminons [à l'étude des lois frumentaires, nous contentant de renvoyer aux chapitres suivants, relatifs à l'administration et à l’organisation intérieure et extérieure de notre institution des frumentationes (2). Mais, à côté des lois frumentaires, la Répbublique romaine vit se produire, aux mêmes époques, plusieurs propositions qualifiées de lois agraires. Nous avons pensé qu'il ne serait peut-être pas inutile ici de donner un court aperçu des luttes agraires à Rome; ce qui nous permettra de comparer et d'établir un parallèle entre ces deux institutions : les frumentationes et le fractionnement ou partage du domaine public romain. Nous y verrons que, comme les : lois sur les distributions de blé, les lois agraires ont été inspirées pour un but d’assistance de la classe plébéienne, et de cette étude nous pourrons conclure que les lois agraires avaient, à notre avis, une sérieuse valeur économique, ce que nous dénions aux f7wmenlationes.