CHAPITRE XI

Continuation du même sujet- — Influence des tours d'exposition.

C'est la même pensée qui a créé les hôpitaux pour les malades et les hospices d'enfans trouvés. Les droits des premiers aux secours de la charité publique n'opt jamais été contestés ; d'où vient que ceux des seconds sont devenus un objet de controverse et de doute? Ne serait-ce pas que, d'un côté, on s'est borné aux secours dont l'utilité était manifeste, tandis que, de l'autre,. on a outrepassé le biit? Quand le malade se présente à la porte de l'hôpital , un médecin vient qui constate l'état de maladie; l'état de pauvreté est notoire, et la société, dont les droits sont garantis , n'est pas troublée dans la satisfaction d'avoir soulagé l'infortune par la pensée qu'elle a inutilement ajouté à ses charges (' 95 ). Mais quand un enfant est retiré du tour d'un hospice i les mêmes constatations sont-elles faites? sont-elles possibles? L'enfant est abandonné; il faut bien le recueillir ; mais l'abandon ne pouvait-il pas être empêché? ne l'aurait-il pas été avec un autre mode d'admission ? on l'ignore* Les attaques contre les hospices d'epfan? trouvés n'ont pas d'autre cause.

Le législateur de 181 1 , voulant soumettre à des règles générales les secours publics accordés aux enfanf trouvés, avait à choisir entre les divers systèmes suj vis avant lui.

L'ancien système français subordonnait l'admission de l'enfant dans l'hospice à l'irrépavabilité de son aban~

l84 DES HOSPICES

don part sa famille. Il faisait déposer avec lui le procès-verbal de s6n exposition pour prouver que la pauvre petite créature, délaissée par les siens, n'avait désormais de secours à attendre que de la pitié publique. - *<»

En deçà était le système anglais, beaucoup plus occupé de rechercher la mère , que de secourir l'enfant, et dans lequel une pareille charge était à éviter à tout prix. Au-delà , le système italien, qui allait au-devant de l'exposition, non pour l'empêcher, mais pour la faciliter et la sanctionner.

Pour qui ne connaîtrait que les faits administratifs qui ont précédé le décret du 19 jaùvier, il serait impossible de comprendre l'option qu'il renferme en faveur du système des tours. Les instructions ministérielles du temps sont remplies des plaintes que provoquaient les abus d'admission sous le régime antérieur. Ces abus provenaient, y disait-on, du peti de soins que les administrations locales mettaient à vérifier les titres- des enfans. On y recommandait une grande vigilance, une juste sévérité. Vous eussiez dit que de nouvelles formalités allaient être introduites, qui rendraient les admissions aussi rares qu'elles avaient été fréquentes. Au lieu de cela, ce fut la famille qui fut rendue juge de l'opportunité de l'abandon, et le tour fut le moyen qu'on lui offrit de le consommer , sans éclat pour elle , comme sans danger pour l'enfant, toutes les fois qu'elle croirait devoir y recourir. ^

Envisageant aujourd'hui ce système à travers le mal qu'il nous a fait, nous n'avons pas de peine à en signaler le vice. Les populations d'alors n'y virent pour 1^ plupart que la réalisation d'une pensée généreuse,' et

DENIA H S TROUVES. - l86

quelques unes purent l'accueillir avec une grande reconnaissance.

Il eut été bien surprenant, toutefois, que, dans \m pays d'intelligence et de liberté, une si grave altéra-* tion eût été apportée à une institution ancienne, sans qu'aucune réclamation se fût élevée. Nous nous sommes assuré que les réclamations avaient été nombreux ses ; et il' faut qu'elles aient été énergiques aussi , puisque, en dépit du décret, seize arrondi ssemens , au moins, s'abstinrent d'établir des tours ( , 9 6 ).

Nous reprenons, après une longue et douloureuse expérience , l'opposition commencée , il y a vingt-cinq ans , par l'esprit de charité contre le faux principe qui prévalait sur lui en l'exagérant* Moins heureux que nos devanciers, nous luttons contre des préjugés, tandis* qu'ils repoussaient une innovation; et lorsqu'ils de** mandaient le maintien de ce qui était , nous sommes exposé à nous entendre dire que les anciennes formes dont nous réclamerons le rétablissement sont dëwe-r

nues impraticables.

Le système des tours fteut être envisagé sous trois points de vue différons : en lui-même, dans ses rap- V ports avec l'état dies moeurs, et- comme partie in té-** grante de la législation générale.

