G. IV

> LL. 10 et 13, ùe inoflic. tesL^L.nDe Ugatis.

* rV, 16, 31 et 95.

• BfisL U Ihm., 50.

d*assez bonne heure, et du temps de Cicéron il n* y avait, à ce point de Tue , aucune distinction à établir entre le judex et Varbiter.

Il n'existait pas non plus de différence entre le mode d'institution et de recrutement de ces deux classes de juges et il devient dès lors très difficile d'expliquer à quelle cause se rattache cette diversité dans leur dénomination.

Nous croyons volontiers, avec de Relier*, que cette distinction correspond uniquement à une division rationnelle des procès en deux ordres différents, en deux grandes catégories, nécessitant dans la personne du juge des pouvoirs divers. Ou bien, en effet, d'après cet auteur, il s'agit d'un de ces cas dans lesquels le droit réclamé, parfaitement déterminé en lui-même, existe positivement au profit du demandeur qui l'invoque ou n'a, au contraire, par rapport à ce dernier, aucune existence légale. S'il y a procès, il est dû à l'aveuglement ou à la mauvaise foi de l'une des parties. Le juge doit alors rechercher où est le droit, le découvrir, le proclamer et lui prêter appui.

Ou bien , il s'agit, au contraire , d'un de ces cas dans lesquels les rapports d'intérêt qui existent entre les parties sont devenus tellement obscurs, sont tellement enchevêtrés, qu'elles ne sont plus capables de les démêler toutes seules. Il est alors nécessaire de recourir à un juge impartial qui réglera, au moyen d'un arrangement équitable, la position respective de chacun.

Dans le premier cas, le pouvoir du juge sera restreint : les faits sont précis , la loi est stricte et formelle ;

^ Du actions, p. 26 et suiv.

la demande devra être absolument admise oi ment rejetée.

Dans le second cas, à TinTerse , le pouvoir d tion du juge sera considérable; les prétentio mandeur pourront être réduites par les pi réciproques du défendeur; des concessions :

seront nécessaires, des restitutions seront règlement de comptes interviendra. Le jug( sans se préoccuper exclusivement du droit laisser guider par des considérations d'équité.

11 ne faudrait donc pas voir dans le judex e deux institutions distinctes : ces dominations d désigneraient, en réalité , que deux manières c déjuger, emportant des pouvoirs différents éj mais pouvant être dévolues toutes les deux à personne. Dans la première hypothèse, et pa la contestation même , qui lui sera soumise i imposera l'obligation de juger stricto jure, x sonne prendra le nom spécial àe judex. Dans 1 espèce, ses pouvoirs seront plus étendus, elle s alors arbiter.

Il n'y aurait eu là, à vrai dire, qu'une qi terminologie et encore, si nous en croyons n'aurait-elle pas été bien fixée , ni bien imporl il raille les jurisconsultes pour avoir inutile pensé leur esprit à rechercher dans quel cai dire judex et dans quel cas arbiter.

Remarquons enfin , que toutes les formules sont pavenues désignent le juge unique sous ] judex, même dans les hypothèses où il s'agit d'u

^Pro Murena, il.

et que Justinien et Gaîus emploient coDstammeot Texpression judicis arbitrium; ce qui serait inexplicable , surtout chez le premier, dont la langue est toujours si précise, si le judex et Yarbiier avaient formé deux institutions distinctes.

§ 2. Recuperatores.

Les recuperatores étaient, comme le judex et Varbiter, institués par le magistrat, mais tandis que ceux-ci jugeaient seuls, les récupérateurs étaient toujours au nombre de trois ou de cinq.

L'origine des recuperatores se rattache aux différends qui pouvaient surgir entre citoyens romains et membres d'une nation étrangère. Primitivement, des traités réglaient à l'aide de quelle procédure et devant quels juges les réclamations de cette nature seraient portées, et établissaient ainsi une sorte de juridiction internationale qui prenait le nom de Reciperatio. « Reciperatio est, dit Festus*, cùm inter populum et reges nationesque et civitates lex convenit, quomodo per reciperatores reddantur res reciperenturque resque privatas inter se persequantur. »

Les récupérateurs , cela est une conséquence néce ssaire de leur origine et de leurs attributions, devaient être choisis pour partie parmi les citoyens romains et parmi les alliés , de façon à former une sorte de commission dans laquelle chaque nationalité était également représentée. On peut conjecturer également que les récupérateurs jugeaient, non d après la loi ro-

maine, mais d'après un droit spécial édicté pa fœdus et qui était emprunté très vraisemblablec à la législation combinée des peuples alliés.

Cette institution ne tarda pas à changer de na et à passer du droit international dans le droit [ de Rome, où sans doute elle fonctionna tout d'à entre citoyens et pérégrins^ Elle s'étendit plus aux affaires concernant les citoyens romains, et un rôle important dans la juridiction civile ordin ce La juridiction des récupérateurs, dit M. Belot' fut pas seulement une extension du bénéfice de 1 romaine aux affaires des étrangers; ce fut auss moyen d'approprier la loi romaine elle-même besoins nouveaux des citoyens. » Dès lors, les rec ratores constituent une variété du judex dont ils c nuent à se distinguer par le nombre.

