‹ Des institutions judiciaires de l'Angleterre comparées avec celles de la FranceChapitre 4 sur 109 · XVJ PRÉFACE · texte numérisé non relu

XVJ PRÉFACE

publiciste irlandais , a fait un ouvragci spëcialement * consacre k indiquer les vices des lois et des tribunaux ^ anglais. Cet ouvrage embrasse un cadre extrêmement régulier et presque complet, et je l'ai consulté avec beaucoup de fruit. '

on le ffrni dans tout le cours dé notre outrage. Enfin la critique de M. Miller a un caractère de modération et de méflagement pour les personnes dont se sont trop éloignés peut-être les autres auteurs critiques dont f ai consulté les érrits. Cppendant , malgré tons ces avantages, ce litre nw semble encore bien loin de satisfaire à tons les besoins de répoque, même pour des Anglais. En premier lieu , il ne donne point Texplication des ternes techniques , ai celle d'une foule de siugularités d'organisation qui en permettent à peine la véritable inteUigence aux légistes du pays. En second lieu , il ne traite que den cours principales de justice , et ne dit qu'un mot de cette infinité de juridictions qui fontde la judicature anglaise, prise dans son ensemble, un édifice des plus compliques. Troisièmement, qitant à la procédure civile , il ne s'attache point à en présenter les traits caractéristiques, même d'une manière approximative ; quatrièmement, quoique l'auteur ait plus de vues générales que la plupart de.« hommes de sa profession, il n'est pas encore arrivé au point désirable à cet égard , et ses vues ont trop peu de profondeur; il a rarement indiqué la vraie racine du mal, et il conseille sou tent des palliatifs plutôt que des remtdes. Enfin, il est très rare que cet ouvrage contienne des comparaison;* du sjatème anglais avec celui des autres nations , et celles même qu'il hasarde quelquefois n'annoncent pas une connaissance suffisante des législations étrangères.

Au reste, l'ouvrage de M. Miller, à qui personne, je pense, ne contestera une grande connaissance de son sujet principal, ne fiiit que confirmer tous mes propres aperçus, et j'aurai souvent l'occasion d'ajouter son autorité à celles que j'avais déjà sur divers points.

(i) Il était naturel qu'un ouvrage qui a pour titre </c« DtfauU de la loi anglaise attirât les clameurs de tous ceux qui ne voient pas ces défauts, et surtout de ceux qui en profitent d'une manière quelconque. Aussi me suis-je attaché à vérifier toutes les assertions de l'auteur, afin de prévenir ou repousser le reproche qu'on pourrait me faire d'avoir recours à son autorité. Je nei me dissimule point , an reste, que je serai moi-même en butte à des attaques de la même es^oe; mais la seule grâce que je demande c'est qu'on ne s'en tienne pas àdes impu-

Cc»l après avoir compara acrupuleutemciil el Im :ifKrfo^Ules et les cessewrs y c?tst apirès m'éu^ fret{iiciiijent cntreleou sur ks lieux avec des bomaes de mksi ks ofMJÛoos^ cW après avoir surtout ooosuké « arides nais iapassiblet bTres de pratique j enfin t^ après avoir vu par aminmème^ autaai cpi'il m^ •^ possible^ le jeu de la nUiciMne judioyâre dam let \atn tribuoaux , <|ue je oie suis decidii à compoier iMirage que je puUte en ce aiomcnt. le puiâ bm? -eadre le lëoioigoage que J^ai tout ait pour éviter lus icbais que /ai si%naié$ anleriettfentent , el c|ue je n^ai ica négligé pour m'entourer de tous les matériaux «cessairea à la composition d^uo taibleau vrai cl aussi vSBpiel que possiUe.