Considéré en lui-même t le tour repose sur l'absence du principe d'autorité, c'est-à-dire sur la négation do ce qu'il y a de plus vital, de plus essentiel dans les sociétés. Le pouvoir public ne veut pas examiner si l'abandon qui est fait de l'enfant est juste ou injuste, utile ou nuisible , opportun ou hors de propos. Il abdi~ que so» droit d'examen en faveur des auteurs de i'ex~»

l86 OCSHOSBICIi

position. Son abdication est le premier titre de i'ra9ti— tution.

Xe. but que Je pouvoir t'est proposé d'atteindre- en oeta n'est pas facile, à déterminer; on ne petit le chercher que -dans l'intérêt de l'enfant, dans celui de sa mère, ou dans uti intérêt plus général qài est celui de la société.

La société, qui repose sur la famille, qui n'a de stabilité et d'avenir qu'en elle, n'a pas intérêt à ce qui la détruit.

L'enfant lui-même n'a pas intérêt à être séparé de celle qui lui a donné le jour , et a qui seule le: devoir de l'élever a été imposé* Des secours étrangers, quoique généreusement aumônes, ne remplacent pas pour lui un bien qui lui est propre, qui ne peut lui être enlevé sans injustice, les soins d'une mère.

La mère peut désirer la séparation dans quelques cas; mais alors son désir est en opposition avec son; obligation, et si le preknier l'emporte, l'intérêt opposé qui devait le dominer est sacrifié.

Tel est en effet le caractère de l'exposition qui s'opère au moyen du tour. La mère eëi seule juge de la convenance de l'abandon. Elle peut se déterminer par des motifs dignes d'assentiment, une maladie cruelle , un dénûment absolu, un grand scandale à éviter. Mais elle est libre d'agir en vme.de l'embarras d'une éducation , d'une gêne momentanée ou d'un caprice : il he lui sera demandé aucun compte de sa détermination.

Ce n'est pas tout : la mère qui a Ûit l'abandon peut, ou le rendre définitif eâ ne réclamant pas, ou le faire cesser à son gré en se faisant connaître. Son enfant iA

aucun moyien de recourir à elle; mais elle peut tau* jours, du moins elle le croit, le retrouver au moyen des signes de reconnaissance dont elle accompagne son décaissement»

Ainsi , dépositaire d'un double pouvoir , elle est à la fois r&rbit» de la destinée de son enfant et du sacrifice à imposer à l'État.

Or ^quelle est la femme que nous élevons à ce degré d'autooité? Ordinairement malheureuse, mais souvent coupable, ce n'est pas eelle que nous environnons ail* leurs.de plus de confiance- Coupable 1 elle ne mérite point de. faveurs; malheureuse, elle ne jouit pas de cette Ifyevté d'appréciation qui la retiendrait dans de justes limites 9 en laissant aux senti mens de la nature leur légitima* influence. Nous ne lui accordons peutêtre pas plus qu'elle n'eut demandé elle-même , mais nous lui donnons certainement au-delà de ce qu'elle aurait istérét à- recevoir.

Cette liberté entière que nous lui laissons , cette facilité toujours la même et toujours excessive , est une Untatioo trop forte pour sa faiblesse. Dans le trouble où elle est jetée , elle s'exagère le péril de sa position ; elle croit, tantôt qu'elle ne pourra pas élever son enfant, tantôt qu'elle ne le doit pas. Le plus souvent elle est livrée aux suggestions intéressées des personnes qui l'entourent « Et vous l'abandonnez, et vous abandonnez son enfant au hasard d'une pareille détermination !

Mais êtes-vous bien sûrs de ne pas être, par votre dé&ut d'intervention, la principale eausede l'abandon? Étes-vous bien sûrs , en vous prêtant à l'éloîgnement de l'enfant, de ne pas être complice de l'oubli que sa mère en fera ? Etes-vous bien sûrs, si l'enfant est né

l88 DBS HOSPICES

hors mariage, de .ne pas enlever, et à lui et à la malheureuse qui lui, a donné le jour, la seule chance qu'ils eussent de retroirver , elle un appui, lui un père, en éloignant de leur front la tache du déshonneur? Non, vous l'ignorez, et vous vous en applaudissez comme d'une preuve d'égards envers l'infortune!

