‹ Des institutions de crédit foncier en Allemagne et en BelgiqueChapitre 205 sur 214 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

âPttCO tibliAAL MA LIS IMSTlTUTIOlfS DB CldDIT FONGIBA III ALLB-

MAGiii n iH BiLGiQUB , page 3. — But, ilid, -— Qasoifcation d'après Il motif de leur ibndatioD, 4. — Assocîationsagriooles, 5«— * Assooatioiis financières, 7. — EflEsts réels sor ragricultare, 8. —^ Essais de crédit agricole non hypothécairOt 9.— Prbcipe aj^aren^ et résuitatSt 10.— EBes garantissent les prêteurs an profit des empmnleurs, ibii. — Historique, ii. — En Silésie, la. — Imperfections de cette première tentative « 1 S.-« Dangers , 1 5.-«- MauTais effet des dâais de fiEureor accordés ans débiteurs, 16. —Différences entre les diverses associations d'AHemagne, ihid. — Association volontaire, î&mL -*- llinnnum de la valeur hypothécaire, 17. — Fonds de réserve, ibid. — Mode de prêts en argent ou en obI%a« tions, UfuL —Coupons d'intérêt, i8. — Termes de payement, îiid!» *- Papier monnaie, Hdd* — Obligations fictives, ihiJL — Opéra* tions, Hid. — Garantie de TÉtat, 19. ^-Amortissement (brcé, par annuités, ihUL — > ÉtaUi en Hanovre dès 1790, 30. — On a été forcé de Tadopler «n Pmsse, 9 1 • — (Test une nécessité capitale du crédit agricole, ibU. — Raisonnements et calculs rdatifi à cette nécessité spéciale et caractéristique du crédit agricole, aa. — Plaintes exagérées contre la réforme des associations prussiennes. 27. -— Preuves de cette exagération, a8« — Tableau du cours offi^ del des lettres de gage, de 1808 è i84a • 29.— Époque d organi^

salion , SSésie, Pomëranie* Hambourg, Danemark, Sa. — Pmase ocddentaie, Prusse orientale, Lnnebonrg, Estfaonte, Livonie, 3i. — Schletwîg,MecUembonrg, Po8en,Groningae, Pologne, Caknberg, Brème, Wurtemberg, Sa. — Bavière, 3S. — Frise orientale, WestpbaKe, Padeil>om, Belgique, S4. — Gallicie,Saxe, Bdième, S5. — Influence des associations de crédit foncier sur rabaissement générai du taux de Fintérèt, î&ûL— Importance des opérations de crédit h]fpothécaire, Sy. •»- Dangers du crédit agricole sans amortissement forcé, SB. — Nécessité de Tesprit d'association pour fonder ces institutions, Ao. — Elles sont indispensaUes pour compléter le réseau de la circulation des capitaux et leur répaxtiticm entre toutes les industries, &i. —Principes généraux de leur établissenient : A, pour abaisser le taux de Viniérèt par la sécarité des préteurs : i* association morale des emprunteurs, ihiJL — * s* agence in^rmédiaire ; S* coupures des oUigadons , Aa.«— B , poser assurer le remboursement, et, partant, Tégale circulation des capitaux, la libéraliip de la propriété, la perpétuité des amâimmtions, etc. etc. i* fll^nortissement, 43; — a* libération focultatiTe pour les emprunteurs par anticipation, &4. — G, pour assurer f exécution ponctuelle de^ious les engagements de l'association, service des intérêts, remboursement, du capital, etc. etc. dans les délais prévus, et plutôt anticipés que retardés: i* garantie d*un fonds de résene, ibid. — a* première hypothèse; 3* privflégade saisie; A* limitation des opérations k une seule province, 45. — Ordre d'importance des associations, ibid. — Q>mposition du personnel administratif, 40*

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