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DS Er

3° L’emprisonnement d'un an, pendant lequel les détenus sont soumis au régime cellulaire.

4 La mise aux arrêts pour trois mois, qui consiste dans là simple privation de liberté,

La loi de 1879 à donc fait en Russie ce que la loi de 1875 avait fait en France: elle à prescrit le régime cellulaire pour les condamnés à un an et moins, mais il faut

relever à l'éloge de la Loi Russe, un détail particulier. qui a grand intérêt pour la Science pénitentiaire: Je législateur russe n’a PaS Cru pouvoir soumettre au système de Philadelphie tous les condamnés; il faut le regretter, mais cependant constater qu'il a fait un effort pour assu rer dans la mesure du possible, la réforme de ceux auxquels il n’imposait pas Ja cellule, en adoptant pour eux le régime pénitentiaire qui s’en rapproche davantage, et dont W. Crofton obtint de si bons résultats.

Le système progressif et le système cellulaire sont donc ConCcurremment employës en Russie, pour la répression des crimes et délits. Et chacun de ces systèmes est, dans-

les grandes villes, appliqué dans des établissements dis-

tincts.

A Saint-Pétershourg, il ÿY a : 1° une prison préventive attenant au Palais de Justice, où le régime adopté est rigoureusement cellulaire, avec chapelle alvéolaire. Le tr'avail y est organisé, mais non obligatoire; cependant, Les prisonniers sont astreints à porter le costume spécial ; 2°une prison pour les condamnés à une année et moins, dite prison de V iborg. Les congressistes de Saint-Pétersbourg qui l'ont visité, en Ont rapporté la meilleure impression.

Elle consiste en deux croix inscrites diagonalément dans

Dzsrviscourr , 16

le grand quadrilatère qui renferme l’ensemble des services. Elle comprend 935 cellules. Son aménagement est bon; tout le confort pénitentiaire moderne s’y rencontre, mais il faut regretter néanmoins l'absence de capuchon et la communauté des promenoirs, de l’école et de la chapelle, qui risque de rendre inutiles les plus généreux efforts ; 3 une prison correctionnelle, réservée aux condamnés de un à six ans, mais destinée à disparaître, pour être remplacée par une autre, construite sur le modèle de celle de Moscou, où le système irlandais est sérieusement mis en pratique ; 4 une prison militaire et une prison maritime. La première est cellulaire, sauf pour les préaux ; dans la seconde on fait usage du système de Crofton. Dans l’une et dans l’autre la manœuvre journalière a lieu comme à la caserne ou à la mer; 5° enfin une prison dé transférement commune et une maison d'arrêt municipale cellulaire.

Dans tous ces établissements pénitentiaires des quatre premières catégories, l'instruction est donnée, et de belles bibliothèques sont mises à la disposition des détenus, même dans les derniers. |

Dans tous le Pope, le Pasteur et le Prêtre ont entrée libre, et toute faculté pour célébrer le dimanche, les offices de leur culte, et faire, même en semaine, des confèrencés religieuses et morales.

Mais ce qu'il y a de plus remarquable, c’est l’admirable organisation du travail dans chacun d’eux. Les métiers les plus divers y sont exercés : indépendamment de tous les métiers que nous avons dèjà énumèrès pour d’aures prisons, on y trouve la fabrication du linge nèces-

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saire aux prisons, la confection des vêtements des gardiens et des détenus... mais Chose étonnante ; il ne s’ y fait rien pour l’armée.

Dans tout l'empire russe, et particulièrement en Finlande, où la perfection est presqu’atteinte, la réforme pénitentiaire est activement conduite et l’honneur en revient à l’éminent Directeur de l’administration pénitentaire, M. Galkine-Wroskoy (1).

| Hollande.

Le Code pénal hollandais prévoit comme peines principales : l’emprisonnement, la détention et lamende.