Et dans quel temps la loi se désarme-t-elle au profit de l'individu? Lorsque l'individualisme descend des hautes classes aux rangs les plus infimes de la société ; lorsque, petits et grands, tout se fait centre, et appelle à lui la plus grande somme de jouissances avec lé moins de sacrifices possible; lorsque les commerces il légitimes ne deviennent plus rares qu'à cause des chaxges qui les accompagnent; lorsque le mariage, lui- m âme, n'est plus qu'un contrat où chacune des deux parties cherche à gagner, et que la naissance d'un enfant, saluée autrefois de si vives espérances , est considérée par la plupart des parens comme un embarras, et par quel* ques uns comme un malheur! Nous avons constaté que le nombre des enfaiis par mariage a diminué d'un quart depuis vingt-cinq ans Gomme symptôme, de la situation, ce fait est grave; il appelle les plus sérieuses méditations.

S'il est vrai que le besoin de jouissances matérielles soit devenu tel de nos jours, que l'esprit de famille en, a reçu une dangereuse atteinte, quel ne doit pas être l'effet d'une institution qui livre à l'appréciation individuelle les droits des générations ? On a souvent demandé quel était le. nombre des enfans légitimes abandonnés au moyeifc dps tours; cette curiosité • est naturelle, quoiqu'au fond son résultat soit à peu près indifférent à la question essentielle. Qu'importe, quand

d'enfaws trouvés. i8^ v

il s'ftgîttfe; jtigeri^ ÏMrtneipe en lui-même, le nombre précis ,<jè ses conséquences actuelles? Il suffit de connaître celles qu'il peut produire dans un temps donné. Ainsi, fa rtour ne reçoit pas tous les enfans, parce que . les setitufiens naturels ne sont pas éteints efoez toutes les mères; mais que l'affaiblissement dont nous remarqùohs les premiers signes vienne à augmenter , il en recevra un plus grand nombre; il les recevrait tous dtfAft Uô^teittps cte déifcdralisaèioHi Universelle, l'institution ^'offrant aucun moyen de l'empêcher.

-»L» tecfcerèh* ckr nombre des enfans légitimes expo* s&g/i'çn çoi>servç ( pas çiojns un grand intérêt, et nous avTSns mis un soin particulier à lé connaître le plus ^qtes»4ept possible; En 1 83A i il T a eu :

..iif J. <!>< J ' V i ' •

KT<rt JÇçpar^emens. ^ Enfans légitii

C^ t d|oud«Hl«rJPLb6iMÇ. . '•«„. - 30

Charente-Inférieure. 15

4 ; Côtes-Ai-Nôrd 17 140

»io'.:itonèi -.;!.....; ;< . S

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.:> .Wv^m.m., 14..

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IHe-et-Vilaine. ,

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Maine-et-Loire .

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Nièvre

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Pas-de-Calais . .

Enfrns trouvés^

37fr

l §0 :OE6 H08*1C£8 <5

Rhône P 13 sur 1,074"

Seine , 478 T ... 4,Ç2â " , ^

Seine-ret-Oise 22 * . : . . . 70

Tarn-€t-Gsronne :., 25 •• 12é f

Vauditae..... -*-....,.. 14 .*.-.- 3fâ4«W> ">l

Les documens sont plus explicites pour Paris; ils

embrassent une période de vingt années.

«»,M..:.'.m,o 1*1* 1317 tfl* 481* IBâO J8|fc; *ffttf>

Enfans | légitimes. . . 248 369 287 ^98" ' 353 a38 '193

ncfamésUttarals... 4,93a 5, 104 4,éç* 4.6fe; ^ 7 W i;^5, *J47

Àwrits. ...;........ 18*3 ; 1954 ms 1*M l«W *8*lf r M^

Enfans j légitimes. . . i65 i83 206 '2^7, 264 3 ti 41 5

présumés t naturels. . . 4,951 5,o3o 5,o34 5 > ï^''$ t 4 a *^'»*^ M 4 , »él * 1

Aickée» 1830 1831 1832 1833 1834*1835 Total.

Eitftms (légitimes... 495 517614 478 V)9 v 4**ï ^774 présumés 1 naturels;.;. 4,8o3 5,i5o 4,368 4,310 l^Mflfr^fc^'Jfa^i*

Si l'on tient compfq du grand nombre <tofct Tagine est demeurée inconnue, on verra que la pwipdrùon des enferis légitimes tou nombre total des enf&m trouvés peut être élevée; pour Paris et la plupart? Héà départemèns, au dixième , et pour quelques villes àjj cinquième. . .

