HISTOIRE DES LOIS AGRAIRES A ROME

§ I. — Définition et division des lois agraires.

Ce mot de loi agraire est très-complexe. « Toute dispo- » sition que faisait la république de ses terres, était ainsi » appelée, dit Niebuhr (1); il en fut donc de même de » celle qui distribua les terres particulières des rois à la » commune , ainsi que de celles qui fondaient des colonies. » En partant de cette définition, profondément vraie, et dont tous les détails dans lesquels nous allons entrer prouveront l’exactitude , nous ne nous astreindrons pas à suivre un ordre chronologique qui souvent nuirait à l’intelligence complète de la question; nous distinguerons, dès le début, ainsi que l’a fait Heyne en terminant sa belle dissertation dont nous ferons un fréquent usage (2) , plusieurs

(t) Niebuhr, Hist. rom., tr. fr., t. III, p. 115.

(2) La dissertation de Heyne, à laquelle j’ai emprunte mon épigraphe, se trouve dans ses Opusrula academica , t. IV, p. 350 et suiv. Elle est intitulée : Lege$ agrariœ pestiferœ et execrabilet. Si l’on en jugeait par le titre , on serait porté à croire que cet ouvrage n’est qu’une déclamation et une invective peu dignes du savant commentateur de Virgile, du vénérable professeur de Gœttingue. Jamais titre ne fut plus trompeur; un érudit tel que Heyne ne pouvait pas attaquer les lois agraires des Romains; sa dissertation estl’éloge le plus complet et le mieux justifié des sages lois de I.lcinlus Stolon , et surtout des Gracques. Le titre veut dire seulement qu'autant les lois agraires étaient sages, prudentes, utiles chez les Romains, parce qu’elles élaient faites pour l’étatdc leursociété; et qu'elles ne ressemblaient en rien à ce rêve impossible et funeste de l’égalité des biens conçu par q uelques modernes ; autant seraient funestes, insensées, des lois ou des tentatives de

espèces de lois agraires que nous étudierons suivant l’ordre de leur importance relative. Or, Heyne distingue trois espèces de lois agraires : 1“ Celles qui eurent pour objet la division ou le partage enire les plébéiens , des terres de Yager publiais ou du domaine public usurpées par les grands, ou du moins par un petit nombe de possesseurs qui s’en considéraient comme propriétaires. — 2° Celles qui eurent pour but de diviser, entre un certain nombre de plébéiens , des terres ou récemment conquises , ou laissées depuis plus ou moins longtemps dans le domaine de l’État, pour y fonder des colonies. — Ces deux premières espèces sont les véritables lois agraires. Mais l’on conçoit de suite la profonde différence qui les sépare. Les unes sont des mesures générales, soulevant une foule de réclamations,

lois pouropérer le partage des terresdans les sociétés actuelles. Encombaltant cette exagération et cet excès des idées de la révolution française, Hey ne faisait acte de bon citoyen. Il indique clairement lui-même le motif qui l’a poussé à écrire :sfudimus esse homines inter Lrancos fanaheos et furaribus lymphatos qui... facile et expeditum habent... jactare fréquenter teges agr arias, et ilaferre.ut dicanl eo rem devenisse ut, ad cequandas hominum f.rtunas tanquam veram ltbertalis et cequalilalis normam, lex agraria sit ferenda, qua cequalis agri portio singutis civibusiit assignanda , eaque in re provocare eos ad leget agraria » Itomanorum , easque tanquam exemplum , quod omnibus ubique mortalibus tequendum sit , laudare ( p. 351, 352 ). Celte extravagance d’Anacliarsis Cloolz, d’Hébert et de Babœuf, qui se parait, comme on sait, du surnom de Gracchus, nous a valu la dissertation de Heyne; c’est peut-être le seul service qu’ils aient jamais rendu. Heyne prononça ce discours au mois de mars 1193. La date en explique suffisamment le titre. L’ell'et de la révolution française se faisait sentir en Allemagne et troublait les paisibles habitudes des savants du Hanovre. Leur érudition chercha des armes contre les principes révolutionnaires, dont ils ne voy aient encore que les excès. De là plusieurs dissertations de ce recueil , dans lesquelles les mêmes tendances contre-révolutionnaires sont sensibles : Liber las populorum raro cum expeçlalo ab iis fructu recuperata ( p. 1 40, 1189). — Reges a suis fugati externa ope in regnum reducli (p- 280, 1191). — L'xulum reditus inpatriam ex Grœcis Romanisque historiis enolati ( p. 485, 1195), etc. — Du reste, pour prouver le mérite de cette belle dissertation de Ileyne, je me contenterai de citer le jugement de Niebuhr : « C’est à sa disserta- » lion, dit-il (tr. fr., 1. 111, p. 110), que je dois la conviction que j'ai conservée » depuis mes premières recherches sur l'histoire romaine. » C’est, je l’ai déjà dit , un témoignage d’une grande valeur de la part d’un homme sous la plume duquel l’éloge est si rare, dont la critique est si aigre, le dédain si fréquent.

