DE LA RÉHABILITATION

Les derniers mots du grand orateur que nous venons de citer résument à merveille le rôle des sociétés de patronage. Mais pour guérir les âmes et les ressusciter, est-il pas, avant tout, nécessaire d'effacer jusqu’au sou venir des fautes qu’elles ont expiées ? Il ne faut pas, en effet, que personne puisse le rappeler en risquant d’empoisonner les jours de bonheur et de paix reconquis par le repentir et le retour définitif au bien ; ilimporte, au con- ° {raire, de l’ensevelir dans l'oubli, et c’est là le but de la réhabilitation.

La réhabilitation est un élément si nécessaire de la civilisation, au point de vue du droit Pénal, qu’elle a reçu le consentement universel, en prenant place dans toutes les législations anciennes. En Grèce, les individus frappès dinfamie ne pouvaient être réhabilités que par le peuple réuni dans une assemblée d’au moins six mille personnes. Il en allait de même à Rome, sous la République, où les comices étaient encore le Juge souverain. Sous l’Empire, la réhabilitation devint une prérogative impériale : le prince put pardonner simplement en usant du droit de grâce, ou même rendre au condamné ses capacités civiles perdues : c'était alors la restilutio in integrum.

En France, dès le x1r° siècle, les légistes posèrent le

principe suivant, établi sur le Droit Romain impérial : , < Le droit de grâce n’appartient qu’au prince, et si quelqu'autre l’exerce, ce n’est que par délégation » (1).

Il ne faut pas Croire, néanmoins, que la réhabilitation se confondait absolument avec la grâce, bien qu'émanant l’une et l’autre du même pouvoir, car les rois n’accordaient pas la première sans condition, et c’est ainsi quedès 1670, il était nécessaire pour l'obtenir d'avoir satisfait à la peine, acquitté l’amende.et payé les parties civiles.

Cependant, ce n’est guère qu’en 1791, que la réhabilitation fut bien nettement distinguée de la grâce, lorsque celle-ci ayant été abolie par la Constituante, il devint nècessaire de changer le caractère de celle-là, si on voulait la conserver. Aussi, le législateur révolutionnaire, admi-

rateur à outrance et imitateur souvent sans succès de l’antiquité, se souvint-il de la République athénienne et créa- EE = t-il le baptême civique, dont la publicité de l’audience était un des éléments essentiels. Ce pouvait être impo-

sant, mais ce n’était guère pratique. La cérémonie avait lieu devant un Tribunal qui se bornait à enregistrer, suivant la remarque de M. Lair, le vœu qu'émettaient devant

lui, « au nom du pays », les officiers municipaux, en demandant que « la tache du crime soit effacée ». L'ordonnance que rendait alors le Président, valait réhabilita-

tion.

En entourant ainsi la réhabilitation de solennité, et