BANQUES ÉTRANGÈRES DE PRÊTS SIR NAKÏISSËHENT
ANGLETE&aE.
H se pme en AngleCerre un ftît remar^piaUe, c'est k conUrute de h polillipie ^gebte de ion gouvernement , et la tendance contraire ^ Vm elnem dans une partie de la population. Hâtons-nous de dire que ce mouyement 8*opëre aous Hoflueiiee du sentiment religieux. D'une part , l'institution des sociétés de secours mutuels, de teaipéraBoe et d'abstinence absolue fait de rapides progrès dans les masses, ki moralise et les tire de l'état d'abjection où les maintenait depuis plusieurs siècles laristocratie biitaonique. D'autre part , Taltitude menaçante des chartistes , leur nombre qui s*accrott chaque jour et le caractère imposant de leurs maaifeslations , font espérer que l'heure du triomphe de la liberté approche et que les esclaves saxons briseront avant lonf^-temps le joug de la conquête. En attendant ravèoeraent du peuple dans le monde politique et les institutions généreuses qui en seront le résultat , il se fait des essais qui ont pour objet de combattre les causes secondaires de la détresse qui dévore les classes laborieuses. L'usure , ce fléau attaché au régime des castes , est une des plaies les plus hideuses de la (irande-Bretagne, et elle est d'autant plus meurtrière que la loi la protège implicitement. 1^ pawnbroker ou prêteur mr gages, remplace, dans les temps modernes, le juif du moyen-àge : il a sur lui le privilège de l'impunité; il peut voler sans ciaindrc le pillage de sa maison et la proscription ; la liberté de son commerce est garantie , et, moyeonanl le prix de la patente qu'il paie au fisc , il a le droit de dépouiller les pauvres et de s'enrichir par la rapine. Ce honteux désordre a éveillé la sollicitude de quelques bons dlOycns, et lei efforts quils ont ftiits pour en diiDÎmier llntoiiitt ont été couronnés de succès -, il ne reste plus qu'à les généraliser. Avant de parkrdes réformes eoaneoeéea , nous aliéna tracer l'esquisse de Tliîstoife du prêt sur gages en Angleterre | et exposer l'état
actuel de sa législation. M. Paul Gobbet, dans im %ne publié eo 1841, donne, à cet é^^ard, des détails intéressants.
Les marchands-banquiers de (iénes, Florence, Lucqucs, Venise et des autres Etats du nord de l'Italie, se livraient, comme affaires, an pr<^t sur gages pour de petites sommes aussi bien que pour de grandes K Hichard I®*" obtint d'eux des avances considérables, et l'écrit du roi Jean qui garantissait la dette ( en 11 09 ), est regardé comme la {Ans aucieane lettre de crédit, que plus lard on appela lettre de change '-.
L'époque précise à laquelle les Italiens vinrent à Londres est incertaine , nais ils fréquentaient le Lombard street , avant Edouard il, car il parait que dans h douiiènie aimét dn règne d'Edouard I** une maison et ses d^udanoee forent acooidéei ani marchandi de nofjnoe*. Beaucoup d'entre eux, probéMement les premiers, venaient de Venise et de Milan, et le ttrwt en tin fon nom actuà, suivant Slow, parce «pilk t'y réunissaient deux fois par jour. Enfin on oodbndit tous la méoie dénomination de banqnierfrLomlieids, de préteurs ou de Lombards, tous ces ayentnriers, d'après le lioi onnmnn où ils se réunissaient ; et cette dénomination comprit les juift aussi bien que les dirétiens étrangers , leurs rivaux dans le cora* meroe , et tout aussi peu déficats dans leurs spéculations K
h»fÉh , pendant mie longue suite de règnes, forent une source tiop* dante de taies arbitraires. Comme ils dépouillaient le peuple, a dit Tindal, afam kl rois les dépouillaient ^. Il en était de même , dans une certaine mesure , à l'égard des chrétiens leurs concurrents. Ces derniers paraissent avoir été d'une habileté remarquable dans toutes les affaires d'argent. Quelques-uns ne quittaient pas le pays où ils faisaient des affiures pour leur compte et se tenaient à Londres ; d'autres y demeuraient comme agents de ridies négociants qui étaient à l'étranger, tandis qu'un grand nombre par^ couraient le pays dans tous les sens , h pied , la balle sur les épaules , pour vendre leurs march.indises , comme faisaient les juifs, dit-on, dons l'empire romain, et comme fout encore aujourd'hui les colporteurs écossais
Beaucoup avaient formé entre eux des sociétés commerciales , et comme ils étaient, ainsi que les juifs, fort riches et d'un grand secours pour les rois qui leur empruntaient de l'argent , ils excitèrent bientôt l'envie et la
« Northonck, hist. LoniL87.
