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heieur» en droit qui exercent exclusivement devant €S cours ecclésiastiques et celles de l'amirauté. Ce collège Ht place à Londres dans le quartier appelé doeiors xmunonê.

DEUXIEME CLASSE

te penoBBet chârféei d*«Mittrr les partici et les jo^es dans l'exëriitiMi àm cerUÎDs actei d'iostruciioo des eauses on dans l'exéviitUo à» jiifeiiieiis OQ autres ordres de justice*

Après avoir parlé de la première classe des individu» rhtrgés de seconder les parties et tes juges dans Texercice le leurs fonctions , je vais parler de la seconde classe loot les espèces sont plus nombreuses, mais dont cliacime d'elles exige moins de dévcloppemens.

Des She'rifft et de leurs officiers K

Dans le chapitre particulier des shériSs , je les ai con* lidérës comme présidens des cours des comtés; mais ici J6 n'ai i examiner que cette partie de leura fonctions qui Isi constitue agens auxiliaires de presque toutes les autna oonn. Le shériff est le premier coneeruateur de la Doîjrdans son comté; et comme tel il peut arrêter et BOiprisonner les délinquaus*. En second lieu, c^est lui [|ui fiiît exécuter la plupart des actes des cours de justice. En matière civile il £iit faire la première sommation de piyery îl oi*donne l'emprisonnement et reçoit les cautions ;

(i}Blackstone, t. I, p. 357-365, et Toinmlinsy au moi Sherjffl (i) Les ministres secrétaires d*etat ont le même droit dans lout le lojaame; cependant, comme ils Teirrcent rarement, je ne les ai pas fiigés dans û classe des auxiliaires ordinairea des cours de |ttstice«

1 92 INSTITUTIONS DE L'AHOLBICBRE.

c'est lui qui convoque les jurés , tant au civil qn'an cri* minel , et qui fitit exécuter les jugemens.

Le shériff a sons lui plusieurs officiers , le saus-êheriff, plusieurs haiUifa et des geôliers.

C'est le sous'shériff qui y sauf un petit nombre d'exceptions, remplit de &ît toutes les fonctions de shérifil

Les baillifê répondent à quelques égards à nos huisêiera j et non pas aux juges qui portaient anciennement le même nom en France. Ce sont les baillifs qui font les arrestations et qui exécutent les jugemens , mais toujours par ordre du shériffj lequel agit lui-même a la réquisition des parties et des cours j suivant les circonstances. C'est là ce qui distingue les baillifs anglais de nos huissiers qui, dans une foule de cas , agissent d'après la réquisition immédiate des parties. Il est à remarquer ici que cette institution d'huissiers ( non-audienciers ) agissant au nom des particuliers , sans I'intermëdiaîi*e du juge ou autre fonctionnaire , et saisL<isant même les juges malgré eux par une citation de la partie , n'existe qu'en France ou dans les pays qui ont conservé les institutions firançaises , en Espagne et dans deux cantons suisses, le canton de Vaud et celui de Genève. Partout ailleurs , notamment dans le reste de la Suisse et dans toute l'ÂUenugne ', il faut pour les citations en justice s'adresser au juge , qui délivre un ordre et le fait exécuter par un do serviteurs du tribunal.

hes geôliers du shériff sont, comme de raison, chargés de la garde des prisonniers, et ce sont eux qui les conduisent auprès des juges ou autres magistrats pour être intenogés et confrontés.

(i) Notice de M. l'rati.

Le ahériff répond de tous ses ofTiciers , dont il exige ordinairement des sûretés.

Nous avons tu dans l'introduction, qu'avant Edouard P' le peuple participait à la nomination des shérifis; maintenant ils sont investis par le roi j sur la présentation du lord chancelier, du trésorier, du président du conseil, du chef-juge de la cour du banc du roi^ de celui des plaids communs, et du chef baron de Téchiquier. Il j a ce* pendant une exception à cet égard pour les shérifis de Londres et Middlesex , dont je parlerai au chapitre spécial des cours de ces deux endroits. La place est gratuite et ne peut être refusée qu'en jurant qu'on n'a pas une fortune de 1 5 mille liv. sterling au moins ( environ 375,000 francs.)

Des Coronen.

Les coroners sont principalement chargés de faire constater par un jury tous les cas de mort violente, ou qui pourraient être supposés tels.

Ce qu'on appelle la cour du coroner n'est qu'un bureau d'enquête préliminaire sur la cause de la mort , et c'est le jury seul qui donne à cet égard une décision que le coroner prononce purement et simplement , sans voix délibëralive. Il n'est donc pas juge et n'est qu'un simple oflBcter auxiliaii^e de la justice criminelle. Les coroners sont en outre chargés de la convocation du jury, lorsque les sbériffs sont récusés.

