AU COMMENCEMENT DE LA RÉVOLUTION

Dans l'une des discussions soulevées dans la Constituante au sujet de la condition des Juifs, Sieyes s'e'cria, dit-on : « Les Juifs sont-ils des hommes? Voilà toute la question (i). » Qu'il nous soitpermis de le dire avec tout le respect que me'rile un si grand publiciste, Sieyes n'avait pas formule' cette fois la question avec la même justesse que dans son fameux pamphlet : Qu estce que le Tiers-liiat? Il s'agissait si peu de sa-

(i) Nous ne pouvons retrouver la source où nous avons puisé ce fait, mais nous sommes certain de l'avoir lu dans quelqu'écrit du temps. Au surplus, c'est ainsi que la question a été comprise par la Constituante et par ses membres les plus éminens. Ainsi, dans la séance du 24 décembre 1789, Mirabeau disait : « Dans un gouvernement comme celui que vous fondez, il faut que tous les hommes soient des hommes ; il faut bannir de votre sein tous ceux qui ne le sont pas et qui refusent de le devenir. » ( Moniteur, 1789, p. 5o8, édition originale.) i3

voir si les Juifs étaient des hommes, que l'on voulait en ce moment en faire des citovens ; et certes le cosmopolitisme le plus exage'ré n'irait pas jusqu'à pre'tendre que tous les habitans du monde ont des titres à la qualité' de citoyens français. Tous les Etats ont exige, non seulement pour la qualité de citoyen, mais encore pour la jouissance des droits civils, certaines conditions, c'est-à-dire certaines garanties ; et en cela, ils ont agi suivant leur droit, disons mieux, suivant leur devoir le plus sacré. C'est, en effet, un inte'rêt social de premier ordre, que l'unité' morale existe dans la nation comme l'unité' politique, et l'on ne doit admettre dans la communion des droits que ceux qui ne sont pas en- dehors de la communion des mœurs.

La ve'ritable question, la seule question qui pouvait s agiter au sujet des Juifs, c'e'tait donc de savoir s'ils étaient des Français ; et ici nous ne prenons pas le mot dans le sens juridique seulement, mais dans le sens moral. En d'autres termes, nous entendons par Français non pas seulement ceux à qui la loi reconnaît cette qualité, mais ceux qui par leurs mœurs, par leurs idées, ne font pas scission et disparate avec l'unité nationale. Les Juifs étaient-ils des Fran- <;ais, ou bien étaient-ils, comme le disait l'abbé

Maury (i), une nation distincte, ayant ses lois (ajoutons ses mœurs) qu'elle avait toujours suivies et qu'elle voulait suivre encore? Voilà ce qu'il aurait fallu examiner avant de de'clarer que les Juifs e'taient des citoyens.

Du reste, nous devons ajouter que les adversaires des Juifs ne posaient pas la question avec plus de justesse et de pre'cision que leurs partisans. Ainsi Maury, après avoir bien e'tabli la base de la discussion, s'arrête et fausse les conse'quences. Tout en disant que les Juits n'étant pas des Français, l'on ne pouvait en faire des citoyens, ce qui était exact, il en conclut non pas qu'il fallait prendre des mesures pour qu'ils devinssent des Français, mais qu'il fallait conserver cet état de demi-tolérance où les avait placés l'ancien régime (2). En ceci, il avait grandement tort, et il suffisait d'une parole pour le réfuter. Cette parole, M. de Clermont-Tonnerre la prononça, quand il dit : « Il ne peut y avoir une nation dans la nation (3) ! »

(i) Séance du 22 septembre 1789, Moniteur, p. 5oo.

(2) 11 ajoutait bien: « ïls ne doivent pas être persécutés; ils sont des hommes, ils sont nos frères. » Mais c'était une pure précaution oratoire.