L’emprisonnement est à perpétuité où à temps; dans ce dernier cas, il s’étend de Quinze jours à quinze ans, mais ne peut Jamais excéder vingt ans.

Le régime cellulaire ést appliquè à toutes les condamnations inférieures à cinq ans, et jusqu’à concurrence de ce terme à celles qui sont Supérieures. Néanmoins le Ministre de la Justice peut autoriser le détenu à rester

plus longtemps en cellule:

Le travail obligatoire est régulièrement organisé et de nombreuses visites (jusqu’à six par jour) de la part des aumôniers, directeur, membres des Commissions administratives, viennent faire trève à la solitude du prisonnier. Les condamnés reçoivent aussi une instruction primaire et professionnelle ; toutes choses qui contribuent singulièrement à l’adoucissement du régime cellulaire.

1. M. Galkine-Wroskoy vient d'être élevé tout dernièrement à Ja

dignité de conseiller de l'Empire. Son successeur, M. Bogdanovitch, ancien gouverneur de Tobolsk, semble devoir marcher sur ses traces,

Telle est à peu près complète la nomenclature des nations Européennes, où le régime cellulaire existe. Dans les autres, la communauté subsiste encore. Le Monteneuro se distingue même par une particularité singulière : les prisons y sont ouvertes, tout le monde y a libre accès, chaque matin, les condamnés en sortent pour aller travailler en ville, et il paraît qu’ils ont assez d'intelligence de leur intérêt, et assez de respect des décisions de la Justice pour y rentrer chaque soir sans se faire prier.

Etats-Unis.

C’est à Philadelphie qu’a eu lieu, non la première ex-— périence du régime cellulaire, mais celle qui est de toutes la plus connue. Dès 1829, en effet, l'application en fut faite à la prison d'Etat de l'Est. On sait le succès qu’elle obtint et avec quelle rapidité il se répandit en Europe, colporté qu’il y fut par MM. Crawford, Julius, Beaumont et de Tocqueville. Depuis lors il a servi de modèle à toutes les réformes pénitentiaires, sauf peut-être en Amérique. Ainsi il existe à Port-Smith (Arkansas), une prison fédèrale qui est un véritable bouge. Elle se compose de deux caveaux où l’on entasse pêle-mêle, criminels, délin- | quants et contrevenants, Blancs et Indiens, rôdeurs, assassins, récidivistes, condamnés et prévenus de quelque peccadille, honorables ou même innocents.

A New-York, la prison de Sing-Sing, à une heure de la ville, est installée pour le régime auburnien, mais, comme elle est trop étroite, on met dans chaque cellule de

nuit, deux détenus, ce qui constitue la pire promiscuité.

Le système adopté dans cette prison, pour l'organisation du travail, est le paiement à la pièce (piece prize). L’entrepreneur fournit la matière première, souvent aussi les machines, et s’oblige à reprendre à un prix fixé d'avance les produits fabriquès par les détenus.

Ce système est aujourd’hui presqu'’universellement reconnu pour le meilleur en Amérique. On l’applique dans la plupart des prisons, sous la surveillance d’un gardien et d’un contre-maitre. Mais cependant, il n’est pas le seul €n usage, on a recours aussi : 1° à la régie qui nècessite une avance de fonds considérable et entraîne les risques attachés à une exploitation par l'Etat; dans ce cas, les produits du travail ne peuvent être vendus qu’à des établissements dèpendant de l'Etat, ou bien en dehors du territoire ; 2° à lentreprise-(contract system), à peu près abandonnée par suite des réclamations du travail libre ; 93° enfin à l’afermage du détenu (lease system), à raison d’une somme déterminée pour toute la durée de sa peine, à un entrepreneur qui doit pourvoir à sa nourriture, à son entretien, et dispose par suite de toute la puissance de travail du détenu. Ce dernier mode d'organisation tend de plus en plus à disparaître, comme un reste d’esclavage. Mais quel que soit le moyen adopté, il ne constitue pas à lui seul un système pénitentiaire.

