EN QUI RÉSIDE LA SOUVERAINETE
Il est peu de questions qui aient amené autant de solutions différentes, et celle divergence d’opinions a surtout pour cause la répugnance qu’inspirent, avec raison, les fausses conséquences qu’une démocratie exaltée a tirées du principe de la souveraineté nationale. En haine de ces déplorables déductions, on a voulu supprimer la source d’où elles semblaient découler, et l’on s’est ingénié pour trouver un autre point de départ, une autre origine à la souveraineté : de là tant de théories sur lesquelles nous allons jeter un coup d’œil rapide.
de l’état ou de l’ordre civil.
De la théorie dite de droit divin.
Il n’est pas douteux que le Créateur de l’univers n’en soit aussi le souverain suprême. Des attributs de la Divinité dérivent essentiellement, pour elle, le droit de nous imposer des lois, et, pour nous, le devoir de nous y soumettre : jusque-là, toute controverse n’est pas raisonnablement possible.
Mais Dieu a-t-il délégué lui-même , à des hommes , qualifiés empereurs ou rois, l’exercice héréditaire de son droit de souveraineté? Voilà la question.
L’affirmative serait bien désirable ! Le choix de l'Eternel ne s’égarerait pas comme celui des pauvres humains. L’élu de Dieu serait toujours et nécessairement le plus digne, le plus capable. Le mandataire de la Divinité sur la terre serait infailliblement le meilleur conducteur du peuple confié à scs soins. La société, ainsi dirigée, ne jiourrait manquer d’être admirablement bien gouvernée ; chaque nation le serait ; toutes le seraient ; la justice et la paix n’auraient pas cessé de régner parmi les hommes.
Mais, de bonne foi, est-ce là le tableau que, depuis tant de siècles, nous présente l’histoire des gouvernants ? combien peu de sagesse et de vertus en regard de tant de folies et de crimes 1 Si Dieu imposait aux peuples des rois de son choix, les mauvais princes ne se rencontreraient pas aussi nombreux dans la vie des nations. Il les tolère jusqu’au jour marqué pour la punition ; mais il ne les choisit pas. Eh! n’y a-t-il pas une sorte d’impiété à soutenir que tant de despotes, qui se sont montrés les fléaux de l’humanité, étaient pourtant les élus de Dieu, les hommes prédestinés par sa profonde sagesse, pour gouverner la terre?
Les faits ne justifient donc pas la prétention annoncée.
La nature aussi nous fait voir qu’elle ne crée ni rois ni
sujets, ni maîtres ni esclaves. Elle forme des hommes ayant la même origine et la même fin. Nul d’entre eux, en apparaissant sur la scène du monde, n’est marqué du sceau du commandement. Tous, au contraire, naissent faibles, souffrants; Hercule au berceau, étouffant un serpent, n'est qu’une création de la fable. Tous, enfin, sont assujettis aux mêmes infirmités, et se traînent d’un pas égal vers la mort L’intelligence et le génie, dont sont douées quelques heureuses organisations , ne sont pas*plus le patrimoine des princes que celui des simples particuliers. Rien donc ne vient encore, sous ce rapport, à l’appui de la prétendue doctrine que nous examinons.
Quant à la maxime : Non est potestas nisi a Deo, elle ne prouve rien, appliquée au sujet qui nous occupe; puisqu’elle pourrait être également invoquée par tous ceux que la vertu ou le crime aurait portés au pouvoir.
L’on n’y songe pas; si les rois étaient les mandataires héréditaires de la Divinité, non-seulement nous leur devrions uneaveugle obéissance, ce qui etfacerait dans l'homme le librearbitre etla conscience; mais encore, dérangerl’ ordre de l’hérédité ainsi établi serait un sacrilège. Et, à ce compte, combien aujourd’hui existerait-il , en Europe , de monarques légitimes? Pour concentrer les citations dans l’histoire de France, il faudrait dire que tous les rois de la seconde et de la troisième race étaient des usurpateurs; car la postérité de Charlemagne fut expulsée du trône par Hugues, comme celle de Clovis l’avait été précédemment par Pépin.
Et, à cette occasion, il faut remarquer que la doctrine du droit divin, en matière de gouvernement, serait bien élastique; puisqu’interrogépar le fils de Charles-Martel, le pape Zacharie répondit : Il convient de donner le titre de roi à celui qui en a l'autorili. Rome en agit de la sorte à l’égard de Hugues et de Napoléon.
Avouons-le cependant, celte doctrine se laisse apercevoir dans des temps fort reculés. Homère chantait que les rois
DE LÉTAT OU DE l'ordre CIVIL.
étaient les fils du maître des dieux ; qu’il leur avait donné le sceptre et les avait établis les pasteurs des peuples. Dans le délire de son ambition, Alexandre ne voulait-il pas aussi qu’on le crût le fils de Jupiter? Et combien de tyrans, justement flétris par l’histoire, ont prétendu à des honneurs divins 1
L’origine de ce préjugé se rattache, d’une part, à l’adulation servile et, de l’autre, à la politique de certains ambitieux, qui, pour rendre leur domination moins contestable, cherchèrent à lui donner une source céleste, en se proclamant ou en se laissant proclamer les représentans de la Divinité sur la terre. Plus tard, la puissance temporelle que des papes s’arrogèrent sur les trônes suggéra aux rois l’idée de se retrancher aussi derrière la maxime du droit divin : attaqués en son nom, ils l’invoquèrent «à leur tour ; à des exagérations, ils opposèrent des exagérations... Voilà à peu près toute l’histoire de cette fiction , assurément plus politique que religieuse.
N’allons pas , comme nos voisins d’outre mer, jusqu’à faire une loi qui déclare coupable de haute trahison ceux qui professent la doctrine des gouvernements fondés sur le droit di\ in ; reconnaissons même que cette doctrine a pu, dans l’origine, cire favorable aux civilisateurs, qui se disaient en rapport avec les dieux ; que, dans des siècles d’ignorance, elle a pu concourir à stabiliser les trônes ; mais disons que, comme tant d’autres opinions, cette doctrine a fait son temps, et qu’aujourd’hui, il faut chercher ailleurs le siège de la souveraineté.
Les royaumes patrimoniaux dont parlent des publicistes ne méritent pas, sous le rapport de la souveraineté, une mention à part ; il est intolérable qu'un prince puisse dire, comme ce Romain : Rome est partout où se trouve l'empereur, ou comme Louis XIV : l’Êlal , c'est moi ! L’État n’est pas une métairie , et les peuples ne sont pas de vils troupeaux.
S II
Iji souveraineté ne résidu point dans la force.
Cette théorie, répétons-nous, n’est pas digne d’une discussion sérieuse, et pourtant elle a été professée ! C’est une apologie delà tyrannie, tant qu’elle est favorisée par la fortune. La puissance est bien l’un des attributs de la souveraineté; mais la souveraineté ne réside point dans La force, qui peut n’ être pas accompagnée du droit.