T. III, S

(4) Voyez aussi dans le même sens : Grenier, [, p. 147; Durauton, XIX, 258 ; Troplong, IL, 551; Martin, II, 732 ; Pont, I, #10 ; Laurent, XXX, 206 ; Coimet de Santerre, IX, 100 bis 1° ; Thézard, n° 62 et 64; André, n° 954; Guillouard, IN, 1518 ; Huc, XIII, 232 ; Lepinois, IE, 4267 ; Planiol, II, 2742.

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avait déjà jugé « que tout ce qui accroît au fonds hypothéqué, soit naturellement, soit par le fait de l’homme accroît à l'hypothèque ; que c'est par une conséquence de ce principe que l'édifice construit sur un fonds nu profite à l'hypothèque inscrite sur le même fonds; de même si une maison neuve est substituée à une maison tombant en ruines, l'hypothèque s'établit sur la nouvelle maison, comme elle était sur l’ancienne. » Depuis, de nombreux jugements et arrêts sont venus confirmer cette décision (1).

Entre ces deux théories opposées, il ne nous parait pas possible d’hésiter, et de ne pas admettre la seconde. La construction, c'est-à-dire l'immobilisation réelle de meubles sur un terrain nu hypothéqué au profit d'un créancier, est une amélioration qui, comme telle, est soumise aux dispositions de l'article 2133. Et nous fondons notre opinion sur un triple raisonnement.

Tout d'abord, la simple logique, pousse à admettre que les rédacteurs du Code civil, qui, au rebours de ce qui se passe généralement pour la confection des lois mürissaient

leur texte avant de le soumettre au vote des législateurs

(41) Cass., 14 avril 1833, J. G., V° Priv. et hyp., n° 800; Paris, 2 juillet 1836 et 18 janvier 1837, J. G., eod. verbo, 1350 : Gand, 6 juilet 1841, J. G., eod. verbo, 1350; Rennes, 25 novembre 1851, D. 54. 2. 419; Grenoble, 26 juin 1858, D. 59. 2. 191 ; Rennes, 16 février 1866, S. 67. 2. 45; Cass., 15 juillet 1867, S. 68. 1. 9; Caen, 21 juillet 1854, D. 76. 2. 57;NNancy, 19 février 1881, S..89. 2.461 :, Aix, 26 mars 1885, D. 89. 1. 102, S. 89. 1, 49 ; Cass., 2 août 1886, S. 86. le Pie

et en examinaient toutes les conséquences, avaient bien pensé à l’amélioration la plus importante, à celle qui s'impose en premier lieu à l'esprit, aux constructions nouvelles, etque n'ayant rien dit de contraire, ils n'avaient pas voulu exclure ces constructions de la généralité du terme « améjioration » employé dans l'article 2133. D'autre part, comme le dit très bien M. Guillouard (1), « si Particle 2133, en emplovant le mot « amélioration » laisse un doute sur l'extension de l'hypothèque aux constructions nouvelles, ce doute disparait en présence des origines historiques et des motifs de ce texte. » C'était en effet la solution qui était adoptée par le droit romain « Hypothecaria actio competit, si de loco convenit et domus facta sit » (1. 16, $ 2, D. De pignoribus et hypothecis, XX, 1), etil n'est pas raisonnable d'admettre que le législateur de 1804, s'il avait voulu exclure les constructions des améliorations prévues par notre article, eût laissé de côté sans les régler, les difficultés qui n'auraient pas manqué de se produire dans la pratique à ce sujet, entre les créanciers et débiteurs, ou entre le créancier inscrit sur le terrain et celui inscrit sur l'immeuble construit.

En second lieu, nous pensons avec MM. Baudry et de Loynes (2), que les constructions sont l'accessoire du terrain sur lequel elles sont élevées. En effet, l'article 546,

ne dit-il pas que la propriété d'une chose immobilière

1) Priv. et hyp., II, 1518.

2) TIL, n° 1943.