Studi senesi, 2° fascicule, traduite par M. Louis Paoli

2. En 1885, MM. les directeurs et aumôniers des prisons, notamment de Mazas, Versailles, Etampes, Sainte-Menehould sont unanimes pour attester les résultats vraiment merveilleux produits par la cellule pour la moralisation des détenus.

«Attaché à la prison d'Angers, dit l'aumônier dans la note de 1885 | au Conseil supérieur des prisons, depuis près d’un quart de siècle, j'ai vu fonctionner les deux régimes : emprisonnement au Commun, et emprisonnement individuel. Le dernier à mon avis à un avantage incontestable pour la moralisation des détenus ».

« L'emprisonnement individuel, dit M. l'abbé Lebord de Sainte- Menehould, m'a paru généralement favorable à l'amendement de ceux qui subissent une première ou deuxième condamnation. Les détenus de cette catégorie manifestent presque tous le plus vif re=

greb ».

L *xumônier de Mazas rend le même témoignage au régime cellu-

laire.

Au malheureux qui a tout perdu, à celui qui ne connaît plus, ni l'honneur, ni le courage, ni l’espérance, il reste une dernière consolation dans le repentir qui lui apporte au moins la paix avec lui-même, quand la justice des hommes l’a frappé et quand la Société lui tient encore rigueur, en refusant de lui pardonner.

Tels sont les avantages incontestables du régime de emprisonnement individuel. Il a fallu longtemps à ses apôtres pour les faire comprendre et apprécier, et c’est en 1875 seulement, que le législateur français s’est décidé à en faire l'application qui s'impose aujourd’hui, nous semble-t-il, à toutes les nations civilisées.

La loi du 5 juin, s’exprime de la manière suivante dans son article 1er : « Les inculpés, prévenus et accusés, seront à l’avenir individuellement séparés pendant le jour et la nuit ».

Cette disposition se justifie facilement. La Société n’a -pas le droit d’emprisonner préventivement l’homme dont la culpabilité n’est pas établie, car un grand principe de droit naturel s’y oppose, que l’éminent Lachaud rappelait si éloquemment au cours d’une de ses plaidoieries devant le Jury, et dont la formule plus simple est la suivante : | < Jusqu'à la condamnation, le prévenu doit être réputé innocent ». Dès lors on ne peut en bonne équité lui faire subir une peine, sans savoir même s’il sera condamné.

Cependant la sécurité des honnêtes gens et l'intérêt de la justice nécessitent souvent }’ emprisonnement préventif, aussi a-t-on essayé au moins d’en atténuer les consèquences dans la mesure du possible, par. l’imputation sur le montant de Ja condamnation, qui a fait l’objet d'une

loi récente, et par l'obligation faite à l’administration pénitentiaire de séparer toujours les prévenus de tous autres prisonnier. « Les personnes simplement prévenues de crime, et dont la criminalité n’a pas encore été démontrée, dit le D' Wines, dans son Projet de réforme pénitentiaire, ont un droit absolu à être protégées contre la souillure ». :

Mais la loi de 1875 eût été absolument insuffisante si elle s'était bornée là, et nous ne pourrions aujourd’hui espérer en tirer quoi que ce soit de bien utile pour Ja moralisation des coupables.

Son article second étend le régime de la séparation individuelle aux détenus qui subissent une peine de prison de un an et un jour ou moindre. Pour ceux-ci dorénavant, la cellule est obligatoire, quant aux condamnés à plus d’un an et un jour, ils peuvent demander à être soumis à l’emprisonne ment individuel, mais sans que pour cela l’administration soit obligée d’acquiescer à leur désir. L’administration ne peut obliger le condamné à plus d’un an et un jour à subir sa condamnation en cellules cela résulte de l’article 614 du Code d’instruction criminelle, aux termes duquel la séparation devient obligatoire pour les cas de rébellion, d’injures, menaces..., et de la loi du 25 décembre 1880, S 3 relative aux crimes commis dans les prisons.

Par contre le condamné à plus d’un an et un jour, n’a pas le droit d'exiger l’encellulement. S'il l’obtient, il faut “qu’il reconnaisse qu’une véritable faveur lui a èté accor-

dée. C’est là un principe fondamental, que M. Félix Voisin, dans la séance du 5 juin 1875, et après lui M. Béren-

ger a nettement affirmé et que la jurisprudence a COnsacré.

