CHAPITRE III

Des Juifs en France, depuis Louis XI 1 jusqu'à la Hcvolulion.

L'ordonnance de Charles VI , e'tendue à la Provence par Louis XII, avait entièrement expulse' les Juifs de l'ancien territoire de la France. Cetle fois, comme toujours, ils essayèrent de rentrer à la de'robe'e, espérant sans doute que, s'ils se trouvaient une fois e'tablis dans le pays en assez grand nombre pour ne pouvoir plus e'chapper aux regards du gouvernement, celuici transigerait avec eux par nécessité ou par intérêt, comme il l'avait fait si souvent dans les temps antérieurs ; mais il n'en fut pas ainsi. L'on cite bien des lettres - patentes d'Henri II et d'Henri III , enregistrées au parlement de Bordeaux en i58o, et qui permirent à un certain nombre de Juifs portugais de s'établir dans

celle ville el dans celle de Bayonne (i); inais ce n'e'tait là qu'une mesure exceptionnelle et sans influence sur l'elat des Juifs en France. Nous voyons en effet Louis XIII , par une déclaration du 2.3 avril i6i5, bannir de son royaume tous les Juifs qui s'y e'iaient introduits ; et Delamarre dit positivement que cette de'claration e'iait faite en vue de plusieurs Juifs de Portugal et de Hollande qui étaient venus s'y e'iablir (2). 11 ajoute que les Juifs de Metz furent seuls exceple's ; et l'auteur de l'article Juif, dans le Re'pertoire de Guyot, fait la remarque expresse quouJourd'hmÇi'jSj^) les Juifs ne sont tolérés que dans la province d .Alsace, en Lorraine et dans la ville de Metz (3). Il est donc biene'tabli qu'au moment de laRe'volution il n'y avait de communauté juive , ou , comme le dit Delamarre, âe juii^erie que dans ces provinces. Quant aux individus Juifs, ils se re'pandaient partout; il y en avait, sans aucun doute, à Bor-

(i) L. Halevy, Résumé de l'histoire des Juijs, p. 26g. — Basnage, t. v, Arrêt du conseil d'Etat, 7 février 1777.

(2) Delamarre, Traité de la police, i, p. 266.

(3) Répertoire de jurisprudence, édil. 1784- V" Juifs, p. 644, i"" col.

■deaux (i) et à Bayonne comme à Paris et dans ]e resie du royaume ; les monumens de la jurisprudence en font foi, et l'histoire a conserve \e souvenir de l'opulent banquier israëlite Samuel Bernard (2). Nous donnerons tous les documens que nous avons pu recueillir sur l'état des Juifs dans les parties de la France où ils n'étaient pas officiellement reçus ; mais tout dépendant ici du plus ou moins de rigueur dans l'exécution des ordonnances, et étant livre par conséquent à l'arbitraire des magistrats, nos renseignemens à cet égard sont très-défectueux. Nous en avons davantage sur la condition des Juifs à Metz et en Lorraine , mais surtout sur celle des Juifs d'Alsace : c'est donc sur celte dernière province que nous insisterons principalement dans les pages qui vont suivre.

Notre but dans ce chapitre est d'exposer, d'une manière aussi complète que possible,

(i) Cependant il est vrai qu'à Bordeaux il y avait un certain nombre de Juifs non seulement tolérés mais naturalisés. {Voy. iiifr.)

(2) L'on sait par quels procédés peu conformes à sa dignité habituelle, Louis XIV parvint, dans un moment de détresse, à soutirer des fonds à ce Rotscblld du temps. Cette anecdote se trouve dans Saint Simon cl dans tous les Mémoires de l'époque.

quelle était la position (le« Juifs au moment où a e'clate' la Re'volution française. Cette e'iude aura, d'inie part, l'avantage de jeter quelque jour sur plusieurs points restes obscurs dans le tableau trop résume' que nous avons donne des pe'riodes pre'ce'dentes, et, d'un autre côté, nous y trouverons un point de de'part bien assure pour la discussion où nous devrons entrer au sujet de l'acte d'e'mancipation des Juifs.

Ce chapitre sera divisé en trois sections. Dans la première, nous dirons quelle était la condition des Juifs dans les parties du royaume où ils n'étaient pas officiellement reçus ; dans la seconde , nous traiterons de l'état des Juifs h Metz et en Lorraine ; dans la troisième, enfin, et dans la plus développée, de leur situation en Alsace. Ajoutons que pour cette partie de notre travail, nous avons surtout consulté le Recueil des ordonnances d'x\lsace, et le Répertoire de Guyot , soit dans l'édition originale, soit dans celle qu'en a donnée, avec des additions si importantes, l'illustre Merlin.