« Macphevson, I, SW; Bxmer, fod. I, 115; Hallam, III, 40S.
• Stryp*8 Stow , B. 11 , IM ; Howall , Londlnop. 38.
« Hallam , III , 405; -iminan, bist. lews. III , 347 ; - Home , II , 237.
» Rapin,I,270, n*7.
* Struit's manners and customs , II , 61 ; Millman, III , 152.
cupidité Aassi , quoique la grande charte renfermât une ^ipotkàmtfé' ciaie pour leur «Dureté, nous lesToyons, dans les im* et xiv* siècles, acciitii 4e scandaleuses extorsions . de fausse-monnaie , d'hérésie et de trahison. Une pétition ooitfre les Lombard Brokers demande qu'ils soient chassés i cause de leurs usures eicessives -, et une autre demande également Texpulsion des colporteurs étrangers, comme portant un grand préjudice au commerce national. Vd statut modifia les lois qui les concernaient et obligea les compagnies à répondre de tous les engagements conlraclés par les individus qui leur appartenaient, et plus tard, un règlement empêcha, jusqu'à un certain point , la circulation des marchands ambulants 3. Henri 111 et les évèques d'alors , qui étaient criblés de dettes, entreprirent de les chasser sous le prétexte de leurs nombreuses fraudes et exactions. Ceux-ci s'excusaient en les faisant considérer comme une sorte de compensation des avanies et des vols qu'ils avaient à supporter, et du risque de non-paiement des sommes prêtées aux personnes de haute condition. Néanmoins, beaucoup furent saisis, emprisonnés, dépouillés de leurs biens, el punis de manière ou d'autre , ce qui procura des ressources considérables , de même que le massacre antérieur des yuk avait enrichi la couronne et liquidé les deittf dea seigneurs^.
' I^el persécutioDS contre les Lomliards étaient modérées par llnterfenlkm de samt-siége , à cause des services que ces négociants rendaient au goaver- Dcment romain. Les Italiens, dit Macpherson , dispersés dans tonte TEurope, étaient des agents utiles aux papes , qui ka employaient pour reo^ toir et recueillir les revenus eonaidéraMes qu'ils tiraient des pays reooBnaissant leur suprématie ecclésiastique ; et il parait probable, ajoute-t-il» qu'ils se servaient encore d'eux pour laire prêter de l'argent à intérêt, ce qui les a fait appder, par Mathieu Paria, marchands du pape. Quelques nobles d'Angleterre, engagés par un si haut exemple , usaient également de leur intermédiaire pour tirer un grand produit de leurs fonds \ Cette assertion est pleinement corroborée par les détails que donne Rapin, et par ce feit que la cour de Rome prit certainement leur parti contre les rois qui les persécutaient, et publia des bulles en leur faveur toutes les fois qu'ils . étaient menacés de quelque péril ^, fty mer douoe plusieurs lettres de reoom*
1 nowell , lett. ; — Macpherson , 1 , 400, 523. t Andersen , hist. oommer. , 1 , 366.
