Chapitre tIL Des Cours particulières à cèrfauis
lieux , qui jugent principalement le droit. 96
§ I. De la Cour du marécHat du palais. 97
§ IL De la Cour d'assises pour la cité de Londres. 98 § III. De la Cour des gênerai and quarter-ses-
sîons ofihe peacèi' ^ • 09
• § IV. Des Cours des pieds poudreux. ' 1 00
Troisièitte Classe, De l'organisation persbnnelfe dès ' torps judiciaires qui prononcent également sur le fait et sue le droit.
Chapitre L Des Cours centrales et communes i tout le royaume, qui prononcent également sur le fait et le droit.
TABLE. ?ij
§ I. De 11 HâQle-Coar criminelle (la parlement, loi ^ II. Da Conseil prive y considéré comme Cour
jadicftire. toa
§ III. De It Cour de chancellerie. Ibid.
\ lY. De It Coar de Téchiquier, jagcanl comme
G>or d*éqiiité. ii4
§ V. De la Cour centrale des insolvables. ii5
$ TI. De la Coar sapérienre de rexctsc. iiG
S Vn. De la Hante - Cour 'd'amlranté , jogeant
comme conr d*éqaité. 1 1 7
$TIII. De la Cour des délégués, ponr l'appel de
certains jagemens de la Hante-Coar d*a-
mirante. Ibùl.
% IX. De la grande Cour d^appel des délégués en
matière ecclésiastique. Ibid.
§ X. De la Cour, dite commission de revue ^
pour la révision des jugcmens de la coor
précédente. 118
$ XI. De la Cour générale des évoques. Ibid.
dupitre II. Des Cours locales, mais répandues sar tout le territoire, qui jugent également le fait et le droit.
$ I. Des Conrs des comtés. 118
§ II. Des Cours des juges de paix en petty^ses'' lions, et pour tes mises en prépcntion.
% III. Des Cours des insolvables.
§ IV. Des Cours martiales.
% V. Des Cours ecclésiastiques.
Cbpitrelll. Des Cours particulières à certains lieux, et qui jugent également le fait et le droit. % I. Dos Cours des se\vers.
$ II. Des Cours des universités.
^ m. Des Cours pour les ouvriers des minesd'éiaia.
laG
nid.
Viij TABLE.
Pages.
§ ly. De la Cour du collège des médecins de Londres» i33 § y. Des Coars de police de la ville de Londres. i34 § yi. De la G>ar pour les cochers de fiacre de Londres. Ibid. § y II. De la G>ur des hustings pour la cité de
Londres. i35
§ yill. De la Cour du lord-maire. Ibid.
§ IX. De la Cour du shëriff de Londres. i36
$ X. De la Cour des requêtes. 137
§ XI. De la Cour des chambellans. Ibid.
Coup d'oeil général snr les institutions comprises dans les deux classes qui précèdent , et comparaison avec
celles des autres pays. i38 § I. En matière civile.
Art. 1 . Des arbitres. 189
Jrt.2. Des l'uges de paix. 141
j4r^, 3. Des tribunaux de première instance. 147
Art. 4* Des Cours d'appel. iSg
Art, 5. De la Cour de Cassation. i63
§ II. En nmtière criminelle.
Art, I et a. Des tribunaux des maires et de ceux des juges de paix en simple police. 164
Art. 5. Des tribunaux de première instance , considérés comme jugeant t^ l'appel des sentences des juges de paix ; a® les délits correctionnels en première instance ; 3® les mises en prévention en matière criminelle. i65
Art. 4» Des Cours royales , considérées comme juges d'appel en matière correctionnelle, et comme participant aux jugemens du grand criminel. 167
Art. 5, 6 et 7. Du jury, des officiers de police îodîciaire , et de la Cour de cassation en matière criminelle. 179
TABLE. ix
Ah. 8. De U chambre des pairs et Je la chambre detdëpatët) oonaidërées comme Cours judkiairet. 171
§ m et dernier. En matière adminùiraiive.
Art. I et a. Det conseils de prëfectore et du conseil à'itàU 1 75
Chapitre oomplëmentaire. Des personnes chargées d'assister les corps judiciaires y sans appartenir cxdusÎTement k chacun d'eux. 174
Première Classe. Des personnes chargées d'assister les parties ou les juges dans la direction et la poursuite desaffiiires.
$ L DesAttomejs. 175
S n. Des Barristers. i85
Deuxième Classe. Des personnes chargées d'assister les parties et les juges dans l'exécution des actes d'instruction des causes et dans Pexécution des jugemens et antres ordres de justice.
S I. Des shérifis et de leurs officiers. 191
S II. Des coroners. igS
S HL Des constaUes. 194
S ly. Des antres agens subalternes de police. 195
$ y. Desnouires. 196
Condusion sur cette seconde classe. 197
DcuxiîJiE Secrioiv. De la paocéouiE judiciaire anglaise.
Chapitre préliminaire. Idée générale de la procédure judiciaire anglaise, depuis les Anglo-Saxons jusqu'à nos joars. 3oa
Première Classe. De la procédure civile anglaise , comparée a?ec celle d'autres pays.