^ 7' -^^ PREMIÈRE SECTION

DE l'état des juifs D\NS LES PROVINCES OU ILS n'étaient pas reçus OFFICIELLEMENT.

L'ancienne loi , que nous avons trouve'e si souvent repëte'e dans le cours de notre ouvrage, et qui interdisait aux Juifs d'avoir des esclaves chre'tiens, resta en vigueur jusqu'à la Re'volution ; seulement, au lieu d'esclaves, il faut lire maintenant domestiques des deux sexes. En itÔG, nous voyons les Juifs d'Alsace réclamer un adoucissement à cette mesure, et demander qu'il leur fût permis de prendre des chre'tiens à leur service pour les jours où la loi mosaïque de'fend à ses sectateurs toute espèce de travail : ils se fondaient, dans leur re'clamation, sur l'usage ge'ne'ralement suivi dans toutes les villes ovi il y avait des Juifs. Le conseil souverain fit droit à cette requête (i).

Il e'iait interdit se'vèrement aux Juifs d'établir un commerce dans les villes où ils n'e'taienl pas officiellement reçus. C'est ainsi qu'un arrêt du Conseil, du 20 février lySi, casse deux arrêts rendus au paiK ment de Dijon , lesquels

(1) Vuy. inf. la section consacrée à l'Alsace.

aulorisaient quelques Juifs établis àBordeaux ( i ) à trafiquer, pendant un mois de chaque saison de l'année, dans toutes les villes et autres lieux du ressort de ce parlement. L'arrêt du Conseil fait de'fense à tout Juif de trafiquer, vendre ou débiter des marchandises dans aucun lieu du royaume, autre que celui où il aurait son domicile.

Une des questions les plus vivement de'battues était celle de savoir si les Juifs pouvaient être admis dans les corps de métiers. En Alsace, on jugeait constamment que non, et l'on considérait cette exclusion comme un principe de droit public ; la raison qu'on en donne est

(i) 11 ne faut pas conclure de ce fait qu'il existât une Juiverie à Bordeaux. Il s'agit probablement d'individus ou de familles autorisées exceptionnellement à y résider; nous avons un exemple d'une autorisation de ce genre donnée à six familles, en 1759 : ces familles reçurent même des lettres de naturalité, aoec faculté de faire le commerce dans la ville de Bordeaux et d'y posséder toutes sortes de biens et d'en disposer comme s'ils étaient Français et régnicoles. Il faut bien remarquer que cette faculté ne leur était accordée que pour la seule ville de Bordeaux, ou du moins pour le ressort de son parlement. Nous reviendrons bientôt sur ce point.

importante à noter : « L'on sait que les Juifs n'ont ne'gligé aucune occasion qu'ils s'imaginaient pouvoir leur être favorable pour y être admis (dans les corps d'arts et me'tiers), el acquérir en France un droit de bourgeoisie ; mais il leur a été refusé de tout temps et partout (^i^. » Mesure impolitique autant qu'injuste ; car en fermant aux Juifs l'accès des professions honorables et utiles, on les rejetait forcement sur celles qui enrichissent aux dépens de l'honneur et au de'frimenl de la socie'té. Cette interdiction est l'une de celles qni ont le plus contribue' à retarder la fusion des Juifs dans le sein de la socie'të, car les habitudes des peuples ne chani^ent point avec les institutions ; il leur faut des siècles pour s'e'tablir, et puis, une fois enracinées, des siècles encore pour disparaître. Exclus des industries utiles , les Juifs ont fini par se résigner à cette exclusion : et quand l'heure de la liberté' a sonné pour eux, l'amour du lucre, plus vif dans cette race qjie dans aucune autre, avait pris une autre direction d'oii il ne s'est pas- de'gagé encore. Cependant, alors comme aujourd'hui, il y avait sur ce point quelques exceptions d'autant plus honorables,

(i) Ordonn. d'Alsace, t. i, p. SSy.

qu'elles e'taieni et qu'elles sont très-rares. Quelques Juifs prolestaienl contre l'exclusion qui pesait alors sur eux, comme quelques-uns prolestentaujourd'hui, par leurexemple, contre l'obstination de la plupart de leurs coreligionnaires à rester slationnaires, lorsque la loi civile a fait tant de pas vers eux. Nous venons de rappeler l'une de cf^s protestations honorables; et les citations que nous avons empruntées aux Ordonnances d'Alsace prouvent qu'elle avait e'té pre'ce'dée de beaucoup d'autres : elle ne lut pas la dernière.

