‹ Des institutions judiciaires de l'Angleterre comparées avec celles de la FranceChapitre 18 sur 109 · LA NOBLESSE · texte numérisé non relu

LA NOBLESSE

La noblesse en Angleterre est tout-à-fait différente de celle des autres nations modernes de l'Europe^ tant sous le rapport du nombre que sous celui de sa constitution organique. Guillaume -le -Conquérant, comme on, l'a vu au précédent $, avait institué soixante-deux mille barons y qui tous étaient ses vassaux immédiats et en même temps seigneurs féodaux de leurs^baronnies ; mais dès le l'ègne du roi Jean, l'on commença à distinguer les grands et les petits barons dans l'assemblée des états-généraux du royaume. Les premiers furent seuls convoqués par ordre direct du roi , et les petits baix>n^

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fvdirait peo à pea jusqu'à lenr titre , qai ne fui atosi coDierT^ qa'aax grand» barons | c'est-i-dîre aax lords éo periement*. Ce fut ainsi que k noblesse finit par se rédojre à un très petit nombre « en méroe temps qu'elle 4mnt une magistrature bérÀlitaire plutôt qu'une classe prifilégiée. Les lordê d'Angleterre ont beaucoup de rapport arec les patriciens de Rome« en obserront toutekÀi la diflference des pouToirs , car le sénat romain avait Bue grande participation au pouvoir exécutif, ce qui 0 a pas lieu pour la chambre des lords. Cependant, cette réduction de nombre dans la noblesse ainsi que sa coQftitutioD en corps de l'état ont nécessairement accru lOQ influence à un très haut degré, et telle est la principale cause du caractère oligaixhique des institutions an- ^aises. Mais d'un autre côté, si la noblesse a acquis plus de pouvoir politique en devenant partie int^ante de la représentation nationale , elle a perdu successivement la pios grande partie des attributions de la féodalité, dont les iëbrvi^ ont même cessé d'être exclusivement attachés a

(i) M>ckrtttne , tooM I , pa^e ^%i,

(a) Les droiu fifodauz impot^ sar la propriété m rëduiwnt dmIdlEMoC, quant ans ieiret appelées /reeAo^, a une légère rente (^tMCfmm ) , ci poor Ict cofjr^hoidi ^ au droit de propriété des mioei qui m éànmwwtmx <iana la terre , et à rAeriol oa droit de choiair à la mort et rfcaqap eopjr-hoider le meillear nienble, oa le plus précieux des cxialaat daoa la sacoeiaion ; encore la iurisprudence moderne aosa CPtae à combattre ce reste des prétentions féodales^qu^on dode à Taîde de plusieurs sublerfn|^ légaux dont je donnerai plus lard des exemples. Cependant, malgré cette réduction des droits féoéacs tmr Iro terres, rAngletcrre est le pajs de ITorope où Ton trouve le pi«a àm vcati^ du sjstéme féodal » en excepUnt toutefois une partie de U BosMC cl de rAutriclie, et quelques portions de certains autrrs iHnSDirea. Les lois sur la chasse y sont encore très rigourrusea ; au Mal , oD pe«l ^n que re nVst que sous le rapport militaire que la

la qualité de noble , et qui suivent tout propriétaire d'une- r terre primitivement seigneuriale ( un manoir ).

Il est vrai qu'une très grande partie de ces terres sont encore possédées par les familles des lords mais aucun citoyen anglais n'est exclu de la £iculté d'en posséder. , Quant aux titres, les enfans mêmes des lords , sans en ' excepter Fatné' , ne sont appelés du titre de lord que par courtoisie' ; et â moins qu'ils ne succèdent a la pairie , ils rentrent absolument dans la classe des autres citoyens* i| Cependant ou doit regarder comme un grand avantage ^ l'influence de leur famille et la préférence qu'ils ofatien- i; nent dans les emplois civils , ecclésiastiques et militaires. ^