M. Aschrott, racontant (1) une visite qu’il a faite à la « County Jjail de New-York, s'exprime ainsi : « J’eus en

1. Rapport à la Socièté des Juristes de Berhn, 9 mars 1889 in extenso, dans le Sammlung gemeinvers tandlicher wisseüs chaftlicher Vortrage de M. Virchow )7° fase. 1889).

entrant, l'impression que je me trouvais sur un Champ de foire : je fus salué par un véritable tumulte de cris confus ; j’entendais les détenus d’une salle chanter des chansons obscènes; dans une autre, les détenus jouaient aux dés et aux cartes; dans une troisième, ils faisaient bombance..….… Il ne pouvait y être question ni d'ordre, ni de propreté (1).» Le tableau est assez sombre. Heureusement, la mauvaise impression qu’il ne peut manquer de laisser dans les esprits, doit être atténuée par la pensée qu'il y a à New-York, au moins une prison où l’on a tenté l’organisation ; nous voulons parler du Reformatory d'Elmira. |

Dans cet établissement onenferme les individus de seize à trente ans, condamnés pour la première fois à raison d’un délitemportant emprisonnement dans la prison d'Etat. Les condamnés peuvent être élargis par le Directeur, lorsqu'ils ont, pendant un certain temps, obtenu les meilleures notes, gagné la confiance de leurs chefs, appris un métier qui puisse les faire vivre et obtenu un placement assuré. Il y a trois classes dans le Reformatory. Chacune d'elles se différencie par le traitement auquel est soumis le prisonnier. À son arrivée, il est placé dans la seconde classe ; si, pendant six mois, il y mérite le maximum des points par son travail, et sa conduite, il peut être élevé à la première; en cas de mauvaises notes, il redescend

4. 11 faut reconnaître que, malgré tout, il y a dans les prisons américaines une certaine discipline due au « good time », ou abrévia-

tion de la peine, à laquelle donne droit la bonne conduite, dans l'Etat

de New-York et de Massachusetts. C’est une sorte de libération conditionnelle.

dans la troisième, où les entraves lui seront mises au pied. Dans la première classe, le condamné doit encore gagner le plus grand nombre possible de marks, pendant six mois pour atteindre à la libération provisoire (1). S'il y arrive, il peut, après six mois d'épreuves encore, être mis en liberté définitive.

Pendant la période de liberté préparatoire, il est, à la moindre infraction, réintègrèé au Reformatory. Volontairement d’ailleurs, il peut y rentrer au cas de maladie ou de chômage (2). L’instruction primaire et l'instruction professionnelle sont données dans des cours faits chaque soir, et il paraît, d’après M. Aschrott, que les détenus travaillent avec un zèle remarquable, à la préparation de ces Cours.

Dans l'établissement d’'Elmira, se trouve donc réalisé le système des « indeterminate sentences », avec isolement de nuit. C’est fort bien, mais tout cela ne vaut pas la cellule, et nous laisse quelque peu incrédule, lorsque nous entendons dire que, grâce à cette manière de faire, 83 pour 0/0 des détenus sortant du Reformatory, sont tout

4. Dans l'Ohio, cette liberté provisoire ne peut être accordée qu’autant que le détenu obtient d’un notable de la ville, la déclaration que celui-ci l’occupera. C’est ce que l’on appelle le « Parole

system ».

2. Ily a dans la prison, un certain confortable pour ceux qui réintègrent le Reformatory comme pour les déteuus de la première classe, tant pour la table que pour le lit, les distractions, etc. Un journal Éebdomadaire est imprimé dans la prison et distribué à tous

ceux qui le désirent.

à fait amendés (1), alors que dans les autres prisons de New-York, la proportion n’est que de 20 pour 0/0. La différence, dont on fait honneur au système, tient peut-être simplement à ce qu'à Elmira, il n’y a que des condamnés pour la première fois.