Les coroners sont élus dans chaque comté par tous les Tnincs-tenanciers. Leur place est à vie. Il y en a ordinail'ement quatre par comté , quelquefois six , mais quelquefois moins.

194 INSTITUTIONS DR l'ANGLETERRE.

Outre les coroneni des comtés , et ceux des cités à qui b'applique également ce que je viens de dtr«y excepté quant au nombre , il y en a de êpèciaux qui ne sont pas nommés par le peuple, et que je ne fais que mentionner Sans aucune indication particulière j parce qu'ils n'entrent pàs^dans le système général de la poUce judiciaire.

Des Constablei *.

Je ne dois point parler des fonctions administraUve* des constables; mais quant à celles àà police judiciaire^ pour lesquelles ils secondent les juges dans la poursuite des crimes et délits , elles sont très étendues el renferment a peu près tous les cas de cette brandie du service public Cependant, selon le génie de la législation anglaise, lei constables n'ont pas été investis de toutes ces attributions par une règle générale, comme dans notice Co^e d'instruction criminelle, mais par une multitude infinie de statuts, selon le besoin du moment el sans songer au lendemain. Toutefois , diaprés cette généralité actuelle d'attributions de police judiciaire, et d'api^ès la cumula- Uon de fdusieurs autres fonctions municipales, on peut très bien comparer les constables anglais à nos commissaires de police des grandes villes, et jusqu'à un certain point seulement à nos maires^ car les maitx^ ont des attributions administiatives plus étendues , et ils sont en outre juges de simple police. Quant à la différence qui existe entre les constables et les officiers du sbériff, c'&>t que ces derniers exécutent des actes de procédure civile et toute espèce dejugemens, tandis que les fonctions

(i) Blackstone, 1. 1, p. 374-^7^) etTommlins, «11 mot Consiahle^

DBS COURS. 1 95

judiciaires den coustobles se bornent i la poursuite pr^ liminaire des délits.

Ils sont nommés , sauf un petit nombre d'exceptions , par les faabitans de chaque paroisse; mais dans l'interfaOe d'une élection à l'autre, les juges de paix ont le dit>it de remplacer ceux qui Tiennent à décéder. Par un acte temporaire (statut ô2. Georges III, c. 17, renon* vêlé par le statut 58 du même prince ^ c. 52.) , ils ont raAme le droit, en cas d'urgence , de nommer des constables êpéciaux, et d'autres agens de la sûreté publique.

On a beaucoup exagéré le respect qu'inspirent les ordres donnés par les constables. Dans quelques villes , il est irrai, où ils exercent gratuitement , et par conséquent où le choix porte sur des citoyens aisés jouissant de la considération publique, ilssont beaucoup plus respectés; mais ils le sont beaucoup moins partout où ils reçoivent un salaire. Souvent les constables désignés se font remplacer k prix d'argent, ainsi qu'on a l'usage de se Ciire remplacer en France pour le service de la garde nationale. Dali vient que très souvent les constables sont insultés , frappés même , et il est de bon ton parmi certaines classes de jeunes gens de les bafouer et de les maltroiier, aussi bien que tous les autres officiers de police.

s IV.

Det autrcK agvns MtèAKemes de police.

Outre les Gonflables, il est d'autres agens tOMt-A-Jait inlerieui's, qui sont cliurgés de veiller à la sûreté publique, et de seconder les divers luagislrats dans la poursuitiç des délits. Les juge^ de paix ' ont des officiers particu-

(i) Je De parle pa» ici dca juges de paix comme' ■'qcraiMnl eaxnèoiet de b poursuite des délits , rar oo a vu que je kt cnoiidcre à cetëpnl «iMiinie de Ti^ritables J^gfj rcddant un premier ja|>emrnt df mise en pré%'ention»

196 INSTITUTIONS DE L^ÂNGLETERRE.

liers qui)€OUâ la direction spéciale de chacun d'eux, sont chargés d'arrêter les délinquans et de faire toutes les démarches pour la rechei*che des déHts. Chaque paroisse a aussi d'autres agens de police y sous le nom de bedeaux (beadles), ou sous d'auti^es dénominations qui varient selon les lieux. En outre on connaît généralement les gardes de nuit (watchmen) auxquels on a ajouté depuis quelque temps des gardes de jour, parce qu'il y aTait eu plusieuL^ vols commis à force ouverte , €n plein jour, dans quelques-unes des rues les plus fî*équentées de Londi*es. On a aussi institué depuis quelque temps , pour la nuit seulement, des/7a^Aioiu72&^ (patix>ls) qui ne sont point composées deplusiem^ personnes réunies pour une même tournée t comme en France, mais qui consistent en des hommes isolés, les uns à pied, les autres à cheval, qui font leur tom*née dans un quartier plus étendu que les watchmen, et même dans les lieux où la ligne des watch' men est rompue, surtout aux environs de Londres. Os sont aussi chargés de surveillei* les watchmen eux-mêmes. Cette mstitution parait avoir beaucoup contribué à h sûreté dont on jouit maintenant dans toute la banlieue de Londi*es, aussi bien que dans l'intérieur.

