DEUXIÈME PARTIE Des « frumentationes » sous l’Empire

CHAPITRE PREMIER. — 4. De l’annoue. — 8. Des comparationes GROS sobesrodsabcifos 21800000 0e PO Lo TP MNT ANNE 66e CHAPITRE II. — Du préfet de l’annone. — 4. Agents qui l’ont précédé. — 8. Du préfet de l’annone. — c. Agents sous les ordres du DRAC ANONE em es er sec teen anes croiss CHAPITRE III. — Régime légal des frumentationes à Rome........ CHAPITRE IV. — Régime légal des frumentationes à Constantinople. CHAPITRE V. — Des congiaria et des donativa sous l’'Empire....... CHAPITRE VI. — De l’annone et des frumentutiones dans les provinces et les villes. — De l’annone à Alexandrie et à Carthage... CHAPITRE VII. — Des corporations chargées du service de l’annone. — A. Des corporations en général. — 8, Diverses corporetions : 1. Pistores ; 11. Navicularii ; 111. Nautæ Tiberini,; 1v. Mensores portuenses ; v. Saccarii; vI. Suarii........... PTE AR RON .

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INTRODUCTION PRE EE re teee--rCrerEe an le cc One PRÉLIMINAIRES. — 1. Notions historiques. — 11. Notions économiques et de statistique. — 11. Législation comparée............... CHAPITRE PREMIER. — Conditions d’existence des établissements hospitaliers. — Autorisation. — $Ses effets.... .............:... CHAPITRE II. — Principales divisions des établissements hospita- Mers rrchcere sonore RU vote 21e 0e 0 SEP CEE Mere

CHAPITRE II. — Représentation des établissements hospitaliers. SECTION 1. Généralités. — SEcrion 11. Ancien droit.— SECTION 111. Droit actuel. — SEcrion 1v. Inspection des établissements hospitaliers. — Secrion v. Responsabilité civile des administrateurs des hospicestet\elhOpilaue ee eee PR on de

CHAPITRE IV. — Patrimoine des établissements hospitaliers. — Actif : SECTION 1. Ressources ordinaires ; SECTION 11. Ressources éventuelles. — Passif : Secrion 1. Dettes des hospices ; SECTION 1. Obligations diverses; Secrion 111. Hypothèques sur les biens des établissements hospitaliers; Secrion 1v. Impôts.................

CHAPITRE V. — Actes de la vie civile des établissements hospitaliers. — 1. Acquisitions. — 11. Aliénations. — 11. Échanges, etc. —1v. Baux. — v. Acquisitions et fournitures d'objets mobiliers, d'aliments, etc. — vi. Constructions, réparations, etc. — vu. Hypothèques et privilèges appartenant aux hospices. — vin. Emprunts. x. Budget. lies obascenvese sn MEN Ur Se CESR

CHAPITRE VI. — Donations et legs faits aux établissements hospi- COlIRES ARR DRAP EN E E ER E e E 7 ARR Res