(3) Séance du 21 septembre 1789, MonHeur, p. 492»

Ce n'est pas dans ces termes absolus que I<t question devait être pose'e. Entre le maintien du statu quo plus ou moins mitigé que voulaient l'abbé Maury, Rewbell et quelques autres, et l'e'mancipation complète que re'clamaient le comte de Clermont- Tonnerre , Mirabeau, Sieyes, Duport et Robespierre, il y avait un moyen terme ipii aurait mo'nagé la transition et qui aurait e'té mille fois plus efficace pour la rége'nération des Juifs, que ne le fut leur appel subit à 1 égalité'.

Mais cette mesure de préparation et d'initiation, rassemblée nationale pouvait-elle la prendre sans violer ces principes d'équité et de justice qu'elle a eu l'insigne honneur d'inscrire dans nos lois? Pouvait-elle refuser aux Juifs 1 égalité immédiate, et prescrire des conditions auxquelles elle subordonnerait leur admission future aux droits de tous les citoyens? Oui, c'est notre conviction la plus profonde, l'Assemblée constituante le pouvait. Elle était entièrement libre à cet égard, et aucun des principes fondarnenraux qu'elle avait inscrits au frontispice de nos lois , n'était engagé dans la question. Ces principes, nous 1 avouons, l'obligeaient à lever toutes les charges que la féodalité avait fait peser sur les Juifs ; ils l'obligeaient

♦encore, si l'on veut, à ne pas repousser ceux fies Juifs qui voudraient franchement, re'soluiiient se fondre dans la grande nation ; mais rien ne lui faisait un devoir d'aller plus loin.

^j oublions pas en effet quelle était la position des Juifs en France, à quel titre ils s'y trouvaient. Nous l'avons dit plus d'une fois déjà, la position des Juifs en France était celle d'e'trangers, tolëre's sous certaines conditions. Ils n'e'taient pas, ils ne furent jamais des Français : ils ne l'étaient point suivant la loi politique ; ils ne l'e'taient pas davantage suivant leur loi nationale, et moins encore peut-être suivant leurs mœurs. D'où il résulte qu'on pouvait le'gitimemenl subordonner leur participation aux droits civils et politiques, à l'accomplissement de telle condition que l'on aurait jugé convenable de leur imposer.

Ces quelques mois suffisent, ce nous semble, pour vider la question de droit. Quant à la question de l'utilité de semblables mesures, l'expérience faite depuis 1789 est là pour la résoudre. Il est inutile d'y insister.

Reste maintenant h indiquer quelles auraient pu être ces mesures. L'on peut dire, d'une manière générale, que leur nature dérivait du bu^ mém<' qu'elles devaient fain atteindre. Ce

but, quel était-il? C était de faire des Juifs des Français, c'est-à-dire de les amener à adopter les habitudes, les mœurs qui constituent notre nationalité, de les faire renoncer aux habitudes, aux institutions qui s'opposent le plus directement à la fusion.

Pour entrer dans les de'tails, il fallait en premier lieu de'tourner les Juifs du commerce d'argent, et spécialement de l'usure; et pour cela, l'on n'avait qu'à maintenir et appliquer rigoureusement quelques-unes des dispositions contenues dans les lettres-patentes du lo juillet iy84, telle que l'obligation de passer tous les actes devant notaires, etc. En même temps, il fallait attirer les Juifs vers l'industrie et l'agriculture, et pour cela il fallait commencer par lever toutes les interdictions pesant sur eux sous ce rapport. Mais lever ces interdictions ne suffisait pas ; car à côté de l'incapacité légale, il y avait en quelque sorte une incapacité morale qui empêchait les Juifs de s'adonner aux professions utiles. Pour vaincre celle-ci, il fallait un système d'encouragemens et de récompenses qui eût été d'autant plus efficace, que de l'autre côté, et contre le commerce d argent usuraire. Ton aurait pris des mesures plus rigoureuses. Ces encourageinens ,,

ces rëcorupeiises, ou les aurait trouves tout naturellement dans l'éle'vation aux droits el à la dignité' de citoyen.