« Reeves, bIsL E. L. I, 234; id, II, 114, 379-, —25 Ed. III, St.5, c. 23; ^Stnitt,II,4»,61.
< Macpherson, T , 400, 523; — Hume, Il , 4 , 108. s Macpherson , 1 , 399; -M. Paris, pp. 4t0, 823, etc.;— Tind. Rapin, I-,
329, 330 , 317. Note 3.
* Bjrmer, 1,467.
nanMoB déi papi», aéranéei ao ni d'Angleterre, et telM de on kttres ( en 1296 .) , BoiHfim Vm eoUieila h pivlM^ certains marehandi de Liic<inei de la eeBipe|fnîedeeMMrdi(tf0 9oei^mi9 Rêitafdomm) ^i, dit le pape, ae rendiieBt en Aninklem ponr leur oortinieree privé K Tontcfion, Anderaen aaanre ff» beanoeop d'cM» eux élaiett engagés dans une sorte de service seeitC avee réffei|nede Rome, à fen ^rès coonne les jvUs l'avaient élé avee les virira et ks bacbas de To^quie 3.
Les négociants étrangers ne prêtaient pas seulement de l'ai|^ ans fais; mais pour gagner la confiance de ces riches banquiers et lear assurw le paiement de ce qui leur était dû , on les chargeait fréquemment de pei^ ccvoir les taxes. Edouard l" s'acquitta envers eux de cette manière, et, en 1329, les Bardi de Florence afFermèreot tous ks ipapôts d'Angietenre, moyennant 20 livres sterlinf»" pnr jour
Ces vastes spécuialious avaient rendu proverbiale la richesse des Lombards ^. Les plus opulents étaient les Médicis, qui depuis sont devenus une famille de princes, et à qui, à leur tour, furent adjugt's les revenus d'Angleterre pour se payer des sommes qu'ils avaient avancées à la cou* ronne
Il y a toute raison de eroire que c'est sur l'écusson de cette famille qu'existaient originairement les trois boules qui, plus tard, devinrent une commune enseigne dans le Ix)mbard-SlTeet, enseigne aujourd'hui universellement adtipliV par les pawubrokers.
Quelque chose dans le genre de l'institution de ces derniers fut fonde par Michel de rSorlhumburgh , évêque de Londres, sous le règne d'Edouard 111 , mais probablement ne s étendit pas hors de la métropole. Le r^ement ordonnait que si la somme empruntée n'était pas remboursée avant la fin de l'année, le prêtre qui prêche à SaintpPaol devrait déclarer dans son sermon que, fiittle de dégagement dans ks quatorze joora, k gage serait vendu ^. Antérienrenieiit , les gages étalent pnMieinent reçus
t Fœd. II , 705; — Anderson , 1 , 353.
• Hist. commer. I, 2t>3; llowd , Ictt. 236.
s Macpbcrson , 1 , 436 : — Hallam, III , 406.
< « Ainsi un usurier ou uu Lombard juif peut, avec quelques sacs de monnaie , acheter la molUé du monde occidental. » Soan usurer or Lombard Jew , might vitb some bags of trasb , Buy balf the
Western world.
Beau, et Fl. Laws of Eaiidy, IV, 2,
• Macphcrson , 1 , 677, 699.
• Fosbroke, encyclop. antiq^
fmém tatiqoieR ou des penomeiqui en faisaient leur état. Un écriviÉi ttodane frtliiiil fM les douze oonipagBietdelacilé^e LoMiffei4Caint»i
leur origrae, composées de préteurs sor ga^es
LeskDi|aiarsde Lombard-Street conserTèrent la jouissance eiclusifeéft ce commerce , justpi'au règne «TElUabeth , et ik possédaient , sous le nom ét lMmbaroalM/nlfer'IIouses^àes magasins pour les marcliandises qu'ils recevaient en nantissement. Il paraîtrait que c'est vers cette époque que le mot broker fut joint au mot pafvn; du moins on peut l'iaduire d« divers passages tirés des auteurs.
