Chapitre I. — Institutions et Associations dites de patronage
Section Ir*. — Institutions fondées par le gouvernement ou par l’initiative privée avec son intervention. ... 5
§ 1er. — Caisse générale d'épargne et de retraite, établie sous la garantie de l'État. — Caisse d'épargne de la Société générale, de la Banque Liégeoise, de la Banque de Seraing. 5 § 2. — Caisses de prévoyance des ouvriers mineurs. . 33
§ 3. — Sociétés anonymes do Bains et Lavoirs. — Ètablissements de bains de rivière à Liège. — Bains et lavoirs installés auprès des charbonnages d'Angleur, des Six- Bonniers, de Marihaye (province de Liège) et du Bois-
du-Luc (province de Hainaut) 12
S 4. — Sociétés civile et anonymes pour la construction do maisons d’ouvriers, établies à Verviers, Liège, Bruxelles. Anvers. S '-N icolas et Tournay. — Habitations ouvrières construites par les Bureaux de bienfaisance d’Anvers et de Nivelles et par les Hospices civils do Huy . . • . Ofi
TAULE DES MATIÈRES
Section II. — Institutions et Associations fondées sous
le patronage dos chefs d'industrie
8 l,f. — Institutions et Associations ouvrières do la Société
île la Vieille-Montagne (province de Liège)
S 2. — Institutions et Associations ouvrières de la Société
du Bloyberg (province do Liège)
8 3. — Institutions et Associations ouvrières de la Société des Verreries du Val-S1- Lambert (province de Liège) . .
S 4. — Institutions et. Associations ouvrières de la Société de la Fabrique do fer d’Ougrée (province de Liège) ■ .
S 5. — Institutions et Associations ouvrières do la Société des Hauts-Fourneaux et Fabrique de fer de Grivegnée
(province de Liège)
8 6. — Institutions et Associations ouvrières de la Société des Hauts-Fourneaux, Fabrique de fer et Charbonnages
de Sclcssin (province do Liège)
8 7. — Institutions et Associations ouvrières de la Société charbonnière des Six-Bonniers , A Scraing ( province de
Liège) . /
8 8. — Institutions et Associations ouvrières de la Société de Ste-Marie d’Oignies, Manufacture de glaces et Fabrique de produits chimiques (province do Ilainaut). . . . .
S 9. — Institutions et Associations ouvrières de la Société des Hauts-Fourneaux, Fabrique de fer et Charbonnages do
Marcinellc et Couillet (province de Hainaut)
S 10. — Institutions et Associations ouvrières des Charbonnages du Bois-du-Lue (province do Hainaut). . . . Chapitre II. — Des Sociétés de secours mutuels . . . Chapitre ni. — Des Associations cooperatives . . . .
S Ier. — Historique .
8 2. — Les Associations coopératives en Belgique ■ . . § 3. — Des Associations coopératives de crédit ou Banques populaires. — Banques populaires de Liège, de Buy, de Verriers , de Bruxelles , de Gand, de Tournai/, de Xamur.
de Saint-Xicolas et de Charlemy
§ 4, — Des Associations coopératives de consommation. — Associations de consommation de Litige , l'Équité; de Verriers, la Prévoyante; A’Ensival , la Sincérité; de Pepimter, la Bonne-Foi; do Chapelle-lcz-Hcrlaimnnt , de Morlantccl z , de La Uestre , de Cornières et do Godar-
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TABLE DES MATIÈRES
l'agri
ville (province de Uainaut); de G and , la Werkmans
Genootschap voor Aanoop von Levetismiddelen 2fi9
§ 5. — Des Associations coopératives d'alimentation. - Associations d'alimentation de Bruxelles . de Liège , de
Namur , do Gond 222
§ 6. — Des Associations coopératives de production. — Association do production l'Imprimerie bruxelloise . . . 2IÎ
Annexes 335
Annexe A. — Caisse générale d’épargne et de retraite, instituée sous la garantie de l'Etat. — Loi du 16 mars 1865 ■ 331
Arreté royal du 22 mai 1865 349
Modèle du lirret série B de la Caisso générale d'épargne et
de retraite 351
Modèle du livret série il , service postal pour la Caisso
d'épargne , instituée sous la garantie de l'État 353
Concours des percepteurs des postes au service de la
Rapport au roi 35C>
Instructions concernant le service de la Caisse d'épargne
par les bureaux de poste 357
Règlement pour l’institution d'un fonds spécial destiné à fournir à des élèves des écoles communales gratuites do la ville de Gand dos livrets de la Caisse d'épargne et de retraite
instituée par la loi du 16 mars 1865 3M
Instructions pour les opérations près de la Caisse générale d’épargne et de retraite, instituée sous la garantie de l'État, par l'intermédiaire des chefs de fabriques ou manufactures.
d'établissements industriels, etc 387
Explication dos tarifs dont il est fait usage à la Caisse de
retraite 3m
Tarif A de la Caisse générale de retraite . ■ ■ . ... 313
Tarif B itL ÈL LiL ^ , • . . • 313
Annexe B.— Caisse de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs. — Statuts tels qu’ils ont été approuvés par arrêté royal du 21 juin 1839 et modifiés par ceux des O.iuillct 1847
et 11 août 1858 377
Circulaire du 14 août 1845 à messieurs les exploitants associés à la Caisso de prévoyance des ouvriers mineurs. 383
Extrait de la séance du 7 décembre 1800 . 335
Circulaire du 20 décembre 1805 ■ . ■ 383
TABLE DES MATIÈRES