Nous rencontrons plusieurs réclamations de ce genre postérieurement à ledit de lytJy- Cet édit, on le sait, allégeant les chaînes que l'organisation des corporations et des jurandes faisait peser sur l'indusîrie, avait slatué qu'au moyen de brevets délivrés par le roi, l'on pourrait se dispenser des frais d'apprentissage et de réception, et jouir, sans autres formalités, des droits de la maîtrise. Les brevets devaient «Ire délivrés aux étrangers comme aux nationaux, et, circonstance notable, les étrangers qui en étaient investis étaient par cela même affranchis du droit d'aubaine etaptes à acquérir, succéder et transmettre. Celte législation, mise en regard de celle qui jusqu'alors avait re'gi

l'industrie, de'nolail des intentions libe'rales dont les Juifs espe'rèrent pouvoir profiter ; raai& le Conseil du roi statua (i4 août 1774) qu'une faculté' accordée aux étrangers eux-mêmes n'était pas faite pour les Juifs. Cet arrêt avait été précédé d'une décision conforme rendue par la Cour souveraine de Nancy, le 7 mai 1774; et ce qui lui donne plus de poids, c'est qu'il est rédigé dans la forme du propre mouvement. Le 25 juillet 1775, le conseil parut revenir sur sa jurisprudence. Il permit à quelques Juifs d'exercer à Paris le commerce de la draperie et mercerie, conformément aux brevets (|u'ils avaient obtenus en vertu de ledit du mois de mars 1761. La position de ces Juifs était particulièrement favorable, en ce qu'ils appartenaient aux familles qui avaient reçu des lettres de naturaiité à Bordeaux en 1759 (i); mais malgré cette circonstance, sur les réclamations des six corps de marchands, le Conseil réforma sa dernière décision, et débouta les Juifs par arrêt du 7 février 1777 (2).

(1) Guyot et Merlin, qui rapportent cette décision, ne paraissent point avoir fait atteiition à celle circonstance, mais elle est relevée comme essentielle dans l'arrêt de 1777.

(2) L'on trouvera tout au long ce dernier arrel dans

L'arrêt de Nancy fut rendu maigre la de> fense pre'sente'e au nom des Juifs, par Lacretelle. Après avoir e'tabli avec une grande force de logique , que les Juifs devaient être admis au bénéfice de l'edil de 1767, soit comme re'gnicoles dans les provinces où ils étaient reçus, soit comme e'irangers dans celles où ils ne l'éiaienl pas, il poursuit en ces termes :

« Il semble que celle cause, dans sa snnplicité, fait naître une question importante : elle consiste à savoir si, lorsqu'on propose d'adoucir le sort des Juifs parmi nous, les tribunaux qui veillent aussi sur le de'pôt sacré des mœurs et de la félicité publique, doivent se revêtir d'une inflexible sévérité ou d'une compassion encourageante, j)

« On sait que ce peuple, répandu et proscrit dans toute la terre, le même partout, le même depuis qu'il est déchu de sa passagère grandeur, toujours menacé et toujours subsistant, paraît ne savoir plus que porter des fers et braver le mépris. — Ménagé par l'avarice plutôt

Giiyot, Répertoire, etc., v° Juifs, p. 652 et suiv., en noie. Pour l'arrêl de Nancy, voyez Merlin, v ' Juifs, p. 649 çi suiv. (édilioH (le i8i3).

fjne par la polilique ou par l'humanité, loujoiu's faible au milieu des richesses, se rendant quelijfuefois nécessaire et rarement utile, tels sont les traits sous lesquels on le reconnaît dans tous les pays. — En France, on lui fait un honneur qu'il ne reçoit presque nulle part, c'est de le haïr et de le craindre (i). — On le croit dangereux pour les mœurs et pour le commerce ; on souffre impatiemment ses superstitions, sa perse've'rance dans ses erreurs, dans ses usages ; on lui fait un reproche même de sa soumission, que nous nommons lâcheté. — On observe, en effet, que familiarisé avec le mépris, il fait de la bassesse la voie de sa fortune. — Incapable de tout ce qui demande de l'énergie, on le trouve rarement dans le crime; on le surprend sans cesse dans la friponnerie. — Séparé de toutes les propriétés, l'or, qui les représente» fait sa passion unique. Barbare par défiance, il scicrijïerait une réputation, une fortune entière, pour s assurer la plus chétive somme. Sans autre ressource que la ruse, il se fait une ressource

(i) Ceci est à la fois de l'emphase el de l'inexaclitude. La vérité est qu'à cette époque, les Juifs n'é- (aicnt ni plus ni moins maltraités en France que dans, !*e reste de l'Europe. Ce qui suit est plus fondé.

