Des Frumentations en droit romain du régime légal des établissements hospitaliers en droit français
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 5 h 45 (23 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Ducroco (% I 6ÿ), Doyen honoraire, professeur honoraire RE Correspondant de l'Institut.…
Plan de lecture : 23 quarts d'heure, soit 23 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- FACULTÉ DE DROIT DE POITIERS15 min
- INTRODUCTION15 min
- SAS15 min
- ER IR15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- LOIS AGRAIRES15 min
- PARALLELE ENTRE LES LOIS FRUMENTAIRES ET AGRAIRES15 min
- EST D15 min
- DES « CONGIARIA » ET DES « DONATIVA » SOUS LA RÉPUBLIQUE15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- ER PE15 min
- DU15 min
- CHAPITRE II15 min
- CHAPITRE IIL15 min
- EN R15 min
- SAS15 min
- CHAPITRE IV15 min
- EE15 min
- CHAPITRE V15 min
- PLOLÉGOMÈNES AU CHAPITRE VI15 min
- CHAPITRE VI15 min
- LL AUE15 min
- CHAPITRE VII15 min
- RE15 min
- IT. — CORPORATION DES € NAVICULARIT » OU ARMATEURS15 min
- III. — CORPORATION DES « NAUTÆ TIBERINI15 min
- IV. — CORPORATION « DES MENSORES PORTUENSES15 min
- TRES15 min
- INTRODUCTION15 min
- I. — NOTIONS HISTORIQUES15 min
- III. — LÉGISLATION COMPARÉE15 min
- LEONE15 min
- RAS ES15 min
- AUTORISATIONS15 min
- EE15 min
- MERE15 min
- CHAPITRE II15 min
- CHAPITRE III15 min
- CHAPITRE IV15 min
- SECTION I. — RESSOURCES ORDINAIRES15 min
- SECTION IT, — RESSOURCES ÉVENTUELLES15 min
- IL. — PASSIF DES HOSPICES15 min
- CHAPITRE V15 min
- PRINCIPAUX ACTES DE LA VIE CIVILE DES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS15 min
- EUR30 min
- CHAPITRE VI15 min
- AT15 min
- CHAPITRE VII15 min
- DAT15 min
- CHAPITRE VII15 min
- HAG15 min
- POSITIONS15 min
- DROIT ADMINISTRATIF15 min
- CURE15 min
- DROIT CIVIL15 min
- DROIT COMMERCIAL15 min
- DROIT PÉNAL15 min
- DEUXIÈME PARTIE Des « frumentationes » sous l’Empire15 min
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