Les recuperatores avaient-ils une compétence ciale?

On a soutenu , au siècle dernier', « que les récuf teurs étaient appelés à statuer dans les cas où il s' sait de rapports concernant plutôt les personnes les biens et dans lesquels une trop grande latitude laissée à l'appréciation arbitraire du juge, pour q crût pouvoir, sans inconvénient, abandonner la sion de l'affaire à une seule personne. » Mais théorie ne repose sur aucune donnée certaine. Il parait, du reste, difficile de trouver dans ces affii lions sans précision des éléments suffisants pour d miner une compétence.

*Tile-Live,XLIII, 2.

* Histoire des chevaliers romains, t. II, p. 207.

» Puffendorf, § 154.

Dans tous les cas, à supposer que cette compétence spéciale ait existé , les récupérateurs avsûent en outre une compétence plus étendue qui leur était commune avec d'autres juges; nous savons notamment qu'ils connaissaient, en concurrence a,yec le judex et Varbiter^ 'dits en général et de l'action d'injures*, uvait soupçonner, d'après certaines indications et de Cicéron*, que la procédure An fudicittm torium était plus simple et surtout plus expédicelle des instances ordinaires. La découverte de 'netiva a confirmé pleinement ces conjectures, tre 95 de cette loi nous donne des détails Bur ce nous fait connaître, entre autres choses, que )érateurs devaient juger dans les vingt jours, XX proadmis, et que les témoins appelés dene pouvaient dépasser vingt.

§ 3. Choix et institution des juges.

tution du juge appartenait au magistrat; c^est qui, par une disposition spéciale et solennelle nule, Idijudicis addictio ou datio, avait pouvoir jtir de la mission de j uger.

également un principe de droit public incon- 3 le juge devait être agréé par les parties et que : devait, autant que possible, résulter de leur

ut d'accord, c'était au demandeur à indiquer

[ir, 224. — IV, 141, 166. GicéroD, De inv., 20. 50. Aulu- 1, 13.

IV, 145. Cicéron, pro TulL, 10.

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un }ugeyjudicem ferre adversario; il devait faire son choix non-seulement sur un citoyen capà reolplir les fonctions de juge, mais il devait e en règle générale, le limiter à un certain nom personnes déterminées dont la liste lui était sou

Le défendeur pouvait rejeter la proposition < était faite et récuser le juge sans alléguer aucun Il devait se borner à confirmer son refus , en 'att suivant une formule solennelle, que le juge ch lui inspirait aucune confiance : ejero quia iniqu\ Le défendeur faisait alors une seconde propositi pouvait avoir le même sort. Cependant , si par un de refus systématiques, le défendeur poussait oste ment son droit de rejet jusqu'à la chicane et s' évident qu'il n'avait d*autre but que d'entraver par l'impossibilité d'un débat contradictoire , une suite peut-être très légitime, il était, par appl des principes généraux, assimilé à celui qui rei répondre à Vin Jus vocatio et tenu pour indefensm

Si les parties étaient d accord, il parait bien magistrat ne pouvait refuser l'institution. En ainsi seulement lorsque le choix des parties avai sur un juge inscrit sur les listes officielles, c contraire, le magistrat, lié par Taccord des plai devait-il instituer même un citoyen qui n'y figura

Nous sommes porté à croire , avec Bonjean , q moins dans l'origine, le droit de l'élection di était illimité et que le magistrat devait accéder au des parties , à moins que la personne désignée

» De Relier, (oc. cU.,^. 36.

* Gicéron, De oratore, II, 70, 285.

frappée d'une incapacité absolue. « Eum esse judicem, dit Pomponius*, de quo litigatores sensissent. » — Papinien*, « ex consensu litigantium judice dato. » Mais nous pensons également qu'avec le développement de la cité romaine , les choix en dehors des listes devinrent Aa rallia on nliic rarcs , ct quc le vieux principe de fut pas aboli expressément, tomba ment en désuétude, t fin de la République et sous TEmtant était de s'en tenir aux listes offiméme, dans la plupart des cas, ce plaideurs qui choisissent leur juge, ii soumet à leur acceptation une suite lusivement dans l'album ; en outre , sont ouvertes aux parties que pour inées.

Ton peut s'expliquer que le droit es listes ait été, entre les divers orla société romaine, l'objet des luttes inées'. Ces compétitions violentes se les si la mission de juger avait ap- !ste à tous les citoyens?

equises, pour être portées sur la liste ié suivant les époques.

um judicium se confond avec V album mus judicandi appartient exclusivers*; mais au vu* siècle, les Gracques ments au Sénat et les transportent

lis.