DYNASTIE DES ROIS NORMANDS

La possession d'une grande partie des terre» par le derzt, sous les rois saxons^ fut aussi l'une des causes pincipales de la conquête elle-même , comme on peut en jjger par Tanecdote suivante : k Guillaume-le-Conr|Uc'~ " niDt demandant pourquoi il avait conquis le royaume " pir une seule botaille, tandis que les Danois n^avaient • pu le faire en plusieurs, Frédéric , abbé de Saînt-Alban , *iui répondit que la raison en était que les teires desti- •• nées à l'entretien des gens de guerre avaient été don- « nées pour des usages pieux ; sur quoi le conquérant « dit que si le clergé était fort à tel point que le royaume *fùt afTaîbli en bommes de guen*e, il y mettr.iit ordre. «En conséquence, il s'empira d'une pailie des revenus « de l'abbé et de plusieurs autres '. »

Quelques auteurs ^ veulent contester à Guillaume, non-seulement le droit d'avoir changé la loi du pivs, RiriL» même le fait d'y avoir apporté des clmngemons lori^idérables. Ce|>endant il reste certain < qu'il renversa

i) Je duifi fjîre obierrrrirî que, dan« rrtte enquisM* historique, je ii«* paKrr»! de» proprr'*^ àtla Ululation ou df la jurisprudence qu*autant «^«K- ce icni indiftpcnnable pour indiquer la marrhr i^nér.ile dr* eviv r^uyffk* soa» !<-* rapports polilique, ccononiique cl moral. (^Wiaiit aux irrbrrrhe% bii^toriques, propres soit à rliaque branriir dr raiiloriu* «lî^îriaire, soil aux difcrsrs parties de la prori'dure, je les rentoie au ^9iry% aie. Touvra^^r daot chaque partie respective. ; 1 > Tummlins, au mol Morifnatn y colonne i'', alincdi 4* • V Lord iak, Uislory of ihe comMon law» 3' édilion , 1716, paf; 'là *>3. #

^)\ . Lonl Haie lui-mcmc, pu;;. ()3 a i< 9, tl BUckslou*', loni. IN ,

totalement le système de la propriété foncière, en rendant toutes les terres féodales, i«mf bien peu d'exceptions , et en établissant le droit d'ainesse, ainsi que les substitutions à l'infini. Il est également certain qu'il établit dans toute leur extension les autres usages de la féodalité, qui existait déjà en Angleterre, mais dont toutes les conséquences funestes n'étaient point encore développées '. En outre, il créa des juridictions ecclésiastiques distinctes des juridictions civiles; il rendit presque exclusif l'usage du combat judiciaire ; il restreignit considérablement le pouvoir des anciennes cours saxonnes des comtés et étendit la compétence de sa propre cour à toute espèce de causes. En même temps , il remplaça la procédure simple et naturelle des cours saxonnes par les longueurs sans fin , les subtilités ridicules et la complication de la procédure normande ' ; enfin, pour mieux cimenter la révolution générale que Guillaume opéra dans la législation , il ordonna que toutes les procédures se fissent dans la langue du barreau normand , qui selon les uns était le dialecte français-normand , et selon d'autres , la langue latine ^.

Tout à cette époque semblait donc à jamais perdu pour la liberté anglaise; cependant plusieurs causes devaient par la suite modérer les eBets de ces funestes innovations. D'abord Guillaume , comme chef de l'aristocratie, avait commis une grande faute en démocratisant , si

(i) Me?f*r, tom. II, pag. 9 el 10

{1) J^exu minerai dao» un autre lieu le» causes de ces vices de la procédure normande ancienne, et de rau^naentation mémo de ces vices dans la procédure anglaise.

(3) Haie, p. io3. BUicksloiie, tom. III, p. Si; k Sig. Eusor, p. ^^m. V, aus«i Hinde, Practice ofthe chancery^ p. t, a.