Lors mâfl» qu^on n^auraii point k reprocher de biix traits aux écrivains français qui onft écrit sur le oàne supet, j^aurais cru devoir encore entreprendre cet ouvrage , parce qu'aucun d'cox n'a Iratlé / e/i* ftmUa de toutes les insbtutions judiciaires anglaises^ {oi doit couifiendrc l'ecganisabon de toutes les es-

■*'Mm% ^fiér«k»« et qo*Qq veuille l^eji tpérifier Icn ol>iettde criliqoe 4ai yt fo^gf rlb«wii» fhctmUn, Onta> Atm o« «ifvr«ge ^aî c^iigcaM ^ rpctKccfac de iMBtk dtéûUk , i*«i pu. rrner <|ucJ<|tiefii>i« » et ^ tcr«i uê« rrroonaîttaot qu*on veuille m^ider â rrpairr (en itieuN*titudet qui powTftitat m^n c<A*ppévt. Au reiti , tti sWi pMiou ImiU si f ai t u ;>!«» <Se mal que de Iwca, et je lupplicrâi me* antajoniUe» de tn*iiKl^ q«erWb^en qœ fe ovulai» poHit apei^. CViit ie pfii« r^nd nervlce %H*il»p4Miacftt maj^^df* t car tovi e» qv« |e dtHrr c*«al 4« dâiowrrtff <!»■• Irt institutioofl ëtrangrrrfl rr quVIlet ont de bon, afin d*en offrir le aoéile m» ^uUir» «atiiUÉi , ^iépérwtknieot à moo p««pfi» f^j*.

Xviij PRÉFACE.

pèces de tribunaux, ainsi que les règles principales de la procëduré, tant evvile que criminelle^ et nonseulement lors du jugement, mais encore dans les actes préparatoires. Quant à Bentham , Ekisor y et quel-* ques autres auteurs anglais , qui ne sont point aveugles parla prévention, ils n'ont > également embraslé que des parties détachées^ Rétablissement judiciaire; et d'ailleurs, s'étant proposé- uniquement la critique et non l'exposition du système , leurs écrits ne pourraient non plus suppléer celui que j'ai entrepris.

Je dois aussi motiver le parti que j'ai pris de comparer aux lois anglaises celles d'autres pays , et spécialement celles de la France. Personne , j'imagine , ne contestera l'utilité qui résulte en général de l'observation simultanée de systèmes divers sur un même objet, ou sur des objets à peu près send^Iables. Les défauts de l'un font mieux voir la perfection de l'autre, et réciproquement. Cette comparaison donne en même temps lieu à une foule de réflexions qui naissent des contrastes ou même de simples nuances, et que n'aurait pas suggérées l'exposition seule du plùs,l)^^u système considéré isoléméoJU. Cesit ainsi , pair exenkple, ou'eh faistbire naturefle Pà'hatonlie cornparée a <£siit faire tant de progrès h la science de l'homme., M^U ce .n'e§t pas tout, j'ai epcore un rop-, tif particuliei* pour suivre cette marche : l'ensemble des Içis anglaises est si. compliqué et si. plein de. bi-

PEàFACE. \ix

iimires, elles sont quelquefois si contraires à ioule tfkliicboa naturelle, si peu conformes aux notions lô»ies des autres peuples , qu^il me parait bien diffioîe dVn donner une idëe juste, sans partir d^abord (Tao point analogue, mais plus simple, plus régulier n phs généralement connu. Or^ sans vouloir dissimuierles delauts de la législation française sous d^aulres rapports , il est certain que^ sous celui dont il s^agit zaintenant^ elle me présentait des avantages (fueyeusse vainement cherchés ailleurs. Tout au moins per- >zùne ne dbcon viendra que , depuis la rédaction de noi codes et de nos autres lois générales , la langue *p\e n^ait été beaucoup améliorée , et que la classifiation des objets n^ait acquis beaucoup de clarté et de nrsiilarité. D^un antre côté, Textension du territoire fnoçais sous la république et Tempire a fait adopter i<iie partie de nos lois sur plusieurs autres points du •OQtinent. Ainsi, dans une grande partie de rKuropi», i£s jurisconsultes, les publicistes, et mémo les hommes mstroits de tout autre classe ont déjà Pintelligencc du ^i^age de la loi française qui doit ici nous servir d^inîroductionàun langage plus diflicilc.D^ailIcui's, en leur présentant d'abord avec méthode le tableau abrégé d'institutions qui ne leur sont pas totalement étrangères, il leur sera bien plus facile de concevoir un système ana- Uiçue, mais infiniment moins simple et moins régulier. Cest ici le lieu de (aire une observation i*elalive aux

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