DIVISION

Dans l'introduction de cet essai, nous disions notre désir d'étudier la procédure suivie devant le Conseil de guerre en temps de paix et l’organisation de cette juridiction.

Il nous a semblé rationnel d'adopter un plan unique dans lequel, confondant nos observations sur la procédure et sur l’organisation, nous suivrons, avec l'accusé, toutes les phases par lesquelles il sera conduit, depuis l'acte qui lui est reproché jusqu’à l'issue du procès dont il est l’objet. ;

Etudier les actes des Conseils de guerre, c’est étudier leur procédure; étudier les personnes qui les composent, c’est étudier l’organisation. Il nous était donc impossible de faire deux parties distinctes de ces deux éléments qui se complètent l’un l'autre.

En suivant l’accusé sur sa route périlleuse, nous rencontrerons les personnes qui tour à tour l’accusent ou le défendent, l’absolvent ou le condamnent; leurs actes sont intimement liés à leur organisation.