difficiles à exécuter, et qui ne le furent jamais entièrement, pour le malheur de Rome. Les autres sont des lois partielles, dont l'exécution était facile, utile à toutes les classes de l’État, dont le principe ne fut jamais contesté, lors même qu’on en contestait l’opportunité. — 3° Enfin , dans les derniers temps de la république, sous Marius, Sylla, Pompée, César, Antoine et même Octave, nous trouvons une troisième espèce de lois agraires dont le principe, les résultats et les moyens d’exécution offrent une grande différence avec les lois précédentes; ce sont les usurpations violentes de terres publiques, et souvent même de propriétés particulières, distribuées aux légions, aux soldats des généraux qui ont combattu et triomphé dans les guerres civ.les. Ces distributions ont pour résultat la fondation de colonies d’un nouveau genre, surtout militaires, et qui accrurent, non pas comme les premières, la force de Rome et des plébéiens, mais la puissance déjà excessive des soldats.

§ II. — Histoire de \'/4ger publicug on domaine public de Rome. — Sa furmniior. — Conditions auxquelles il c’ait ronré lé. — Distinction historiipie et pbil ilogique entre la propriété alla possession. — Droits permanents de l’État sur le., terres publiques.

Les lois agraires ont toujours eu pour but , soit un partage complet de ïarjer publiais, soit une plus équitable distribution de ces terres appartenant à l’État. Par conséquent, les premières questions à résoudre, pour bien comprendre les lois agraires, sont celles-ci : Qu’était-ce que le domaine public à Rome? Comment s’était-il formé? A quelles conditions les Romains en concédaient-ils la jouissance ou la possession ? Comment les usurpations faites sur ce domaine rendirent-elles les lois agraires nécessaires et

légitimes? C’est faute d’avoir suffisamment approfondi ces questions, que l’on s’est fait des lois agraires de si fausses idées.

Une des principales, la plus abondante peut-être des sources de ces vastes propriétés de l’État , ce sont les conquêtes opérées par les Romains. Or, il y a plusieurs sortes de conquêtes. Pour se rendre maître d’un territoire , le peuple conquérant peut chercher à exterminer la population primitive, ou du moins la refouler devant lui, la transplanter dans d’autres contrées, en la remplaçant par une population nouvelle. C’est ainsi qu’agirent, par exemple. Pépin à l’égard des Aquitains, Charlemagne à 1 égard des Saxons, surtout les Espagnols envers les Mexicains et les autres peuples du Nouveau-Monde. Dans d’autres circonstances, les vainqueurs se contentent d’usurper, par droit de conquête, une partie des terres enlevées aux vaincus, établissant entre eux et les populations conquises, une différence profonde, réduisant celles-ci sinon à l’esclavage, du moins à un état sensible, et, longtemps évident, d’infériorité. C’est, à des degrés divers, ce qui arriva dans l’antiquité, lors de la conquête du Péloponèse par les Doriens; c’est la situation où se trouvèrent les Gaulois à l’égard des Francs, et surtout les Anglo-Saxons à l’égard des Normands. Enfin, une conquête, faite avec des vues plus larges, plus humaines, peut avoir pour résultat une assimilation lente et progressive de la race conquise et de la race conquérante, une fusion des deux peuples par le moyen d’une administration mixte, qui ne fait pas sentir le poids de la servitude. C’est à cette espèce de conquête qu’ Alexandre aspira; c’est celle que, depuis quelques années, nous essayons dans le nord de l’Afrique. 11 est évident que ces trois sortes de conquêtes répondent à des degrés divers de civilisation chez les deux peuples qui se trouvent en présence. Deux peuples barbares ne peuvent

connaître que les dévastations et le ravage, c’est-à-dire la première manière d’agir. Lorsque les deux peuples sont parvenus à un degré supérieur de civilisation , la seconde manière d’agir est plus ordinaire. Enfin , cette tentative d’assimilation et de fusion , dont j’ai parlé en dernier lieu, n’est possible que lorsque le peuple conquérant est parvenu au plus haut point du développement intellectuel, et devient l’instrument de la Providence en appelant de nouveaux peuples à participer aux bienfaits de la civilisation.