En second lieu, et il est presqu'inutile d'eu faire la remarque, il fallait extirper jusque dans la racine tout ce qui tendait à constituer les Juifs en nation distincte. Pour cela, il fallait non seulement briser le pouvoir politique et judiciaire des rabbins, mais encore e'tablir sur le sacerdoce israe'lite cette haute tutelle et cette surveillance dont l'Etat allait s'emparer à l'e'gard du clergé catholique. Il fallait veiller à ce que l'enseignement religieux fût conforme aux inte'rêrs nationaux ; qu'il abandonnât ces doctrines impies qui font que les Juifs considèrent Icui's compatriotes comme des étrangers, et les étrangers comme des ennemis; qu'il leur apprît à aimer leur patrie, à la servir, et à renoncer à ce rêve chimérique d'un retour dans la Judée. En un mol, il fallait constituer le rabbinat sur une base toute nouvelle, et le placer sous la direction immédiate de l'Etat.

Enfin, pour donner à ces mesures une influence plus directe encore et plus prompte sur les mœurs des Israélites, il fallait supprimer hardiment toutes les écoles juives, et forcer les parens à envoyer leurs enfans dans les écoles

de l'Etat , afin de les habituer do bonne heure à vivre en frères avec leurs concitoyens. Mais ce moyen d'éducation n'e'iait pas le seul. Dans la socie'te' moderne, comme on l'a dit(i), l'arme'e est la grande e'cole du peuple ; c'est elle qui constitue la ve'ritable e'ducation nationale de la majorité' des citoyens, et l'on n'exage'rerait pas en disant que l'arme'e a plus fait pour constituer l'unité' morale de la France, que la Convention et l'Empire lui-même. Les Juifs ont une répugnance très-grande pour le service militaire; ils y échappent, ou du moins ils y échappaient presque tous en se mariant avant l'âge. Il fallait prévenir cet abus ; il fallait faire plus, et astreindre les Juifs au service militaire. L on peut compter que ceux qui seraient revenus de ces patriotiques armées que la France allait opposer à l'Europe entière, auraient été Français de cœur et d'âme.

Tout ce que nous venons de dire, Napoléon l'a fait, ou peu s'en faut. Mais combien ces mesures eussent été plus efficaces si elles avaient été prises en 1789! Alors l'on était maître des

(1) M. Michelet a développé ce point de vue, avec une rare dislinction, dans l'une de ses leçons (inédites) du mois de mai i845.

conditions; l'on avait pour soi le droit el l'ëquité, et à côte' d'un système pe'nal et restriclif, l'on pouvait agir par un système de récompenses qui manquait à l'Empire. Aux Juifs qui auraient rempli toutes les charges civiques, qui auraient répudie' l'exclusivisme de leur race, l'on aurait donne' pour prix de cette conduite le titre et les droits des citoyens ; à ceux qui auraient trouvé les conditions de l'initiation trop dures, l'on aurait ouvert les portes du pays ; à ceux enfin qui seraient reste's en France, sans se conformer au vœu de la loi, aux exigences de la vie sociale, l'on aurait fait sentir, par une surveillance exacte et vigoureuse, par une re'pression sévère de tous leurs écarts, que leur intérêt même, leur intérêt immédiat, les sollicitait à se régénérer. Voilà ce qu'on aurait dû faire; voici maintenant ce que l'on fit.

DEUXIÈME SECTION

DÉCRETS DK l' ASSEMBLÉE COINSTITUAISTE ^ CONCERNAIT LES JUIFS.

Les dernières anne'es qui pre'ce'dèrent la Re'volution ne furent pas ste'riles pour la cause des Juifs. Ce n'est pas que depuis les lettres-patentes du 10 juillet 1784, le gouvernement ait pris aucune mesure législative à leur égard ; mais des travaux accueillis avec faveur, pre'parèrent le tiers-e'tat à e'manciper les Juifs, aussitôt qu'il serait maître des affaires.