C'est 1^, certes, un résultat affligeant. Plus ^e douze mille enfans nés sous l'égide du mariage , et ooflfWhdus avec les enfans. du crime ! Songe*t-on à tout dr*fu'il y a là d'iimnoraltté et (^injustice?

Ces enfans avaient un titre dans 1.1 société , quelques uns un nom honoré , d'autres des droits à I3 fortune; la, loi leur en garantissait la conservation, et tout cela leçr-est enlevé. / . f

d'&NF&NS TftCttFVÈS. %Çfi

C'est peu encore. Destituée d'appui dans le monde, pariant aveo epx l'ahathèine de l'illégitimité, que de*vieadrontols? Les hospices hçvw procureront pendant quelques années des soins de mercenaires ; maïs i près? Après, viendront les suggestions du besoin et celles du yice; ils n'auront! à s'appuyer, pour résister, ni sur les souvenirs de leur édbcation : ils n'auront reçu pqtrf la plupart que de mauvais exemples ; ai série souvenir dé leur famille. : ils en- avaient une, et la fataieicondissice*dastc& de la loi la leur a ravie; Us sqceorobenoDd, et la société, en leur infligeait la «peine de leurs crimes, pourra se dire qu'il dépendait d'elle de les en éloigner, et qu'elle nq Fa pa& fait

Nous avons parié d'une loi qui garantissait les droits des familles, et voilà que nous parlons d'ane lai qui les ravit; serait-ce la même loi? La même i législation pourrait-elle Être protectrice dans un cas pour un rrfdi* viduj et spoliatrice dans le niêmecas pour un autre? §e pourrait-il qu'une telle injustice eût trouvé place dan^ ht législation d'un grand peuple? Nous protesterions contre un soupçon aussi injurieux, si nous n'avions pas les tours. Mais, avec eux, il faut bien le reconnaître, notre législation est double : vigilante et oublieuse, juste et injuste, vengeresse et complice du crime, seÀ Ion qu'il s'agit ou qu'il ne s'agit pas des privilèges et des immunités du tour.

Nous avons une loi qui ordonne que toute naissance sera déclarée dans les trois jours de l'accouchement, avec indication du père et de la mère de l'enfant (»» 8 ); elle veut que toute personne qui a trouvé un enfant le remette à l'officier civil , avec déclaration de toutes les circonstances de temps et de lieu ('"); elle a des peines

%Q& /. D*S HMHCES

contre ceux qui y contreviendraient ("*); et dans chaque' ville il y a un lieu. et un moyen d'échapper à ces oblU gâtions et d'éluder ces peines : ce moyen et ce lieu, c'est la loi elle-même qui les fournit.

. Une loi plus sévère prévoit et punit k suppression d état (*•'), ce vol audacieux qui s'attaque à ce qu'il y a dephis intimedans l'homme; et chaque famille trouve, dans l'arrondissement qu'elle habite , ce que j'appçlle* «Lune machine à suppression d état; et, pourvu qu'elle ne recoure pas h un autre mode , elle est innocente en délaissant comme enfaes inconnus ses propres enfans : car, ce mode, la loi l'a institué elle-même.

Quoi de plus ? nous avons une loi qui punit les ex-* positions (••*)* et une loi qui les fait.

Ces deux natures opposées dans un même corps , comme deux frères ennemis dès le sein de leur mère, entrent quelquefois en lutte, et c'est alors un triste spectacle que ce débat de loi à loi , de principe à principe, où, quel que soit le résultat, la législation doit être trouvée en défaut , et la société déclarée coupable d'imprévoyance.

Il y a dans nos volumineux recueils de jurisprudence deux arrêts dont le compilateur a ainsi présenté le sommaire :

« L'abandon d'un enfant et sa mise au tour par sa mère constituent-ils le délit d'exposition prévu et puni par les articles 35a et 348 du Code pénal? »

L'article 35a est celui qui punit l'exposition d'un enfant , même lorsqu'elle a eu lieu dans un endroit non solitaire.

L'article 348 est relatif à ceux qui ont accepté la

d'enfàns TROUVAS. jg3

mission de prendre soin d'un enfant et qui l'abandonnent. ' * >

On se demande comment le magistrat chargé de l'application échappera à cette alternative , ou de condamner le tour en punissant celle qui s'en est servie , ou de convaincre la loi pénale d'impuissance, en. refusant de l'appliquer.