Ces trois sortes de conquêtes se trouvent, à diverses époqueset dans diverses circonstances, chez les Romains. La dernière est celle qu’ils employèrent à l’égard de laGaule, sous César surtout, à l’égard de l’Espagne dans leurs dernières guerres, et plus tard, de quelques royaumes de l’Asie. Mais ces circonstances furent rares. Les Romains eurent affaire, pendant plusieurs siècles, soit à des peuples plus civilisés qu’eux-mêmes , comme les Étrusques , les colonies grecques de l’Italie méridionale, la Grèce proprement dite ; et la conquête matérielle, dans ces circonstances, pesa cruellement sur le peuple vaincu , jusqu'au moment où s’opéra une lente réaction et où les vainqueurs subirent l influence et la conquête morale des peuples qu’ils avaient soumis (1). Souvent ils eurent affaire, surtout pendant les premiers siècles, à des peuplades farouches, grossières, énergiques, aussi barbares et plus barbares qu’eux-mèmes , et, dans ces circonstances, ils firent à ces peuples une guerre de dévastation et de pillage. Les textes abondent dans Tite- Live: en 384, nous voyons les Romains envoyer des armées contre les Èques, non pour leur faire la guerre, puisque les Èques s’avouaient vaincus , mais pour ravager

Gracia capla ferum victorem cepit, et artes \

Intulit agresti Latio.

( Horatii Epiât , II, i, v 156 )

leur territoire et détruire ce qui pouvait leur rester encore de puissance (1). En 374, les Romains font une guerre atroce contre les Yolsques; ils brûlent les maisons, les villages, détruisent les arbres, les semis qui auraient pu reproduire les années suivantes : ils reviennent dans la ville avec un butin immense d’hommes et de bestiaux (2). Il est vrai que les ennemis de Rome agissaient de la même façon ; Tite-Live parle des ravages des Latins sur le territoire d’Antium et de Tusculum (3), et de ceux des Volsques. Mais les désordres des Romains étaient , comme le disait Lanoue des guerres civiles du xvi" siècle, un desordre bien ordonné. C’était avec calcul , d’après un système arrêté , qu’ils portaient et entraînaient la dévastation et le pillage avec leurs armées. En 352 , nous voyons les Romains massacrer impitoyablement les Tarquiniens restés sur le champ de bataille, sauf trois cent cinquante-huit prisonniers qui sont amenés à Rome , battus de verges au Forum , frappés de la hache (4). Férocités semblables dans les guerres contre les Falisques, les Tarquiniens et les Vestins; les bourgades sont détruites, les campagnes ruinées par le fer et le feu : il semble que les Romains, suivant les énergiques expressions de l’historien, veuillent prouver par ces incendies et ces dévastations, qu’ils font la guerre aux campagnes et non aux hommes (5). Mais ce fut surtout dans la guerre du Samnium que ces ravages devinrent terribles. Décius occupa dans le Samnium quarante-cinq campements, et son collègue Fabius quatre-vingt-six, tous

(1) Exercitum alterum in Æquns, non ad beltum (vicias namque se fiaitbanlur), sed ab odio ad pervaslandos fines , ne quid ad nova consilia relinquerent virium, duxere (Tite-Live, VI, 4 }.

(2) Ibid., VI, 31.

(3) Ibid., VI, 33.

(4) Ibid., VII, 19.

(5) Cum agris ma gis quant cum hominibus, urendo poputandoque, gesserun t bella (VII, 22 ; cf. VIII , 29; X , 12).

faciles à reconnaître , même à l’époque de Tite-Live , moins encore par les vestiges des retranchements et des fossés que par la dévastation et l’entière solitude des environs (1). Deux des villes des Samnites, Aquilonie et Cominium, disparaissent entièrement, au milieu des flammes, dans le même jour (2). En 214, pendant la seconde guerre punique , le territoire des Samnites Caudiens , où avaient paru les armées carthaginoises, est entièrement ravagé; les champs sont brûlés, les hommes et les troupeaux saisis; Compultéria, Téléna, Compsa, Mêla, Fulfula, Orbitanium , sont enlevés d’assaut et presque anéantis (3). J’ai déjà cité ce passage de Pline dans lequel il assure que le territoire qui est devenu les Marais Pontins avait vu fleurir les vingt-trois villes des Volsques (h). Tite-Live ne confirme pas moins clairement que Pline , les funestes conséquences de ces ravages. La population libre disparut presque entièrement dans ces contrées ainsi ravagées, et fut remplacée par une population servile. A l’époque de la