1066 1 154. ROIA NORJfANDb. 1 I

j-puiÀ m'exprimer aiii2»i, le système féodal luHm^*me. hs 6t& qu^îl créa fhi*eut beaucoup trop nombreux pour f&lls pussent constituer une parfaite aristocratie ; leur umbre s'éleva à plus de luxante mille, et il devint èicUe au gouTemement central de former un pacte miTt avec tant d'indiridus pour se partager Tempire »r le reste de la population. U^ailleurs quoiqu'il exisidt jiM^lqiics grandes seigneuiies, il n'établit entre ses nombreux Tassaux aucun degré de hiérarchie , ce qui eût in* tere&sé les sapérieurs à le seconder dniis ses vues d'assernsÀcment général. Tous i*elevèrent directement de lui , ^tous par oDQséquent furent également exposés a Tar* >lnire de ses officiers. Tous furent également privés de piuiôeurs droits essentiels; il eut l'impolitique de s^ap* pToprier exclusivement le droit de chasse, objet si im- ^>rtant poar des hommes qui passaient leur vie dans les champs , et qui avaient regarde ce droit comme une des i&irques distinclives les plus saillantes entre le noble et t vilain. Il rendit roitloniiance si tvranniquo du coU" i^re-feu, qui obligeait tout individu à couvrir son feu et à éteindre sa lumière dès huit heures du soir. En m^mc '^-tnps , il établit des taxes arbitraires qui furent exigées ôe la manière la plus violente. Ce fut donc l'oppie^sbion ^'>mmune de la noblesse et du re&te de In nation qui , pjus tard , devait faire naitre un sentiment général de ré- ^Mdnce^ et qui, par un phénomène pr&s(|ue unique dans Ihi-stoire , devait opérer la réunion de l'aristocratie avec 1** peuple contre le pouvbir royal, ou qui plutôt , faisant Hisparaître presque tous les avantages de Tordre privilège^, tendait à lui faire confondre ses in!ér^*ts nvor ceux des ordres inférioui*».

\\ est une autre circonslancf» dr vv règne, ()ui bien

12 INTROliUCTION, L}

que d'une nature toute différente des précédentes, devait ^ laisser dans la nation de puissans germes d'opposition au .^ despotisme. Je veux parler de la conservation du système ^ de la garantie mutuelle des citoyens d'une même com- ^^ mune pour la i^pressiou des délits commis sur leur ter- j ritoire. Guillaume ne conserva celte institution que dans ^^ l'intérêt de son pouvoir, pour la sûreté de ses Normands, ^ qui étaient eu trop petit nombre pour ne pas être expo- ^^ ses sans quelque forte garantie; mais ce fut cette institu- ;,; lion, qui paraît n'avoir jamais été entièrement anéantie ^ en Angleterre^ qui contribua à nourrir l'espiMt public des ^ habilans , à les intéresser a la chose publique , en les ^. faisant intervenir de fait dans l'administration de la ius- ^, tice , et en les forçant à poursuivre eux-mêmes les délits ,: dont ils étaient responsables. Je ne doule pas que telle nu soit la source principale de la propension des Anglais à l'aire par eux-mêmes une foule d'actes d administration ^ publique, ce qui neutralise si fortement Taction abusive du gouvernement.

Néanmoins^ durant tout le règne du conquérant , et ^ sous son premier successeur, Guillaume-le-Roux , le despotisme l'emporta presque sans contestation. Jamais peuple ne fut plus complètement subjugué; mais Henri r% qui s'empara de la couronne au préjudice de son frère aine Robert, crut devoir faire quelques concessions au peuple pour se le rendre favorable. Il renonça à la partie iisa\le des tenures féodales; il réduisit le droit d'aînesse au principal manoir; il affranchit les acquéreurs de terres de la rigueur des substitutions â t infini^ il réunit les juridictions ecclésiastiques à la juridiction civile; il rétablit l'élection libre des évêquos et des abbé^; il abolit aussi le roui^re-feu. Il paraît encore que c\îst de son règne qur