Une circonstance remarquable , c'est que tous ces e'crifs avaient pour auteurs des hommes e'trangers aux provinces où résidaient les Juifs, et qui, par conse'quent, malgré leur mérite éminent, n'étaient pas à même d'apprécier convenablement le véritable état des choses. Séduits par des principes de philantropie sacrés pour fous, ils ne voyaient que des individus opprimés, qu'un culte proscrit, là où il fallait voir une nationalité hostile à toutes les habitudes, à fous les devoirs ({u'impose la so-

clete moderne. Tel est le point de vue où se placèrent notamment les deux plus illustres défenseurs des Juifs à celle e'poque(i); tel est aussi l'argument qui entraîna la décision de l'Asscmble'e Constituante. Dans celle-ci encore, pour le dire en passant, l'on ne trouve parmi les orateurs qui prirent la parole pour les Juifs, aucun députe' des provinces où ils habitaient principalement; au contraire, comme nous le verrons tout-à-l'heure, un députe de 1 Alsace fut le plus ferme et plus constant adversaire d'une émancipation pre'mature'e.

Le gouvernement lui-même paraît avoir eu l'inlenlion d'intervenir. En 1788, Louis XVI institua une commission pre'side'e par Malesherbes pour donner son avis sur les moyens d'améliorer la condition des Juifs. Cette commission appela auprès d'elle les plus distingues des Juifs de France, MM. Fuslado et Gradis de Bordeaux, Cerf-Beer, etc., et leur soumit un certain nombre de questions qui avaient une

(1) Mirabeau, Sur la réforme des Juifs, Londres, 1787. — Grégoire, Mémoire sur la régénération physique, morale et politique des Juifs, Metz, 1789. Ce Mémoire fut couronné dans un concours ouvert à iVlelz, sur cette (|uestion.

grande analogie avec celles proposées plus tard par Napoléon à l'Assemblée générale des dé-^ pûtes Israélites. La réponse fut également la même, si l'on en juge par le IMémoire présente, en cette occasion, par M. Fustado.

L'on raconte que sur l'avis de cette commission, Louis XVI était sur le point de rendre un édit favorable aux Juifs (i). Nous ne nierons pas cette intention ; mais il faut dire qu'il n'en existe aucune preuve positive, du moins à notre connaissance, et qu'une mesure de ce genre eût été bien difficile à prendre sous l'ancien régime. Est-il vraisemblable, en effet, que Louis XVI eût osé porter aux droits des seigneurs d'Alsace, et surtout à ceux des seigneurs membres de l'Empire, une atteinte aussi forte que l'eût été la suppression des redevances qu'ils percevaient sur les Juits, et de la faculté de réglementer leur condition? Et quelle réforme un peu efficace aurait-on pu introduire dans la condition des Juifs, sans commencer par celle-là? Dans tous les cas, il nous paraît évident que si Louis XVI a eu effectivement la

(i) Voyez L. Halevy, Résumé de l'histoire des Juifs modernes, p. 3oo.

pensée d'amëliorer la posilion des Juifs, il n'a pas eu celle de les admettre tout d'un coup dans la communauté des droiis civils, et d'effacer toutes les garanties qu'il avait pose'cs lui-même dans ses lettres-patentes de 1784- Ce qu'il aurait fait peut-être, c'eût e'té d'alléger les charges qui pesaient sur les Juifs, de lever quelques-unes des restrictions auxquelles ils étaient soumis, peut-être de rendre valables dans toute l'étendue du royaume, les lettres de naturalité accordées à quelques Israélites de Bordeaux, et qui n avaient d'effet que dans le ressort du parlement de cette ville. Mais naturaliser tous les Juifs de France, notamment ceux de l'Alsace, bien certainement il ne l'eut pas fait. S'il en avait eu un seul moment la pensée, il aurait reculé devant l'opposition inévitable qu'il aurait rencontrée dan? la population de l' Alsace et dans le Conseil souverain de cette province ; car il est bien connu que dans ces dernières années, le pouvoir, soi-disant absolu du roi, ne fut, en toute matière, qu'un système perpétuel de transaction et de louvoiement entre des influences contraires. Quoi qu'il en soit, la bonne volonté de Louis XVI, si tant est qu'elle exista réellement, fut impuissante. Les évènemens la devancèrent. I^e roi ne possédait déjà plus l'initiative ;

elle e'iait passée enlre les mains des glorieux representans de la nation.

