‹ Des institutions judiciaires de l'Angleterre comparées avec celles de la FranceChapitre 65 sur 109 · CONCLUSION DU CHAPITRE PRÂUMINAIRE · texte numérisé non relu

CONCLUSION DU CHAPITRE PRÂUMINAIRE

Je crois devoir borner ici l'exposé des dits et lesobser- Talions que j'avais a pr^nter dans ce chapitre prëlimi* naire. Il me semble que j'ai donné une id^ suffisante de tout ce qui n'appartient exclusivement à aucun des chapitres ultérieurs , el que j'ai assez fait entrevoir comment sont liées les diverses parties de Tinstitutlon que je vais décrire dans cette première section.

Je devrai donc, dans les chapitres suivans, passer aux spécialités de chacune des branches de mon sujet actuel ; mais pour le faire d'une manière convenable , je suivrai une dasfiification qui indique bien l'ordre naturel « ainsi que la distinction caractéristique des mat ièi*os. J*adopterai en partie celle de Blackstone (volume 3), quant è la divinon des cours de justice en celles dont la juridiction ^tUndà touile royaume^ et celles qui êonipariicuUèreê a quelguet lieux. Toutefois, indépendamment de ce que je m'âoignerai A quelques égards de ses idées , même quant à ce point de vue de sa cbssification y une telle base ne servira que pour mes subdivisions 9 et je Fonderai ma principale division sur la nature des objeU que chaque corps judiciaire est charge de juger. Ainsi Li pre* mière classe comprendra ceux qui jugent principale» ment le fait:, la seconde comprendra ceux qui jugent principalement le droity et la troisième ceux qui décident en même temps et sur le fait et sur le droit.

Page 1