(1) Ibid., X, 15. Nec valli tantum ac fossarum vestigia relie ta , sed multu illis insigniora monumenta vastitatis circa regionumque depopulatarum.

(2) Ibid., X,4i.

(3) Ibid., XXIV, 20.

(t) Access il lialiœ al nid miraculum : a Circeis palus Pomptina est , quem locum XXI II urbium fuisse Mucianus ter cunsul prodidit ( Plinii Hist. nul., XXXV, 12). Dans un autre passade, Pline est pcut-clre encore plus explicite : il parle de cinquante-trois peuples du Latium qui avaient disparu sans laisser de traces : lia I.atio quinquagenta très populi irileriere sine vesligiis (III, 9). A ces passées de Pline, j'ajouterai ce fait important cito parTite-Live(ll, 34). Après la retraite du peuple sur le mont sacré, et par suite de l’abandon de la cidture , une famine désola ltome. Le sénat envoya acheter des blés sur la droite d'Ostie, eu Éiruric, et à gauche, le long de la mer, depuis Ostie jusqu'à Cumcs, dans le pays des Volsques. Ces contrées nourrissaient Home au v' siècle avantnotrc ère.yu'on voie leur dévastation actuelle, que l’on compare meme leur situation quelques siècles plus tard, lorsque les armées romaines y eurent passé, et l’on aura une idée des elfroyablcs ravages des armées romaines. Nous avions besoin de confirmer l’opinion de Pline par celle d’un autre historien. L’auteur de l’Ilistoire naturelle parle au nom de Mucien trois fois consul ( Mucianus ter consul). Ce n'est pas la seule circonstance dans laquelle il cite cette auto-

puissance de Rome, on ne trouvait plus à recruter qu’un petit nombre de soldats dans ces pays d’où étaient sorties les armées innombrables des Èques, des Yolsques, des Véiens, qui firent à Rome , pendant plusieurs siècles , ces guerres interminables et monotones qui s’étendent jusqu’à l’époque de Pyrrhus et des hostilités contre Carthage ; ils auraient été des déserts sans les esclaves que les Romains y entretenaient (1).

Plus tard, nous retrouvons des ravages semblables dans d’autres guerres des Romains contre des peuples aguerris et barbares , notamment contre les Gaulois de la Cisalpine et les Liguriens. En 198 , les Gaulois expient cruellement le secours qu’ils avaient prêté à Annibal; le consul Minucius ravage les campagnes , incendie les maisons, force les bourgades, livre aux flammes la ville de Clastidie (2). En 186, le consul Sempronius part de Pise, s’avance contre les Ligures-Apuans , incendie leurs bourgs et leurs châteaux forts, tandis que son collègue , Appius Claudius, triomphe des Ligures-Ingaunes , enlève d’assaut

rite. Le même a écrit que l’ou avait péché dans la mer Rouge un mulle de 80 livres (IX, 31 , § 18); qu’il a vu en Lycie un platane dans le tronc duquel on avait creusé une grotte de 81 pieds, et dans lequel il a mangé et dormi avec 18 personnes (XII, 5). Pour beaucoup d'autres faits invraisemblables, Piine ajoute toujours: Mucianus ter consul prodidit. Cela doit nous tenir en garde Cependant nous ne voyons rien d’invraisemblable dans son attestation relative aux ravages des armées romaines. Mucien, malgré ses tendances à l’exagération, était un savant distingue. Tacite parle de son lèlc à recueillir les anciens documents de l'histoire romaine (Dial, des orat., 37). Mais le meme historien parle aussi de ses exploits contre les Vitelllens, en faveur de Vespasien (Hist., Il et V surtout). De là peut-être l'admiration de Pline , attaché à Vespasien, pour un homme qui avait si puissamment servi la meme cause.