Encourage's par le succès des brochures de Mirabeau et de Grégoire, et par l'inlërèt qu'ils inspiraient en raison même des maux qu'ils avaient soufferts sous l'ancien régime, les Juifs firent entendre des réclamations peu après la prise de la Bastille, ils ne s'adressèrent pas directement à 1 Assemble'e Constituante, où ils avaient à craindre que des hommes connaissant bien la véritable situation des choses, que les députes de l'Alsace et de la Lorraine n'e'clairassent la majorité'. Ils ne voulurent arriver devant l'illustre Assemble'e, qu'avec l appui d'une autorité' à laquelle les ëvènemens et le mérite de ses organes donnaient dès lors une immense influence. Ils présentèrent donc leur première requête à la municipalité' de Paris ; elle fut accueillie comme ils 1 espéraient.

C'est le 21 septembre 1789, que la question fut porte'e pour la première fois devant la Constituante , dans la discussion soulevée au sujet des conditions d'éligibilité aux fonc^ tions municipales. Il s agissait de savoir si les come'diens, les protestans et les Juifs y seraient admis. M. le comte de Clermont-Ton-^

nerre prit la parole et proposa la formule de de'cret suivante :

« L'Assemble nationale de'crète qu'aucun citoyen actif re'unissant les conditions d'éligibilité', ne pourra être e'carte' du tableau des eligibles, ni être exclu d'aucun emploi public à raison de la profession qu'il exerce ou du culte qu'il professe. »

C'e'tait évidemment mal poser la question, en ce qui concerne les Juifs. Aussi Rewbell s'ëcria-t-il aussitôt :

« Je pense sur les Juifs comme les Juifs « eux-mêmes; ils ne se croient pas citoyens. « C'est dans cette opinion que j'admets I a- « mendement de M. de Clermont - Tonnerre, « parce qu'il les exclut en se servant de cette « expression citoyen actif (i). » Ces paroles du de'putë alsacien, si on lui avait permis de les de'velopper, auraient sans doute amené les débats sur leur véritable terrain. Mais la discussion fut interrompue et renvoyée au lendemain. Dans la séance du 22 septembre, M. de Clermont- Tonnerre, persistant dans la manière dont il avait posé la question, s exprima dans ces termes ;

(i) Moniteur, 1789, p. 492.

« Vous avez ilejà prononce sur cel objet, en (lisant dans la déclaration des droits que nul ne pourrait être inquiète' pour ses opinions religieuses... Tout culte n'a qu une preuve à faire, celle de sa morale. S'il en est un qui ordonne le vol et l'incendie, il faut non seulement refuser l'e'gilibilite' à ceux qui le professent, mais encore les proscrire. Cette observation ne peut s'appliquer aux Juifs. Les reproches qu'on leur fait sont nombreux : les plus graves sont injustes, les autres ne sont pas des délits (i). »

Arrêtons -nous ici pour faire remarqjier combien ces paroles e'taient singulières, pour ne pas dire plus. Comment! l'on ne ferait consister la morale sociale que dans ces règles dont la violation tombe sous la re'pression des tribunaux criminels.'^ Et pour qu'un culte soit toléré, pour que ses sectateurs soient admis au rang de citoyens, il suffirait qu'il ne commandât pas le vol et l'incendie ! Nous ne réfuterons pas de telles idées. Mais ce n'était même pas là le sujet véritable de la discussion, et l'abbé Maury le fit bien sentir quand

(ij Moniteur, p. àoo.

a dit, dans sa réponse à M. de Clerrnoiit- Tonnerre (i) :

« J observe d abord que le mot Juif n est pas le nom d'une secte, mais d'une nation qui a des lois, qui les a toujours suivies et qui veut encore les suivre. Appeler les Juifs des citoyens, ce serait comme si l'on disait que, sans lettres de naturalite' et sans cesser d'être Anglais et Danois, les Anglais et les Danois pourraient devenir citoyens français... Les Juifs ont traverse' dix-sept siècles, sans se mêler aux autres peuples. Ils n'ont jamais fait que le commerce de l'argent ; ils ont été les fléaux des provinces agricoles; aucun d'eux n'a su ennoblir ses mains en dirigeant le soc et la charrue (2). La loi qu'ils suivent ne leur laisse pas le temps de se livrer à l'agriculture ; outre le sabbat, ils ont par année 56 jours de lêtes de plus que les chrétiens... En ferez-vous des soldats? Le ci'libat est en horreur parmi eux ; ils se marient très-

(1) Moniteur, 1789, p. 5oo.

