‹ Des juridictions civiles à Rome antérieurement à l'établissement de laChapitre 9 sur 26 · IV · texte numérisé non relu

IV

' Festus, v<* Centumviralia Judicia,

les réformes de Servius qui ont affaibli la puissanc patricienne, mais bien parmi celles qui ont eu pou but de restreindre le pouvoir royal lui-même. « Tul lins , nous dit-il, ne se montra pas seulement favorabl au peuple romain par ces institutions qui semblaien détruire l'autorité du Sénat, mais aussi par celles qu restreignirent le pouvoir royal auquel il enleva lui même la moitié de son autorité et de sa force. En effet tous les rois ses prédécesseurs avaient voulu s'attribue le jugement de toutes les affaires »

Du reste, Denys d'Halicarnasse ne nous dit-il pa lui-même, et cette assertion est confirmée par Cicéron * Tacite* et Pomponius', qu'avant Servius les rois seul jugeaient. Nous ne voyons donc pas quelle eût été L nécessité de diminuer cette puissance judiciaire de patriciens, puisque, en réalité, elle n'existait pas. Pou nous, l'innovation de Servius Tullius a seulement con sisté en ceci, que les parties purent désormais choisir h judex privalus qui devait terminer leurs différends tandis qu'ils étaient auparavant obligés d'aller devant h roi qui jugeait lui-même ; or, comme il est certain qui pendant longtemps les judices privait ne purent êtn choisis que dans l'ordre sénatorial, il est raisonnabh d'admettre que cette prétendue réaction contre le patriciat était, au contraire, une concession faite à cet ordr< par le prince pour prix de ses autres réformes.

A notre avis, la création du tribunal des centumvin doit être reportée à une époque beaucoup plus récente

* De Bep., V, 2.

«i4««., 111,26, ' L. 2, § i, D. i)e orig.juris.

Son existence ne nous parait, à Traî dire, certaine qu'aux environs de Tan 512 de Rome, c'est-à-dire lorsque le nombre des tribus eut été porté à 35. Un texte important de Festus nous fait connaître, en effet, que « les jugements centumviraux ont pris leur nom des centumvirs. Car lorsqu'il y eut à Rome 35 tribus nommées curies, dans chaque tribu furent choisies , pour juger, trois personnes qu'on appela les centumvirs. Bien qu'ils fussent cinq de plus que cent, cependant pour la facilité du langage on les nomma centumvirs. »

L'existence du tribunal des centumvirs nous est encore attestée par un texte de Pomponius qui embrasse la période comprise entre la création du préteur pérégrin , c'est-à-dire vers 507 et la conquête de la Sicile en 513*.

La marche ordinaire des choses nous conduit enfin à supposer avec vraisemblance que l'institution des centumvirs a dû certainement être antérieure à^ la loi jEbutia que nous avons placée vers le commencement de la seconde moitié du vi* siècle , sinon l'on comprendrait difficilement que la procédure du sacramerUum , abrogée par cette loi, eût été ressuscitée pour les causes centumvirales.

Les centumvirs étaient élus par les tribus réunies en comices ; ils pouvaient appartenir à toutes les classes du peuple romain : c'était la conséquence naturelle de leur mode d'élection , Inorganisation par tribus comprenant la nation tout entière et les patriciens s'y trouvant confondus avec les plébéiens. Il est également probable qu'ils n'étaient élus que pour un an.

» L. 2, §§ 28, 29, 32, D. De orig, juris.

Leur nombre était primitivement de cent cinq, choisis dans chaque tribu ; il fut porté à cent qu vingts sous l'Empire.

Ils siégeaient au Forum dans la basilique Julia vant eux on plaçait une lance, hasta, symbole ( puissance publique et de la propriété quiritaire*. < lance avait aux yeux des Romains une grande inr tance et elle finit par donner son nom au tribunal.

Le tribunal de la Lance était, sous FEmpire, d en sections. Un texte de Valère Maxime nous pe de constater que de son temps, c'est-à-dire souî bère , les centumvirs étaient répartis en plus sections ou chambres qu'il appelle concilia^. Qui lien' et Pline * nous apprennent, en outre, qu( concilia étaient au nombre de quatre.

On ignore si ce sectionnement existait déjà soi République. Cicéron, qui parle souvent des cen virs, est muet sur ce point. Ce silence nous p significatif et nous fait incliner à attribuer le sec nement du collège centumviral aux réformes (3 guste.

Les sections jugeaient-elles seules?

Suivant Zimraer* et de Relier', chaque sectior geait séparément avec l'autorité du collège entier, réunion en plusieurs sections, lorsqu'elle avait ] dit de Keller, avait uniquement pour but de faci

^ Festus, V® Cœlibari hasta.

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