On le voit donc, le régime cellulaire n’est légalement introduit en France que pour les courtes peines. Nous regrettons vivement qu'il en soit ainsi, et que l’on prive de ses bienfaits ceux qui auraient été les plus intèressés à en profiter. Nous verrons que dans d’autres pays, comme en Belgique par exemple, la peine de la réclusion s’exé-

cute en cellule, si bien que certains condamnés y restent cinq ou dix ans. Il en est de même en Hongrie et en Toscane. À Philadelphie, l’incarcération cellulaire peut durer douze ans, en Portugal, huit ans, et aux Pays-Bas, cinq ans. Mais il y a mieux encore, dans certaines nations, la peine de mort a été supprimée et remplacée par la déten. tion perpétuelle dans une cellule.

On a beaucoup discuté sur le mérite de ces innovations, en rééditant contre elles tous les arguments dont on avait ‘essayé, mais en vain, d’user contre le principe de l’emprisonnement cellulaire.

Pour nous, après y avoir sérieusement réfléchi, nous croyons pouvoir adopter l'opinion, d’après laquelle le régime cellulaire doit être appliqué également aux longues peines, sans cependant aller jusqu’à prétendre qu'il faille en user pour les peines perpétuelles. Il risquerait alors d’être inhumain, en enlevant au condamné, avec ‘toute espérance de jamais sortir, la seule distraction qu’il soit impossible de lui refuser, le travail à l’air libre. Si cependant, par quelqu’ingènieuse combinaison, . on pouvait permettre au détenu ce genre d’occupation, sans le tirer de la solitude, peut-être cesserions-nous de faire cette

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réserve, mais jusqu'à ce qu’on y soit parvenu, nous préférons à la cellule perpétuelle, le régime des travaux forcés, bien organisé, mieux appliqué, et nous sommes de ceux qui réclament le maintien de la peine de mort.

M. le comte Sollohub, partisan convaincu de la cellule pour les courtes peines, semble en devenir l'adversaire dans le cas d’une condamnation supérieure ‘à six ans. Pour les prisonniers de cette catégorie, il se contente de la séparation de nuit, et demande que le travail, moyen d'action principal, ait pour objet une grande exploitation (mine, Carrière ou ferme) et pour objectif la colonisation.

Comment concilier cela avec l’aversion qu’il professe pour la transportation? Il ne faut pas se le dissimuler, entre la grande exploitation dont il parle, et l’ancien

bagne, il ne restera rien, en pratique, des différences que la théorie voudra établir, et la colonisation ne se distin-

guera des travaux forcés qu’en ce qu’elle formera la suite de la peine au lieu d'être la peine elle-même ; sans que cependant, on réussisse à prévenir les inconvénients qu! naissent précisément du caractère et de la manière d’être

des sujets transportés. |

La facon de voir de M. le comte Sollohub, comme de ceux qui partagent son opinion, ne nous parait pas très logique ; car, si la cellule est bonne pour les emprisonnements de courte durée! pourquoi le serait-elle moins pour les longues peines. On n’a pas à craindre, d’ailleurs, l'influence pernicieuse d’une solitude prolongée sur les facultés intellectuelles ou sur la santé, c’est du moins ce que l'expérience nous apprend.

Devant la commission d'enquête de 1872, M. de Watte-

ville, dont l’autorité est incontestable, s’exprimait ainsi : « J'ai vu, disait-il, à Nimes, un homme qui était en cellule depuis sept ans et demi et qui se portait très bien. En Suisse, j'ai vu des détenus qui étaient en cellule depuis dix . et douze ans ; leur santé et leur intelligence n’avaient en rien souffert ».

M. Berden, administrateur de la Sûreté publique et des prisons, en Belgique, a, sur ce point, établiune Comparaison entre la prison cellulaire de Louvainet la maison centrale de Gand (1) : deux établissements de règime diffè- rent, et dont la population présente à peu près les mêmes caractères, tant au point de vue de la durée des peines que de la moralité. Voici les résultats auxquels ilest arrivé :

Gand Louvain Nombre des détenus . . . : .. 600 | 500 Aliénation mentale . . . . .. ER oÛ 14 Suicides (2) : =. . CANTÉER IE 13 14

Tentatives de suicide . . . . . Ne 4 : 2 Gand, Vilvorde et St Bernard

RS NE. RS Sn

MOPEAUEE, LR ROUE ER RATE 2,95 0/0 1.71 0/0.

Si, comme nous le croyons, ces chiffres sont exacts, il n'existe aucune bonne raison de ne pas étendre aux lon-.