Contrats à titre onéreux synallagmatiques

Nous venons de voir que la cause est ici la considéra-

tion de l’obligation correspondante (1). Exemple : contrat

(1) Nous disons : la cause est la considération de l'obligation cor-

de vente : la cause de mon obligation de payer le prix est la considération de l'obligation de Pierre de me livrer son cheval. Contrat de louage : la cause de mon obligation de payer le terme, est la considération de l’obligation du preneur de me délivrer la jouissance de la chose ; et la formule peut ainsi s'appliquer indéfiniment.

C'est à propos de ce contrat synallagmatique embryonnaire que nous avions vu apparaître en droit romain la condictio causa data, causa non secuta. Ici nous partions bien d’une notion strictement objective, la notion d’enrichissement sans cause, pour établir la dépendance juridique des deux obligations en présence, et c’est parce l’une en fait s'était réalisée sans l’autre, qu'un enrichissement sans cause se révélait. Mais ce point de départ objectif obligeait inévitablement à découvrir et à préciser la psychologie intérieure du contrat.

Domat, qui se sert de la formule même des contrats innomés, do ut des, — do ut facias, — facio ut facias — facio ut des (1) exprime dans ce schème classique cette structure subjective, où la liaison psychologique des obligations est en quelque sorte mise à nu.

La cause de ce contrat synallagmatique, c’est bien le

respondante, et non seulement l'obligation correspondante : sans doute la formule généralement employée est : « la cause est l'obligation correspondante », mais l'intention évidente des auteurs qui abrègent cette formule, est de l’employer tout entière. La thèse de Colin sur la cause des obligations conventionnelles expose très exactement ce point de vue.

(4) Voir page 11, note 1.

« ut », le mobile auquel chaque contractant se réfère ; mobile immédiat, nous l'avons vu tout à l'heure, car c’est dans les mobiles — par lesquels on peut passer dans l'inventaire à établir des mobiles du contractant — celui qui directement fait qu’on entre dans le contrat et qu'on s'engage. Ce n’est pas, parre que j'ai besoin d'un cheval; que je me lie à Pierre, et que mon obligation est née ; ce n'est pas, parce que même le cheval de Pierre peut me satisfaire, que j'ai à ma charge l'obligation de lui verser une somme d'argent; il ne viendra à personne l'idée d'établir entre ces deux attitudes une causalité iné: vitable ; mais c’est parce que Pierre s'engage à me livrer son cheval, que moi-même je me trouve pris en quelque sorte dans la convention. Poser l’une de ces affirmations,

cest entrainer l’autre, sans qu'il soit besoin de faire appel

à aucun nouvel intermédiaire ; — mobile déterminants nous l'avons expliqué déjà ; — mobile qu'il est aisé de

reconnaître, dès qu’on en sait la formule, qui, dans tout contrat synallagmatique, peut être découvert de façon théorique (il suffit de se reporter à l'obligation qui fait vis-à-vis à celle qu'il s’agit de causer); mobile dont le caractère particulier est connu des deux parties, et de toute personne qui envisage le contrat officiel, sans recherche intime, indiscrète de l'état d'âme de qui con-

clut.