Des Notaires.

On sera étonné sur le continent de voir ici les notaires figurer parmi les individus chargés de l'exécution des actes judiciaires; car, partout ailleurs qu'en Angleten^, ils sont prévue exclusivement chargés de rédiger les actes volontaires des citoyens , auxquels ils ont le privilège important d'attacher le caractère d'authenticité .

DES OOVRH. f97

muai que la force exécutoire conti*6 \e» personnei qui te* sont obligées par ces actes, sans avoir besoin de faire juparavant reconnaîtra cette obligation par un jugement* C'est même œ dernier genre d'attributions qui a fait dit« qu'ils ont une Juridiction j qu'on a distinguée de oello des Juges en l'appelant la juridiction volontaire^ pai^o» que les parties s'y sont elles • mêmes soumises de leur pit>pre volonté. En Angleterre, pour les contrats destinés à l'intérieur, on ne connaît nen de semblable, et ceux que passeraient les notaires n'auraient pas d'autre effet qne ceux passés par d'autres personnes. Tout écrit dénié doit être vérifié par témoins ou autres genres de preuves. Les notaires anglais ne participent des fonctions de nos notaires que pour les actes qui doivent être envoyés 1 l'étranger, auxquels cas ils leur donnent le caractère d'autbenticitë. Mais ce qui les a fait ranger id parmi les individus qui concourent a l'action judiciaii^e-» c'est qu'ils sont spécialement chargés des protêia des lettres de change, ce qui est en France une partie des attributions des huissiers. Aussi Ijs notaires anglais soDt-iis bien loin d'avoir l'importance des notaires français.

Goocluaioiifl sur cetta df niièffe cUite.

Après avoir donné une idée de la police judiciaire an- Ijlaisey je dirai sans balancer, quoique l'opinion contraire i la nuenne soit générale, même en Angleterre, que, tout ^xiDsîdéi'é, je la cit>is supérieure à celle de la France et des «utres parties de l'Europe , noti-seulement sous le rapport de la liberté publique^ mais même pour la répi*ession des délits, eu y faisant toutefois quelques améliorations dont ^Ue est susceptible , saus en altérer l'excellente base. Je sais.

1 98 INSTITUTIONS 1» L'AHGLBTERRB.

qu'à une ceitaine époque on s^est plaint de l'inefficadlé

de la police de Londres comparée avec celle de Paru;

maia maintenant , quoique la premièi^ de ces TÎllea soit

bien plus étendue et plus peuplée que la seconde ^ on y

jouit au moins d'autant de sûreté la nuit que le jour.

Or je conclus de là que si l'on examinait bien les oaoses

de la différence qui a pu exister auparavant, on !?emit

qu'elles tenaient ou à des circonstances extraordinaires

qui ont disparu, ou a des abus de détail qu'on o corrigés,

mais non à quelque vice radical de la police anglaise. Je

pourrais ajouter que si , par le défaut de minislèi*e public

pour les délits pripés ^ il y en a quelques - uns de non

poui*suivis^ il y a une foule d'autres délits dont rien

n'entrave la poursuite, tels que ceux des fonctionnaires

publics et des bommes puissans, ce qui est d'une impoi*-

lance bien autrement majeure, non - seulement sous le

rapport poUtique, mais même en ne considérant que

l'intérêt de la justipe distribiitive.

Néanmoins on dira peut-être : pourquoi le nombre des crimes est-il oomparativemeut plus gt^ud en Angleterre qu'en France et dans quelques autres pays da continent? Je répondrai sans bésiler que c'est principalement par la combinaison des trois causes suivantes :

l*» L'inégalité des fortunes y étant infiniment plus grande que pai*tout ailleurs, il y a sans cesse une partie de la na4ion qui regorge de superflu , tandis qu'une autre portion meurt absolument de Bxun , ou bien ne doit son existence qu'à une aumâne avilissante , ce qui kn fait contractei* nécessairement tous les vices qu'engendre la misère, la paresse , et le sentiment d'une oppression sans remède;

2"* L'aspect des ressources immenses m^ si basar-

DfiSCOURl». 199

deiMtt d'uo Gommeiixî hors de pi-opoilioii avec le développement i^Uii'el des besoins d'échange, donnant à tous une ambition démesurée , entretient toutes les classes dans une continuelle émulation de luxe et d'autres besoins factices y qui inspire au pauvre l'esprit d'envie et de cupidité 9 en même temps qu'elle tend à renverser chaque jour les fortunes qui semblaient le plus assurées, ce qui contribue à rejeter sans cesse dans la classe des nécessiteux une foule d'individus qui, n'ayant plus les goûts modestes de l'indigence , sont ainsi entraînés dans le chemin du crime ;

3* Le mouvement des valeurs mobilières étant infini' ment plus considérable en Angleten*e que dans aucun autre pays t il y a infiniment plus de prise sur elles et in* finiment plus de tentations de la part du pauvre ou de rhomme peu délicat.