« Relieve from broking pawn the blomish'd crown, » dit Shakespeare. « Retire des mains des pawnbrokers la couronne avilie, » Richard II.
Nous voyons quelque temps qu'il est fait mention de ce commerce dans le stat. de Jacques l^^ ch. XXI, intitulé : Acte contre ks préteurs» « Act against brokers. »
Sous le règuede Charles I^"", les orfèvres qui, jusque-li, n'avaient pu que fabriquer et vendre de la vaisselle d'or et d'argent, fureut autorisés à ^tre les opérations auxquelles s'étaient livrés les Lombards ; et, avec les sommes considérables qu'ils avaient dans les mains, ils prêtèrent sur gages à des intérêts élevés et escomptèrent des billets ou notes. Lord Holt parle de ces billets, « promissory notes, » comme d'une invention des banquiers de Lombard -Street. Les juges refusèrent de les valider devant les cours de justice, mais ils furent enfin légalisés, en Angleterre, par acte du parlement 2.
L'ftiMiwnmiiH 4t IMfiie 4e Londres, dont aooi mm pirié, fut pfobibhme&t une inflUtalfon durliable dans le genre de eeile appelée en nanee mont-de-piété.
Sous les règnes de Jacques I*% Oiailei I*' et Charlei 11, et aotis h ])lique, on s'occupa beanoonp deamoyens de régulariser le système de prêt sor gages. Pluîeura traités sur cette matière furent écrits et imprimél DiuM la eoDeetion de If. Hargranre, en trouve : « Un ducawi umehant lté usurei exercé»» aujourd'hui en Anghierre par les préteur» et le» ùtfévre» et autre», au grand dommage du pawne peuple, » et an autre écrit intitulé : « Réponte aux difficulté» qui »'élétwtt ou peuvent s'ileuer relatti^ement à la création d'un pawn4um»e: » et cette institution est étudiée en détail dans un troisième traité L'auteur, que Ton auppoae du temps de Jacquet 1^ ou Charles l*', soumet « un projet au
s Herbert, hist. Livery ecuopanlon (1837).
> Macpherson , II , 427 , 428 , 519 ; — Lord Holt , tU Buller V. CrippS , 6 mod.
29 ; — Clark , v. Morton , 2 lord Raym. 758.
• ||.S.iiaigr.iaMu8e.9rUt.n«XXU,p.(»7,Z22.
moyea duquel le prf^judice intolérable causé aux pauvres sujets par les préteurs et les usuriers qui prennent 30, 40, 50, 60 p. 0/0 et plus, doit disparaître, au giand avantage desdits sujets et du roi lui-même. » 11 donne alors le plan d'un pawn-house, calqué sur celui du mont-de-piélé du continent, et qui serait créé par les corporations de la cité, avec l'argent appartenant i> l'insiiiution charitable des orphelins. Sur les béoé&CM dm opérations, deux tiers seraient attribués au roi.
I^s observations suivantes donnent une idée de l'imporlanœ affairas des pawnbrokers à cette époque.
« Il faut calculer, dit i'auleur du projet, que chaque année, dans la ville de Londres , il sera emprunté sur gages des pawn-houses, 300,000 livres (7,500,000 fr.); et si l'on considère ce qui peut être emprunté, soit sur des effets de ménage, soit sur des vêtements, des bijoux, des maisons et des terres, et combien de gens à Londres ou hors la ville, vivent aujourd'hui du prêt ou de l'usure (mille ou douze ceuls peut-être), et combien ils ont à faire, on ne croira pas nos prévisions exagérées. J'ai entendu affirmer par des personnes très-dignes de foi , qu'un seul citoyen de Londres qui prête son argent aux brokers, gagne pir oe moyen, chaque année, de mille à treiie cents livres. Nos odcnis sentent dow plntèt au-desious qu'au-dessus de la vérité. »
Les documents iiitérienrs se trouvent dans les actes du roi et dn Me* aient. Le etatut ci*dessus mentionné de Jacques I** prouve les aiius rétekant de ce genre d'afifoires. En 1 630, une prodamatioD de Charles 1% relative A la découverte et â la {trévention des vols, et ft la suppression des pratiques illégales des pawnbrokers et autres préteurs sur gages, exige de ces pawnbrokers qu'ils fournissent des obligations qui répondent de leur bonne oonduiie K
Les statuts 13 et 14 de Charles II, ch. XV; 20 de Charles 11, ch. Vlj 8 et 0 de GuiOaume III, ch. XXXVI; et 9 de Geoines 1^, ch. XXVtt, renfierment des dispositions afin de mettre en accusaïkm et de punir la vente, l'échange ou rengagement des matériaux par des ouvriers employés dans les maisons de coDunerce ou les manuinctures.