Voici l'arrêt :

« La Cour ;

« Attendu que , selon les termes de l'article 35a du Code pénal, il faut que l'exposition d'un enfant ait été accompagnée du délaissement de cet enfant, pour donner lieu à l'application de la peine instituée par cet article;

« Attendu que l'arrêt attaqué établit en fait que la femme Touchard, après avoir déposé son enfant, dans le tour de l'hospice de Poitiers , ne s'est retirée qu'au moment où elle eut entendu la religieuse, préposée à ee service , prendre l'enfant dans le tour ;

« Attendu que l'article 348 du même Code ne s'applique qu'à ceux qui ont été chargés par un autre du soin d'un enfent, ce qui n'avait pas lieu dans l'espèce ; —Rejette.

« Du 7 juin i834« —Chambre criminelle. — M. de Bastard, président; — M. Isambert, rapporteur; — M. Parant, avocat général ( ,o3 ). »

1 S'il n'était évident pour tous que le véritable motif de l'arrêt est dani l'existence légale du tour, nous demanderions si l'exposition dans un tour n'esttpas un

tg4 1>ES HOSPICES

délaissement, et s'il y a quelque différence, quant à la criminalité du fait en lui-même, entre déposer m* enfant sur ta seuil de l'hospice, en attendant à quelques pas de là que la commisération d'un parfit l'introduise* ou le placer soi-même dens Ifl to#r £t s'enfuir.

Nous demanderions aussi comment it se ftit qu'un tiers qui abandonne un enfant étranger, après avoir promis d'en prendre soin, soit coupable, tandis que la mère, à qui l'obligation en a été directement imposée, peut impunément s'en défaire en le mettant au tour.

Mais c'est assez sur les vices qui se sont introduits avec les tours dans la législation. Il nous suffit d'avoir signalé en eux :

Un principe d'annihilation pour le pouvoir ,

Un principe de corruption pour les diverses classes tle la société,

Un principe de désordre pour nos lois.

A la faveur de cette confusion d'idées , de ce pèle** illêle de principes, de cette prostration de toute autorité, les frits tes plus bizarres, les plus surprenant, les plus tristes , se sont produits de' toutes parts. Lomg*» temps couverts, pour le public, d'un voile officieux, ils commencent à percer l'ombre- qui les environ^. * À Montreuil , un sourd-muet de dîxnsept axis ai été introduit de force dans Je tour.

A Lyon , une mère qui avait déposé le sien au moment de sa naissance, le réclama lorsqu'elle orut qu'il pourrait lui être utile ; mais daa* l'intervalle fe malheureux était devenu aveugle, elle refus* de J<? re T prendre. •

D EJTFANS TftOCVJÉS. ig£

A Nîities, une nourrice avait reçu un enfant de l'hospice pour en prendre soin ; elle alla le déposer au tour /voisin, celui d'Alais* pour le reprendre ensuite et toucher un double salaire*

A Dunkerque , une femme employée dans l'hospice y avait dépose ses trois enfans.

A Bourges /sur 1,060 enfans exposés, plus d'un tiers ont été reconnus appartenir à des familles en état de les élever.

Dans les villes qui ont des cours d'accouchement , les enfans nés dans les hôpitaux, de femmes connues* puisqu'elles n'ont été admises que sur un certificat d'indigence, sont pour la plupart déposés à l'hospice comme enfans trouvés.

Presque partout les sages-fèttimes font métier de porter les» enfans au tour, et de découvrir ensuite en quelles mains ils passent. Dans une petite ville de trois mille âmes , où le tour a été supprimé , mais où les facilités sont demeurées les mêmes pour les admissions ^ six à hait de ees femme» ont déposé en huit ans 418 enfans. A Grenade, c'était toujours la même femme «fui 4rouv*iê ks enfans, et qui les apportait à l'hospice* Dans une des principales villes de la Bourgogne , un aubergiste * fait fortune à ce honteux commerce.

Des abus d'un autre genre se commettent dans k* départemens^rontoères. A Mézières, à Sedan, la plupart des enfans sont apportés de la Belgique, A Stenay, il en venait un grand nombre de l'autre côté de la Meuse; il fallut fermer le tour. Môme chose à Mets. A Avranches, les sages-femmes allaient quérir des $ttf fans jusqu'à Jersey.

Enfin , sav Içs frontières de ht Savoie, c'est un prit