DIVISION GÉNÉRALE DE CE CODE

Le code offre d'abord une grande division en deux parties principales : la première comprend la marclie complète d'un procès civil , tant devant les juges de paix, les tribunaux civib de première instance et ceux de commerce , que devant les cours d'appel ; la seconde comprend diverses procédures particulières, présentées d^une manière détachée, ainsi que quelques dispositions générales qui s'appliquent à tout le code.

Indication des lÎTres difera de U première partie.

La première partie contient cinq livres : le pi'emier sur la Justice de paix, le second sur les tribunaux inférieurs ^ le ti'oisième sur les cours d'appel , le quatrième sur les voies extraordinaires pour attaquer les jugemens , et le cinquième sur Y exécution desjugemens.