I. — Période royale et républicaine
Dans le principe, les rois exercèrent à Rome un pouvoir presque absolu. Ils administrèrent les finances comme tout le reste de l'État. Malgré le petit nombre des documents qui nous sont parvenus sur cette époque, on peut affirmer que, seuls, ils avaient le pouvoir d’établir les impôts, de faire exécuter les dépenses et de disposer du domaine public.
Servius Tullius, il est vrai, soumit à la sanction du peuple les règles relatives à l’organisation du cens et du tribut ; mais l’importance tout exceptionnelle de ces lois, destinées à modifier profondément la constitution politique de l’État, suffit pour expliquer une exception qui ne se reproduisit jamais jusqu’à la chute de la royauté.
D'ailleurs, les impôts avaient alors une très faible impor-
tance. Les revenus de l’ager publicus et des pascua (1)
1. Pâturages publics où les propriétaires pouvaient envoyer leurs troupeaux, moyennant l’acquittement d’une taxe.
—6Ges
suffisaient presque complètement à l’acquittement des charges publiques qui seréduisaient à peu près aux dépenses du roi et aux frais du culte.
L'armée était alimentée au moyen d’une taxe spéciale perçue, jusqu’à Servius Tullius, sous forme de capitation, et iransformée ensuite en un impôt proportionnel qui frappait les six premières classes de citoyens seulement. Presque tous les soldats servant à leurs frais, cette taxe était peu élevée. Le montant même en était remboursé, quand lebutin suflisait pour payer l'expédition. Elle ne pesait donc, en réalité, d’aueun poids sur le peuple.
L’avènement de la République modifia profondément cette organisation. Le mécontentement causé par l’établissement de plusieurs impôts arbitraires, avait puissamment contribué à la révolte qui amena l'expulsion des Tarquins. Le Sénaten profita pour accaparer, dans l’ordre de choses nouveau, l'autorité absolue en matière financière, et la garda soigneusement dans la suite.
Dés lors les impôts furent établis et perçus en vertu de sénatus-consultes, et les dépenses ne purent être faites que d’après les mêmes actes. Si, conformément à l'ancienne coutume royaie, les consuls, représentant le pouvoir exécu— tif, pouvaient encore puiser dans les caisses de l'État sans s'y faire autoriser, ce droit d'initiative ne leur était laissé que quand ils se trouvaient dans Rome, c’est-à-dire sous la surveillance du Sénat. Celui-ci, d’ailleurs, en refusant de ratifier la dépense, restait toujours maître de la laisser à la charge de celui qui l'avait ordonnée : ; et l’on vit, pendant la seconde guerre Punique, Fabius Maximus luimême obligé de vendre ; Jusqu'à son dernier champ, pour acquitter la rançon de captifs qu’il avait rachetés sans ordres.
En dehors de certaines dépenses peu importantes et
Li. Lise dE