(2) L'abbé Maury ajoute à cette occasion qu'en Pologne, les Juifs possèdent une province entière, cl que là encore, ils font cultiver la terre par des serfs chrétiens, tandis qu'eux, ils se livrent exclusivement à la banque et à l'usure.

jeunes. D'ailleurs, rien au monde ne pourrait les de'cider à se battre le samedi... Des artisans? Leurs fêtes multiplie'es et leurs jours de sabbat seraient des obstacles insurmontables... Ils ont en Alsace douze millions d'hypothèques sur les terres (i)... »

Il est regrettable que l'abbé Maury n'ait pas termine' ces observations si judicieuses par une motion propre à amener une solution. Tout ce qu'il sut proposer, ce fut, comme nous 1 avons déjà dit, le maintien du s/aiu quo, s'exposant ainsi au reproche que lui fit M. de Clermont-Tonnerre, de vouloir constituer ou conserver une nation à part dans le sein d'un peuple qui avait de'jà fait tant de sacrifices au besoin d'une forte unité'.

Rewhell parla dans le même sens que l'abbo' Maury. Nous aurions de'sire que le Moniteur ne se bornât pas à donner l'analyse de son discours; car il nous aurait fourni sans nul doute des renseignemens inte'ressans sur l'état moral des Juifs en Alsace (2).

(i) Ce chiffre ne paraît pas exagéré. A la séance du 21 septembre 1791, il fui confirmé par Rewbell, qui était à même de connaître la vérité. Kst-il moins élevé aujourd'hui? Nous verrons bientôt le contraire.

(2) Moniteur, 1789, p. 5o4. C'est à la suite de cette

La discussion fut vive et animée ; mais sauf les passages que nous venons de relever, il ne fut rien dit d'iute'ressant en ce qui concerne les Juifs. Tout l'effort des orateurs se porta sur la question des protestans et des comédiens. Enfin le 24 septembre, sur la proposition de M. de Beaumetz, l'on divisa la motion de M. de Clermont-Tonnerre, et en l'admettant pour les protestans et les comédiens, l'on déclara la question ajourne'e quant aux Juifs (i).

Cet ajournement ne fut pas de longue dure'e pour les Juifs du midi de la France. En effet, un décret du 28 juillet 1790 statue « que tous les Juifs connus sous le nom de Juijs portii"

séance que Rcwbell, attaqué par Camille Desinoulins, au sujet de l'opinion qu'il avait défendue de concert avec l'abbé Maury, écrivit au spirituel pamphlétaire une lettre où il l'invitait à aller s'assurer par ses yeux, en Alsace, de la véritable situation des choses. « Votre « humanité, lui dil-il, au bout de quelques heures de « séjour, vous porterait à coup sûr à employer tous « vos talens en faveur de cette classe nombreuse, lace borieuse et brave de mes infortunés compatriotes, « opprimés et pressurés de la manière la plus atroce n par la horde cruelle de ces Africains entassés dans mon n pays. »

(ï) Moniteur, p. 5o8.

s^ais, espagnols et avignormis CONTINUERONT de jouir des droits dont ils avaieni joui jusqu'alors, et qui leur avaient ete' accorde's par des lettres -patentes (i); qu'en conse'quence, ils jouiraient des droits de citoyen actif, lorsqu'ils réuniraient les conditions requises par les décrets de l'Assemblée. L'on remarquera que la Constituante laissait, dans ce de'cret, la question intacte à l'e'gard des Juifs allemands; ceuxci ne se de'couragèrent pas. Le 1 6 avril 1790, ils obtinrent d'être mis, par un de'cret spe'cial, sous la sauve-garde de la loi. Pourquoi celte mesure? Pourquoi surtout fut-elle demandée? Rien n indique que les Juifs aientété menacés; et il est probable qu'ils ne provoquèrent ce décret qu'afin d Obtenir un témoignage public de l'intérêt de l'Assemblée, et pour préparer les esprits à leur entière réhabilitation.

