PATES

seur, comme deux tas de blé, dont tous les grains se ressemblent, dans ce cas, la revendication pourra bien avoir lieu, si la masse commune se trouve dans la possession d’un seul; mais alors,comme le dit Justinien, « arbitrio judicis continetur ut ipse æstimet quale cujusque frumentum fuerit », il appartiendra au juge d’apprécier quelle était la qualité et la quantité de blé de chaque propriétaire. (D. 1. 28.)

Remarquons que dans ce cas de mélange il n’y a nullement acquisition par accession.

Il. — Parlons maintenant des immeubles, et voyons quelles modifications apporte au droit de propriété le fait d’avoir construit, soit sur son propre terrain avec les matériaux &autrui, soit inversement, sur le terrain d’autrui, avec ses propres matériaux.

Une règle générale domine cette matière : « Omne quod inædificatur solo cedit », toute construction suit comme accessoire le sol qui la porte, dit dans ses Instituts Justinien, d’après Gaïus. De là découlent toutes les décisions qui règleront les diverses espèces.

Supposons que le propriétaire du sol ait bâti avec les matériaux d'autrui. À qui sera la construction ? La règle est générale : appliquons-la, et décidons qu’elle appartiendra au propriétaire du sol. Gaïus prévoit cette hypothèse et décide ainsi: « Lorsque sur son fonds quelqu'un aura bâti avec les matériaux d'autrui, 1l est censé propriétaire de l'édifice», et il’en donne cette raison qui est la règle en cette matière : Quia omne quod inœædificatur solo cedit. (D. 41.1.7.) Mais en résulte-t-il que le propriétaire des matériaux ait perdu tout droit sur eux ? Non certainement, et Gaïus ajoute : « Nec ideo is