Quoi qu’il en soit, plusieurs Etats, dont le Massachussetts, et l’Ohio, ont fondé des établissements similaires, avec des perfectionnements bien entendu. C’est ainsi qu’à celui de Concord, il y a certains soirs des réunions de clubs réservès aux détenus des deux premières classes dans lesquellesles employés de la prison n’ont accès que sur invitation ; On y joue la comédie et on y danse.

Enfin et pour en terminer : qu’il y a loin de la théorie pénitentiaire à la pratique, dans ce pays qui fut le berceau de la réforme ! M. Aschrott a visité aussi la Pensylvanie et au pénitencier de Cherry-Hill, il a constaté que « dans la plupart des cellules, sont réunis deux ou trois détenus » et que, dans une même, il a trouvé « deux vieux criminels et un jeune garçon de dix-sept ans » ; pour ceux qui connaissent les mœurs des prisons, de quel spectacle abominable les murs de cette cellule n’ont-ils pas dû être les tèmoins ? Il faut croire, en présence de ces affligeantes constatations, que le système cellulaire a perdu. beaucoup de terrain aux Etats-Unis, et qu’il ne doit plus y Compter comme défenseuret partisan convaincu que M. Richard Vaux. Peut-être faut-il attribuer ce pitoyable résultat au fanatisme des théoriciens qui ont

1. Rapport Brockway sur le New-York State Reformatory at Elmira 1888. Rire

Dos

voulu trouver dans le régime cellulaire ce qui n'y était pas : la panacée universelle contre toutes les misères.

Il ne nous reste plus, après avoir constaté les efforts plus où moins grands, faits par différents pays, pour réaliser tant bien que mal l’œuvre si utile d'amélioration et de relèvement des coupables, qu’à mentioner la seule na tion où elle est restée absolument incomprise et où rien n'a été fait pour elle. Nous voulons parler de la Chine.

La seule peñsée qui a servi dé base au système pénitentiaire (s’il est permis de profaner les mots de la sorte) est assurément une pensée de vengeance de la part de la société contre le coupable. On en est encore par conséquent à la conception barbare du droit de punir. Il est facile d’ailleurs d'en juger par le simple examen des faits.

Nous trouvons dans le second volume du compte-rendu du congrès de Stockholm, des notes sur le régime pénitentaire adopté en Chine, et qui offrent le plus grand intérèt. On ne s'occupe nullement, dans ce pays, des jeunes délinquants et rien n’a été tenté enfaveur des condamnés, ni des libérés auxquels personne ne s'intéresse.

Les accusés garrotés et traînés devant la justice, doivent avouer leur faute ou sont soumis à la torture. Les peines appliquées sont: la mort, quelques supplices tels que la cangue, quifinissent par tuer le corps, et plus souvent l’emprisonnement, qui ruine toujours les quelques bons sentiments que le malheureux condamné pouvait encore conserver au fonddu cœur. La plus abominable promiscuité règne dans les prisons chinoises, où le travail

n’est nullement organisé, pas plus d’ailleurs que le service sanitaire, l'instruction et l’enseignement religieux. Aucune discipline, aucun ordre, pas de surveillance, si ce n’est par d’anciens détenus élevés au rang de gardien, voilà le régime pénitentiaire. Et ce n’est pas tout.

On ne se contente pas de laisser les prisonniers jdans ce lamentable abandon, mais on pratique à leur égard les plus abominables exactions. C’est eux qui paient les quelques fonctionnaires attachès au service des prisons, et les dépenses électorales des divers mandarins de qui relévent ces établissements. C’est vraiment là le comble ; et il faut reconnaitre, une fois de plus, que de toutes les nations civilisées, si tant est qu'on puisse employer ce terme en parlant de la Chine, celle-ci est bien la dernière. En matière pénitentiaire, nous pouvons dire davantage encore et les constatations que nous venons de faire - nous permettent d'affirmer qu’elle vit toujours sous l'empire de la barbarie. |

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