Le 3o avril 1790, les partisans qu'ils avaient au sein de la Constituante, revinrent à la charge, à propos d'un décret tendant à fair jouir des droits de citoyen, tous ceux qui, nés hors du royaume de parens étrangers, étaient établis en France,

(i) Nous avons vu en effet que les Juifs portugais qui se trouvaien» en France, avalent reçu des lettres de naturalité.

pourvu qu'ils y eussent un domicile continu depuis cinq ans, et qu'ils y eussent ou acquis des immeubles, ou e'pousé une Française, ou forme' un e'tablissement de commerce, ou reçu dans quelque ville des lettres de bourgeoisie. Ce projet ne rencontra aucune coniradiction ; mais il fut demandé par amendement que l'on y comprît nominalement les Juifs. Loin d'adopter cette motion, l'Assemblée décréta qu'elle n'entendait rien préjuger sur la cjuestioji des Juifs, qui a été et qui est ajournée (i).

Ce ne fut que le 27 septembre 1791, peu de jours avant que l'Assemblée Constituante se séparât, que cet ajournement fut vitlé. Duport fit une motion d'ordre ainsi conçue (2) :

« Je crois que la liberté des cultes ne permet plus qu'aucune distinction soit mise entre les droits politiques des citoyens , à raison de leur croyance. Je demande.... qu'il soit décret'*? que les Juifs jouiront en France des droils de citoyens actifs. »

L'on remarquera que cette fois encore la question fut uniquement portée sur le terrain de la liberté des cultes ; mais les esprits avaient

(1) Voy. Merlin, V'^ Juifs, sect. iv.

(2) Moniteur, 1791 , p. 1 133 el suiv.

fait bien du chemin depuis 1 789. Rewbell ayant demande la parole pour combatire la proposition de Duport, Re'gnault s ëcria :

« Je demande que l'on rappelle à l'ordre tous ceux qui parleront contre cette proposition; car c'est la Constitution elle-même qu'ils combattraient. »

La Constituante, pressée d'adopter, avant de terminer sa glorieuse existence, une mesure qu'elle jugeait bonne et ne'cessaire, ne voulut pas admettre de discussion , et vola imme'diatement la proposition de Duport, sauf rédaction.

A la se'ance du 28 septembre, Duport soumit à l'Assemble'e la nouvelle re'daction de sa proposition. M. de Broglie demanda qu'il fût dit dans le de'cret, « que la prestation du serment civique, de la part des Juifs, serait regarde'e comme une renonciation formelle aux lois civiles et politiques auxquelles les individus juifs se croient particulièrement soumis. » Certes, ce n'e'tait pas demander trop; c'était tirer la plus simple et la plus naturelle conséquence du principe qu'on allait poser. Il est bien évident en effet que, si les Juifs voulaient être des citoyens , il fallait au moins qu'ils ne se crussent liés, dans l'ordre temporel, que parles lois de leur nouvelle patrie. Cependant l'As-

semblée e'tait tellement aveuglée par la manière fausse dont la question avait ëtë posée, qu'elle accueillit les observations pre'seute'es par M. Prugnon, lequel soutenait que les lois civiles des Juifs étant identifiées avec leurs lois religieuses, et l'intention de l'Assemblée ne pouvant être d'exiger qu'ils abjurassent leur religion , l'on ne pouvait adopter, sans modification , l'amendement de M. de Broglie. En conséquence de ces diverses propositions, la motion de Duport fut de'cre'te'e dans ces l'ermes ;

« L'Assemble'e nationale, conside'rant que les conditions ne'cessaires pour être citoyen français sont fixées par la Constitution, et que tout homme qui, re'unissant lesdites conditions, prête le serment civique et s'engage à remplir les devoirs que la Constitution impose, a droit à tous les avantages qu'elle assure ;

