CONCLUSION

Après avoir présenté les points les plus rcmai^quables de la procédure anglaise, je pourrai plus Sicilement arriver dans les autres chapitres au développement de ses spécialités; mais n'oubliant point quelle est la sécheresse d'un tel sujet , je me bornerai aux grands traits , sans entrer dans les détails minutieux qui sont tout pour l'aveugle praticien , mais bien peu de chose pour l'observateur philosophe.

Pour mieux atteindre le double but de cnticiue et d'exposition que je me suis proposé dans cet écrit y je

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diviserai d'abord ce qui me reste à traiter en detkx classes princijpales, la première pour le CIVIL, et h Seconde ponr le CRIMINEL ; mais la première classe aurd deux subdivisions : l'une comprendra ce que BenthaVti' appelle b procédure naturelle^ qu'on suit en génëràl dahs tes cours inférieures de l'Angleterre, et la seconde aura pour objet la procédure iechàiquè ou artificielle , qui e^ s^rtotot en usage dans les grandes cours. Quant â h classe du cinminel, quoiqu'il y éit àù^ài dans celle partie de la procédure àhglaise un assez grahd lâombre d'acles qui l*entrek)t dans le système des règles artifibielles^ cependant cottntie ce n'est pas son caractère dominant , j'ai pense qtt'uoe subdivision correspondante à celle de la première ne ferait que compliquer inutilement uotr^ travail et embarrasser notice marche au lieu ae l'éclairer.

Quant aux expressions de procédtife ruiturette ^ die procédure artificielle , il ne faut point les prendre dans un sens trop absolà. La première de ces expressions suppose, il est vrai , Temploi du mode qui se présente le plus naturellement a l'esprit comme le plus propre à conduire au but, sans étt'e asservi à des règles purement de convention ; mais ce système n'exclut pas certaines règles prises dans la nature des choses et qui tendraient vraiment a assurer l'exercice des droits. Sous ce rapport le système naturel adnlet donc un certain art , mais un art conforme aux inspirations de là Àature. D'un autre cAlé, le mot artificiel tte veut pas dire ici que le système ainsi désigné soit uniquement coînpiosé de règles arbitraires; car malgré l'a veuglement trop général des hommes, un tel système ne pourrait se soutenir nulle part; mais

(i) Voyez notamment Scoth^ Reform,

PROCÂDURK J UinCI AIRE. 347

ce mol signifie qu'il exijite dans ce système une partie notable de ces règles arbitraires , qui sont le résultat de wtes particulières, tout- à -fait étrangères ou même cipposées au but de la vraie justice , et qui contrarient le développement natui*el des moyens qu'il faudrait employer. Sous ce rapport* on dit qu'une telle procédure est artificielle , parce qu'elle est soumise en grande partie A œtte sorte d art sophistiqué. On voit que ces mots naturel et artificiel n'ont pas un sens bien caractéristique ni bien convenablement déterminé ^ et il est à regretter que le génie de notre langue ne se prête pas i la formation de mots composés, capables de rendre avec plus d'exactitude des idées de ce genre; mais j'espère cependant que les explications que je viens de donner suflBlront pour prévenir une méprise & cet égard.