Cette période de Tbistoire anglaise abonde en plans singidiers. PInsieurt étaient relatifs à des banques de charité. Lombards onLumber-Houses.
Les partisans de Cromwetl étaient alarmés de tous ces projets. En 1067, Samuel Lamb, marchand de Londres, adressa un pamphlet au Protecteuri où il faisait ressortir les bous effets des Lombards de l'Italie et d'Amsterdam. Le docteur Hugh Chamberlain et Robert Murray firent alors beaucoup de bruit d'un projet de banques qui auraient mis en circulation des biUets de
> Bapin, acte regJa, ans,
crédit sur dép<M de marchandises et prêté sur gages aux ouvriers j^iivrct^
au taux de 0 p. O.O*.
De ces détails on peut conclure des eFibrts faits pour arriver à ibrmer quelque chose de semblable à ce que réalisaient les monts-dc-pif^tc*. Enfin, en 1708, une corporation charitable oblinl un acte l'autorisiiul à prêter sur gages aux personnes ut^cessiteuses. L'entreprise ne fut parfaitement montée qu'en 1719. En peu d'années elle emprunta des sommes considérables, environ un derai-oiiilion de livres. En 1731, par suite d'abus de confiance et de friponneries, il ne restait plus que 34,000 I. pour répondre des 480,000 I., capital emprunté. Le caissier (qui êtaU niembre de la Chambre des communes), et le {jarde-magasin prirent la fuite. Le Parlement fut saisi de cette affaire, et beaucoup de personnes de qualité se trouvèrent gravement compromises.
' Sir Robert Suttoa et tir ArchibaM Grant furent ehasiés de la Chambre éet comimnieB, à craie de la part qulb avaient prise à eette aflinre. te proete tcrariiié, on crCn nne loterie (en 1732), destinée ftfenir an secourt detnudbenreu qoiaTiieat été ti indignement joués ; par oe moyen, on put renabouner nne partie de Fargent fourni
Les tpécnlationt de I824«1825 sont encore présentée aux tonfcoirs de beaucoup de penonnes. D s'était trouvé des geot qui s'étaient laisté prendre à ridée fn'oa leur proposait d'étaUir un mont4e-pi<(é anglais. 400,000 1., râiniei k cet elfiit, forent promptement dissipées, à peu prètde bmème façon que le capital de l'entreprite de 1719; et «pendant qnds beaux réankale n'avaient pat proorit les fiièeun dn pnget^.
Un estai beaaeoiip plus réeent a été tenté dans le même but par nne iadété qui a'cit appelée : Britith pledge ioeiety\ Diven mendires da Plarlement foisaienl partie du comité de direction. Le projet , publié il y a trois ou quatre ana, ranonçait que la société devait être autorisée par le Parlement ^ émettre un capiul de 300,000 livres, divisé en aetiôna de 25 livres. Le tanx de l'intérêt devait être moitié moins élevé que cehil prélevé par les pawnbrokers. Ce pnget n'a pas reçu d'exécution.