de l'art de tromper. L'usure, ce monstre qui ouvre les mains de l'avarice même pour s'assouvir davantage; qui, dans le silence, dans l'ombre, se de'guise sous mille formes, calculant sans cesse les heures, les minutes d'un gain affreux, va partout c'piant la faiblesse, le malheur, pour leur porter ses perfides secours; ce monstre paraît l'avoir choisi pour agent. Voilà ce que l'inquisition la plus rigoureuse pourra recueillir contre le peuple juif; et l'on avoue qu'il y a de quoi être effraye' du portrait, s'il est fidèle. // ne l'est que trop ; c'est une vérité' dont il faut gcmir. »

La main qui a tracé ce portrait n'est pas suspecte; c'est celle d'un ami, mais d'un ami trop sincère pour déguiser la vérité. Ce qui était vrai alors, l'est encore aujourd hui en grande partie ; malgré l'émancipation, le peu-r pie juif est resté le même. Ne serait-ce pas que l'on est allé trop loin du premier coup? Telle est notre opinion, comme nous l'avons dit déjà et comme nous aurons l'occasion de le développer dans la suite de cet ouvrage. Mais dès à présent, et à l'appui de notre propre opinion, prenons note de celle que Lacretelle expose dans l'écrit qui nous occupe en ce moment. Après avoir demandé (]ue l'on essaie si

les voies de la douceur iit- re'uiisiraient pas mieux «'i moraliser les Juifs que ne l'avaient fait celles dela rigueur el de l'oppression ; après avoir dit : « Laissons-leur entrevoir que nous les croyons dignes de nous aimer et de nous servir ; faisons retentir à leurs oreilles ce mot sublime et touchant qui ne nous fait plus vivre que dans l'opinion flatteuse que nous savons me'riter ; qu'ils connaissent l'honneur, qu'ils deviennent véritablement Français , » il ajoute : « Mais aussi entourons-les de la vigilance de nos lois; forçons-les à changer ainsi que leur condition ; que notre rigueur dans ce point ne le cède pas à notre bonté dans l'autre. Qu'ils lèvent ces têtes que tant de siècles de honte avaient penchées vers la terre ; qu ils se dépouillent de cet extérieur de la bassesse et de l'hypocrisie ; qu ils ne nous approchent plus sans nous montrer des êtres faits pour la confiance, faits pour V estime. Que cette basse âpreté de gain, cette lâche insensibilité, cette défiance cruelle, cette noire liabitude de la fourberie et de l'usure sortent de leur cœur. — Ou bien qu ils redeviennent à jamais ce peuple dégradé, partout proscrit et partout malheureux ; que lés Etats leur refusent un asile et les hommes leur pitié. » Voilà à quelle condition, eu 1774? •' ''* veille de la Résolution, un

ami, un défenseur des Juifs mettait leur émancipation. L'expe'rience, qu'il appelait de ses vœux, a e'të faite depuis ; que penserait-il de ses re'sultats?... Mais ce n'est pas ici le moment de chercher à re'soudre cette question; revenons à notre sujet. Nous ne pensons pas que les citations qu on vient de lire soient conside're'es comme une digression inutile ; car c'est peu de connaître l'e'lat civil des Juifs ; à notre point de vue, leur état moral est plus important encore à e'tudier(i).

Telle e'tait donc la position des Juifs dans les provinces dans lesquelles ils e'taient tole'rës, sans être officiellement reçus. Mais dans un grand nombre de provinces ils n'étaient pas même tolères. Ainsi, il leur était défendu de s'e'tablir dans les villes de La Rochelle (2), de Nevers (3) et de Dijon (y. sup.). Le i5 novembre 1754, le parlement de Grenoble ordonne aux Juifs de vider son ressort ; le 26 février lyyS, le parlement de Provence leur

(i) Merlin, ioc. cit., donne in extenso la défense de Lacrelelle. Malgré beaucoup de déclamations, ce document est fort curieux ; l'on fera bien de le consulter.

(2) Arrêt du Parlement, 22 août 1729.

(3) Arrêt du Conseil, 19 avril 1740.

inlerdit de faire le commerce dans la ville d'Arles, excepté les jours de foire; le ii septembre lyy-')» il enjoint aux Juifs établis à Apt, Forcalquier, etc., d'en sortir (i).

Il est inutile d'insister davantage sur la situation des Juifs dans les provinces où ils n'étaient pas officiellement reçus; toutes les restrictions auxquelles ils étaient soumis dans les autres provinces, les y atteignaient également : l'on pourra donc compléter le tableau par les traits que nous réunirons dans les sections suivantes.

SECONDE SECTION