« Re'voquetous ajournemens,re'serves, exceptions insére's dans les pre'ce'dens décrets, relativement aux Juifs qui prêteront le serment civique, qui sera regarde' comme une renonciation à tous privile'ges et exemptions pre'ce'demment introduits en leur faveur. »

Ajoutons que si l'Assemblée Constituante engagea l'avenir avec une ge'ne'rosité impre'voyanle, elle voulut du moins prendre quelques

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mesures pour gue'rir les maux du passe'. Elle imaginait que le re'glme de la liberle allait tout d'un coup moraliser les Juif? ; mais elle ne pouvait me'connaîlre qu'avant d'êfre releve's par ce re'gime, leur moralité' avait e'te'plus que suspecte, surtout en ce qui touche les affaires d'argent. Si elle avait pu l'oublier, elle avait dans son sein un homme qui se fit un devoir de le lui rappeler. Rewbell qui, depuis le 21 septembre 1789, n'avait pas un instant abandonne la brèche, chaque fois qu'il s'agissait de re'fuler les partisans des Juifs, ne se tint point pour battu par la rude leçon que lui avait donne'e Re'gnault, à la se'ance du 27 septembre 1791- H demanda la parole sur la nouvelle rédaction de la proposition de Duport, et l'obtint après quelques difficultés. Il commença par déclarer hardiment que le décret d'émancipation des Juifs serait fort mal accueilli en Alsace ; que l'on courrait le risque de désaffectionner entièrement cette province, et même d'y rencontrer des résistances difficiles à comprimer, si l'on ne prouvait par une décision formelle, que f Assemblée n'entendait pas couvrir de sa protection les usuriers Israélites.

« Les Juifs, dit-il, sont dans ce moment en Alsace créanciers de 12 à i5 millions, tant et.

capital qu'en intérêts. Si l'on considère que la réunion des de'bileurs ne possède pas 3 millions, et que les Juifs ne sont pas gens à prêter i5 millions sur 3 millions de vaillant, on sera convaincu qu'il y a au moins sur ces créances 12 millions d'usure. Les Juifs disent euxmêmes que, si on leur donnait 4 millions pour la totalité de ces créances , ils seraient fort contens. »

En conséquence, il proposa et l'Assemblée décréta:

i" Que dans le mois les Juifs d'Alsace donneraient, aux directoires de district du domicile de leurs débiteurs, l'état de leurs créances, tant en principal qu'en intérêts, sur des parliculifrs non Juifs;

2" Que les directoires de district prendraient tous les renseignemens nécessaires pour constater les moyens connus des débiteurs pour acquitter ces dettes, et qu'ils feraient passer ces renseignemens, avec leur avis sur la manière de liquider ces créances, aux directoires de département;

3° Que ces derniers donneraient sans délai leur avis sur le même objet, et qu'après l'avoir communiqué aux Juifs, ils l'enverraient,

avec les observations de ceux-ci, au Corps le'gislatif pour être statue ce qu'il appartiendrait.

Aucune suite ne fut donne'e à celte mesure. L'Asserable'e Le'gislative et la Convention n'avaient pas le iemps, au milieu de leurs importans travaux, de s'occuper d'une question aussi secondaire, en supposant même, ce qui est fort douteux, que les autorite's locales eussent rassemble' les renseignemens que leur demandait la Constituante.

Dans toutes les séances des assemble'es législatives qui eurent lieu postérieurement au 28 septembre 1791 , le nom des Juifs ne fut prononcé qu'une seule fois, en l'an VI, où ils demandèrent aux Cinq-Cents d'être assimilés aux corporations supprimées, afin que la nation se chargeât d'acquitter leurs dettes. Celle demande, accueillie d'abord avec faveur, fut ensuite rejetée sur les observations de plusieurs membres (i).

Nous devrions placer ici quelques observalions sur les conséquences immédiates produites par le décret du 28 septembre 1791 ; mais ces détails trouveront mieux leur place dans le

(i) Moniteur f an VI.

cliapifre suivant. Les décrets de 1806 et de 1808, en effet, sont là pour re'pondre à celte question plus e'ioquemment que nous ne pourrions le faire.

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