Les privilèges particuliers des pairs , sans être aussi ^ considérables que ceux d&s anciens seigneurs , ne laissent ^ pas d'avoir encoi^ quelque importance; d'abord ils pai**» <| tagent avec les membres de la chambre des communes ^ le privilège de ne pouvoir être aiTêtés pour afi&ires ci* ;, viles , chose fort précieuse en Angleterre où l'arrestation ,j pour dettes est prodiguée d'une manière effrayante; de ^ plus, en matière de grand criminel , il ont le privilège de n'être jugés que par la chambre des lords ; enfin ils sont exempts de toute peine pour le premier délit , lorsqu'ils

feodaUte est complètement di'tmite en Angleterre, et il est de priacipe psrmî les jurisconsultes anglais que toutes les terres y sont féo* dates, c'est-à-dire qu*elles ne peuvent être possédées qu'à titre deybs H hofnmagê envers le roi , soit médiatement, soit immédiatement, et k ]m charge de payer une rente féodale, ou de rendre un service quelconque.

(c)Blackstone, tom. I, pag. 4o6.

(a/Ious les fils d'un duc et d'un marquis sont appelés lords; quant aux titres inférieurs à ceux-là, il y a quelques différences d'usage entre les fils aines et les cadets: par exemple, dans les familles des comtes, le fils aîné seu) porte le nom de lord, et les cadets sont appelés honorables.

LA NOBLB8SE. 7 b

Hol admis au bénéfice du clergé ( pariiculantë c]« la loi ingUiae que j^expliquerti plus tard), tandij qae, dans les Bemes cas , les autres citoyens sont brûles dans la main « ooSnieftés, oo condamnés à l'amende, ou emprisonnes à kdtscrélioD du juge'.

2'' LA DBHI*NOBLES8K.

J^appelle demi-noblesae ^ en Angleterre « la réunion dé frers ordres de citoyens qui rCont ni droits poUtiqueê exclusif JÊ y ni exemption des charges publiques y ni privilèges particuliers j mais qui oni certains titres liono^ fîfiques et des droits de préséance dans certaines céré" manies. On pourrait assimiler cette classe à la noblesse KtneQe de France , qui , légalement , n'a d'autre prérofitire que celle des titres et des honneurs , ainsi que porte farticle 71 de la Charte.

Le seul titre héréditaire parmi la demi -noblesse est cdni de baronnet , institué par Jacques I^. Ce titre , comme celui de lord, se transmet au iils aine seulement.

Les autres titres sont purement personnels»

Le premier est celui de chevalier ( knight] dont il y a phmenrs espèces : 1* les chevaliers de \a jarretière y crées par Edouard ill ; 2' les cheralicrs hannerets , qui étaient autrefois institués parle roi sur le champ de batulle 9 mais qui sont tombés en désuétude, depuis qu'il D^y a plus d'armées agissant en Angleterre; 3° les chevaliers du bain; 4^ les chevaliers baclieliers.

Le second titre purement personnel est celui d^esquir» (écoyer ) qui n'est donné légalement qxi* aux descendans ia pairs , aux fils des chevaliers, aux juges de paix et à

i,i) Blacàttooe, tom. IV, pag. 373.

7f5 INTRODUCTION.

quelques autres fonctionnaires publics y ainsi qu'aux a?o- '>

cals et officiers de l'armëe y soit de terre, soit de mer. '<

Il est un autre titre, usité gënëralement en Angieien*e) ^

celui de gentleman , que les étrangers pourraient con- f

fondre avec un titre de noblesse , surtout à cause de sa &

ressemblance avec le mot français gentilhomme y qui n

indiquait autrefois le premier degré de noblesse. Mais \\

en Angleterre ce mot ne signifie souvent autre cbose que k

monsieur j et d'autres fois il ne peut se traduire que par c^ i

que nous appelons un homme comme il faut, i

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