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« en leur qualité de souffrants qui cherchent le salut «ou la guérison, éls sont tenus d'y rester jusqu'à la fin «de la querre.. » Kleen conseille ensuite l'internement des réfugiés loin de la frontière voisine des hostilités, dans des lieux sûrs et surveillés et même dans des places fortes, si cela est jugé nécessaire. « Ce n’est, dit-il, qu'après la conclusion de la paix, « que la liberté entière et les armes leur seront ren- « dues (1). »
Citons encore Calvo qui s'exprime ainsi sur la question qui nous occupe : « Un desprineipes cons- « tants du droit international, est qu’une nation «neutre ne saurait permettre à un corps de troupes « belligérantes de trouver chezelle une base d’attaque, «un point de rassemblement qui lui facilite la pour- «suite de ses opérations militaires ». Mais à côté de ce devoir général, Calvo reconnait que l'humanité doit conserver ses droits. Si l’Etat neutre est dans l’obligation d'empêcher ces réfugiés de continuer ou de reprendre les mouvements stratégiques qu'ils opéraient, il n’en est pas moins certain qu’il doit les accueillir sur son territoire et les traiter individuellement avec bienveillance et charité. En agissant ainsi, en leur donnant les vivres, les secours et les soins dontils peuvent avoir besoin, l'Etat neutre ne
compromet pas sa situation, pourvu toutefois qu’il
(1) Kleen, Lois et usages de la neutralité.
prenne à leur égard les précautions indispensables. « La première précaution qu’il aità prendre à l'égard « de ces réfugiés, c'est de les désarmer afin de leur
« relirer en quelque sorte tout caractère militaire. « Il doit ensuite par prudence les interner, c'est-à- « dire les éloigner le plus possible du théâtre des hos- « tilités.. {Dans les temps modernes, la règle générale «veut que les soldats soient menés dans l’intérieur « du pays, et retenus par la puissance neutre jusqu’à « la fin de la guerre (1). »
La doctrine semble, par contre, avoir trop souvent
(1) Calvo, Le droit international théorique et pratique, t. IV. — En ce sens également Fiore, Nouveau droit international public, t. I. Et aussi Bluntschli, Droit international codifié : « Art. 714. — L'Etat neutre peut sans com- « promettre sa neutralité accueillir en tout temps sur son «terriloire les délachements de troupes poursuivis par « l’ennemi, leur fournir des vivres et tous les secours com- « mandés par lhumanité. La poursuite de l'ennemi doit « S'arréter à la frontière de l'Etat neutre sur le territoire- « duquel le combat ne peut continuer. Les soldats poursuivis « ne sont en sûreté qu'après avoir franchi la frontière. En les « accueillant et leur accordant sa protection, l'Etat neutre « use de son droit, et cette protection ne constitue point une « assistance illicite donnée : l’un des belligérants. — Art. 776: « L'Etat neutre doit veiller, par contre, à ce que les be ligé-
« ranis, auxquels il accorde un asile par humanité, n’abusent
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pas du territoire neutre pour recommencer ou continuer la « guerre. Les navires.et leurs équipages devront dans la règle « être désarmés, et les troupes être internées si les circons-
« tances l’exigent ».