Maintenant , si je suis fondé dans cette série d'observations, auxquelles j'en pourrais ajouter d'autres, toutes étrangères aux bases respectives des divers systèmes de police que je compare, je me crois fondé i conduis qu'on a été abusé sur ce point par de fausses apparences. Du reste, quant aux grands avantages du système anglais iou» le rapport de la liberté politique , personne ne les cootcsiera. Du moins, en Augleteri*e, sous le prétexte de protéger les citoyens contre l'oppression accidentelle des délinquans, on ne les encliaine point sous roppi*eslion peimanenle et systématique d'une soldatesque accoutumée à égorger sou semblable au moindre signal t d'un supérieur • L'Angleiei*re n'offi-e pas l'aspect général ^ d'un camp ou d'une ville assic^géc^ où chaque soldat est prit à faire feu ou muiudix' éveil, à la moindre méprise, ^ à la moindre terivut paniqur. Là, de simples officiers

200 INSTITUTIONS DE l'ANGLETERRE.

civik) unis à leurs concitoyens par tous les liens de famille et par d'autres intérêts communs j des officiers choisis le plus souvent par la majorité ou ime partie notable des habitans , des officiers qui n'ont aucun rapport avec le gouvernement central , mais que le sentiment naturel de l'ordre public Institue et dirige de toutes parts avec l'um'té nécessaire au but commun , là de tels officiers, presque désarmés , sans uniforme , sans aucun appareil , suffisent complètement au maintien delà sûreté publique, et ne commettent presque jamais aucune violence grave dans l'exercice de leurs fonctions. Combien l'Angleterre serait beureuse si toutes ses institutions étaient basées sur des principes aussi purs , et si les vices des autres parties de son organisation ne venaient trop souvent souiller et dénaturer celles de ses institutions qui sont le plus parfaites en elles-mêmes!...

Je terminerai ce chapitre par une obsei*vation générale , qui s'étend à tout le système judiciaire anglais , et qui est encore bien satisfaisante pour l'intérêt de la justice et de la liberté : c'est que la responsabilité des agens du pouvoir y est établie d'une manière très satisfaisante, au moins dans un assez grand nombre de cas , tandis qu'elle est si illusoire en France et dans les autres parties du continent. Tous les jours en Angleterre on attaque avec succès .des juges de paix, des shérifiEs, et toute espèce d'autres fonctionnaires publics. Il est en outre reçu en principe, dans les grandes cours de justice, que tout citoyen peut se défendre contre un agent du pouvoir gui agit illégalement. Par exemple, a Londres, en décembre 1823 , aux assises de Guildhall, la cour déclara qu'il n'y avait aucun délit pour avoir défendu contre un constable un homme qu'on voulait arrêter dans l'inté-

J neord^ime maison, attendu qu'on était cnti*é illégalcr ment par la fenêtre; et plus récemment, le 13 juillet 1824, dans l'affaire Stratford contre Moss, où l'on accusait un constable d'être complice de mauvais traitemens , pour avoir aidé à (aire sortir de force un homme d'une maison, l'avocat du constable ayant donné pom* excuse que son client n'avait agi que dans l'étendue de tes fonctions, sur la réquisition qui lui en avait été faite, le chef de la cour du banc du roi déclara positivement que le constable , avant éTagir, devait examiner ai les circonstances dans lesquelles il était requis Justifiaient son intervention. Je pense que le tiûomphe des principes à cet égard en Angleterre tient à plusieurs circonstances qui sont particulières à l'organisation sociale de œ pci js , mais surtout à ce que les citoyens ont une grande participation i l'action judiciaire, ce qui n'a pas permis au gouvernement de faii*e établir par les juges ce système d'impunité des agens du pouvoir qui est si révoltant partout ailleurs. Une auti*e cause de ce phénomène est peut-être encore due à ce que les fonctions de police jadûriaire étant confiées à de simples citoyens, les juges, bien loin de vouloir protéger leurs abus du pouvoir, auront été plutôt portés à déployer contre eux toute la sé- Terité des lois. Ainsi , d'un sentiment hostile envers les fonctionnaires citoyens , il sera résulté une sauve-garde pour la masse de ceux qui les ont institués. C'est ainsi que dans un système de gouvernement qui n'est pas complètement remonté aux premières bases sociales , il ;^ ne peut y avoir que des garanties impai*faites et qui ; «ont même trop souvent corrompues jusque dans leur

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