Dernburg, Pfandrecht, t. SE

taliste, auquel il donnait mandat de racheter son patrimoine, promettant de le désintéresser aussitôt que ses affaires seraient revenues à meilleure fortune (1). Alors qu'arrivaitil? Vis-à-vis de l’État et destiers, cet acquéreur se trouvait bien propriétaire définitif des biens rachetés : mais à l'égard du præs, il était, par le fait de son mandat, dans une situation analogue à celle d’un créancier fiduciaire, et dés lors, on conçoit très bien que l’usureceptio ait été d

onnée au præs contre lui, de la même manière qu’elle était a

Ccordée au débiteur fiduciaire par le paragraphe 60. La seule différence consistait en ce que l'acquéreur n'avait Pas comme le créancier gagiste acquis Sous condition de restitution; il se trouvaitdonc propriétaire dans le sens leplus large d

c'est pourquoi les délais de l’usureceptio étaient co ceux du droit commun.

u mot, ntre lui

L'usureceptioex Prædiatura s'explique donc trés facilement sans qu’il soit besoin de recourir à] vente provisoire, ni de pure forme. No d’une manière définitive, et, tout en r textes laissent place à quelques ince que, dés le moment de l’adjudicatio l'acheteur acquérait Ja pro loi, et sans autr

“hypothèse d'aucune us l’écarterons done econnaissant que les rtitudes, nous dirons n lege Prædialoria, priété quiritaire par le fait de la e formalité, de telle sorte qu’il avait immé-

diatement la revendication Pour se faire mettre en posses—

sion ; et qu'inversement, le præs perdait, à partir de ce MO ment, tous ses droits, sans avoir Pour les r moyens que ceux résultant du bon vouloir

Pour terminer cette rapide étude des reste à dire quelques mots mise en avant par

eCouvrer d’autres de l'acquéreur.

Pr&des, il nous d’une opinion qui a été également Momsen (2), et d’après laquelle, les

l'ADSL, 52, S 4, de pachs; L. 22, S5, mandat. ?. V. Momsen, Staatsrecht von Salpensa, p. 470 et 471, note.

le) die 0 dé