PREMIÈRE PARTIE

HISTORIQUE

CHAPITRE I. — Des limitations à la puissance paternellelen tarot rTOMAIT 0 0 7 SECTION [. — Des droits qui composaient la patria potestas. 7 SECTION Il. — Premières limitations à lapuissance paternelle. 9

SECTION III. — Le consilium ; adoucissement progressif des OCT en RO te 1 OO AT Ce PRE 10 SECTION IV. — Les empereurs paiens. . . . . . . .. Ne $ 1. — Droit de juridiction et jus necis ac vitæ . . . . . 14 SR DrOi 6 COPPECTION RE TT ce 15

$ 3. — Droit d'émanciper, de donner en adoption, de con- SÉDUTPAUADIATIAS CS ET LE 0, es 15 $S 4. — Droit de vente et d'abandon noxal. . . . . . . . . 16 SO IDTOIS EULAHESTDICNS MR CL TN te 17 SECTION. VW. — Les empereurs chrétiens, à > : à» . à nl APPENDIGE. — De l’Assistance publique à Rome . . . . . . . . 21 CÉABTTP EME TD'ancien droit M UT LT Nu SECTION RE ELLES OUI CCE UT RTE 23 SEGTION Il. — Les premiers rois. — La féodalité . . . . .. 26 SECTION III. — Droit écrit et droit coutumier . . . . . . . TM CHAPITRE IP == DrOITINtérMIÉUIAILE, UN 32

PRÉ LIMIS ATHES PE ME RE SU ARE LUEUR ART Ua à à à du 39 CHAPITRE I. — Code civil et Gode pénal . . . .. et RU

Secrion I. — Des restrictions proprement dites à la puissance paternelle . . . . . D SR AT 90 $ 1. — Droits purement moraux . . . . . . . . . . + . $ 2. — Droit de garde . ; $ 3. —"Droit de correction

SA NDroitISUT IeSMDIeNnS EN TR +: ; SECTION II. — Des limitations proprement diles à la puis-

sance paternelle. .

$ 1. — Abus de jouissance du père usufruitier légal. . . $ 2, — Convol du survivant des époux . . . . . . . 4 $ 3. — Déchéance résullant du défaut d'inventaire Droit par l’article 1442 du Code civil . . . . . . . . . 4. — Hypothèse visée par l'article 730 du Code civil . D MOPI CLIS ER RER Re RTE 6, — Condamnation à une peine criminelle . . . . TRAD VO PC O Re Re OR DT ER 8,1— Séparation de COrPS. MN ME 9. — Interdiction judiciaire . . . . LEE A) Le père est interdit pendant le mariage. . . . . . B) Le survivant des père et mère est interdit. . $ 10. — Déchéance prononcée en vertu de l’article335 du Code pénale

CHAPITRE II. — Du contrôle des tribunaux en matière de puissance paternelle sous l'empire du Gode civil et du Code pénal .

I. — Difficultés relatives au droit de garde. . . . . . . . .

II. — Difficultés relatives aux altributs du droit de garde au- LTOSITULeN ELUCOTIOREENNERAENE TO NSCC PIERE

IIT. — Difficultés relatives au droit de correction. . . . . . . IV. — Difficultés relatives aux droits sur les biens . . . , . . APPENDICE, — Des limitations à la puissance paternelle sur

la personne et sur les biens des enfants naturels. .