(1) Simile veri est. . innumerabilem multitudinem liberorum capitum in iis fuisse locis , quœ nunc , via; seminario exiguo militum relicto, servitia romand ab solitudine vindicant (T.-L., VI, 12). — Ce passuge a peut-être été pris trop à la lettre (voir le Commentaire sur Tite-Live par M. Lebas, Coll. Nisard, 1. p. 8 36 j ; mais il prouve du moins la diminution du nombre des citoyens libres en Italie, à la suite des guerres des Romains.

(2) Tite-Liv., XXXII, 31.

six de leurs places fortes, fait plusieurs milliers de prisonniers, et livre au bourreau quarante-trois de leurs principaux citoyens (1). Déjà, quelques années auparavant, les Apuans avaient vu leurs campagnes ravagées par cette barbarie des légions romaines (2) ; cependant ils résistaient toujours. Les Romains ont alors recours à un autre moyen. En 180 , les consuls P. Cornélius Céthégus et M. Bæbius exécutent un décret rigoureux du sénat ; hommes, femmes, enfants, en un mot quarante mille personnes de condition libre, sont transportés dans un territoire désertdu Samnium, malgré leurs larmes , leurs supplications, que Tite-Live expose d’une manière touchante. Les Romains décernent le triomphe aux consuls , et , fait remarquable , ce sont les premiers qui triomphent sans avoir combattu (3) ! L’année suivante, les Ligures des montagnes voient leurs vignes coupées et leurs moissons brûlées, tandis que sept mille de ceux qui habitaient les bords de la Macra sont embarqués de force, conduits à Naples, puis dans la Samnium, où on leur distribue quelques terres (4). Antérieurement , vers l’an 460, le pays des Volsques avait été si horriblement ravagé que le nom même de ce peuple avait presque entièrement disparu (5). En 302, l’Italie paraît tranquille; cependant , pour que l'année ne s'écoule pas sans guerre , les armées romaines pénètrent en Ombrie. Les habitants se réfugient dans une caverne ; les Romains entassent du bois aux deux extrémités et y mettent le feu. Environ deux mille hommes sont étouffés par la fumée et par la chaleur , ou

(.) Ibid., XXXIX, 32.

(2) Ibid., XXXIX, 2.

(3) Ibid., XL, 38.

(4) Ibid., XL, 41.

(5) Ibi V olscum nomen prope deletum est (Ibid., III, 8) — Il dit la même chose des Èques à la suite de la guerre du Samnium : JVomenque Æquorum prope ad internecionem deletum (IX, 45).

périssent dans les flammes en essayant de s’échapper (1). 11 n’y a pas même, pour cette atrocité , l’excuse de la nécessité ou de la défense ; l’historien vient d’avouer que ces crimes se commettaient pour entretenir parmi les Romains l’habitude de la guerre ! Polybe nous dit même que souvent (rcoXXâxu:), les Romains tuaient jusqu’aux animaux, jusqu’aux chiens , pour qu’il n’y eût plus qu’un désert dans les pays conquis. Valère- Maxime nous apprend que les Sabins ayant fait alliance avec les Samnites , virent leur territoire envahi par Curius Dentatus, qui, après l’avoir ravagé, en réserva une partie pour le domaine public, et divisa le reste entre des citoyens qui reçurent chacun sept arpents (2). Enfin , les ravages furent tels que les vaincus osèrent élever la voix. Des réclamations furent portées dans le sénat par les Liguriens contre Popilius , et les sénateurs, d’accord cette fois avec les tribuns, blâmèrent le général d’avoir agi avec cette dureté (3). Déjà auparavant, pendant la seconde guerre punique , les Syracusains avaient porté plainte contre Marcellus qui n’avait laissé dans leur ville que des murailles , des maisons dévastées , des temples mutilés et dépouillés dont on avait enlevé les dieux mêmes avec leurs ornements; il ne restait pas aux citoyens auquels on avait enlevé leurs terres , même un sol nu sur lequel ils pussent se nourrir eux et leurs familles , avec les débris échappés au pillage. Mais, dans cette circonstance, le sénat avait répondu froidement qu’il ratifiait tout ce qu’avait fait Marcellus. Seulement le consul Lévinus devait aviser à ménager les intérêts des Syracusains, autant qu’il le pourrait, sans compromettre ceux de la république. La comédie

(1) JVe prorsus imbellem agerent annum... utrcrque faucet congestis lignis accensœ. . intus fumo ae vapore , ad duo milita armatorum , ruentia no vistimc in ipsas flammas , dum evadere tendunl, assumpta (X, I}.