Des résultats désastreux que nous venons de signaler, il ne faut pas conclure contre les spéculations de bienfaisance dites sociétés amicales de prêt (Friendiy loan societies), auxquelles se livrent aujourd'hui de petits banquiers. Ces sociétés, limitées pendant quelque tempe dans Londres,
< Anderson,n, 415, 418, 564.
• Smollett, II , 508 ; - Macpherson , îll , 4.
< f'ox» « Proposai of Uie Loodou équitable bank company* » Pamphlets ^mghamWUsoa,1825. r f r
s'étendent maintenant dans tout k pays. Plus die trois oenis existait^ dans 1«> métropole seulement ^
Quelques personnes, observe M. Pau! Cobbelt 2, peuvent avoir des raisons pour s'opposer à jamais à la création d'un mont-de-piélé ou d'un établissement semblable. Mais, dans toute les choses de ce genre, il y a une différence essentielle entre celles placées sous le contrôle du gouvernement, ou celles régies par des individus mus par leur intérêt, et qui sont livrées à la discrétion d'ageuls qui représentent une réunion confuse de prêteurs sur gages et d'escompteurs. L'expérieuce a prouvé ce qu'il i^ut attendre d'établissements de ce genre, ou de ceux dirigés par une admiDistration publique ou qui n'eiitteitf qu'en Tsrtu de dons gratuits. Lord Golre a dit fne ks oorporations n'ont pas 4*40», Qwttft osofiiBee, en effet, peut impirar la comciciioe niso en aelioB dans «a soeidtfk? Leur eaiwMre, é» toma oéoesiité» est uneeomlNBriaon d'^jf^ffHM et da baniMa. QMot àlenr boontleté, il ne font pas plus y compter que. aur eeUa d^isa lanque par aaaoeiatiaii (joiaMloek bank). Blandiailar, Biraiiogham n ka HÊm dMude ont fioim de trilles prenvaa que easaartead'cCHtf^iaaa M rien moins ^ aolidea; et dea eaa trtS4«éeaBts de. baiiç^^ waaaaKnt dénoolré ks désastres ^ pcamt révulier de saaiMs ttés pmieê et tri* mpeetabUs,
M. FieMingS avait prop aa é ^ en 1768, un rt|^ciBQnt fonr ba fnm» broluxa et^i fat adopté par ceux-ci. Les lok qui ks r^fpisenl achidlanaent sont tirées des statuts 39 et 40 de Georges Hl» di. lUSIX, S'^^^» ^ 44 de Georges III, ch. XCVllI, soidaka Ces sUluts sont communs àl'Angleterre et à TÉcoase; l'Iriande eat souBUse à un règlement particiikr* Toutefois, il est à observer que, sous ce rapport, la sitoalkade l'ÉcosaBeit préférable à ccUe de l'Angkterre. Ceci tient à diveites circonstances. D'abord les banques écossaises, qui sont fort nonbfauaes, eont dans l'habitude de prêter de très-faibles soHMa, Boyeanant caniMn, et c'est là évidemment la source la plus nombreuse de leurs opérati<vis avec les négociants et les petits manu&cturicrs. Ceux-ci , en Angleterre, »nt entre les mains des pawobrokers, qui leur prenuent eu nantissement des marcl^ndlsea neuves ou des articles en cours de fabrication. « Il est en outre une loi dite loi de saisie-arrêt, considérée comme très-fm'orable aux classes laborieuses, dit M* Cobbelt i elle ks dispense d'avoir de kngs comptes &
* Tliii d report of Frieiully loan sociely. June 1840. » Tlie Law of pawns or pledjjer, p. 20, 2t.
8 Peual Laws relating to Ihe peaco and f;(>oil order of tlie metropolis of Londou, by sir John Fieldiog, justice ot itae ueace for tbe countiesof HMdlesex , ete.
dânèler ame let^loutifiiiers, autorités far cette kt à te ^Ire payer les petites sommes leur mit does, d'ime manière trèt^xpédUive ; en efiet, «site loi bar pcraM de mflttif ofposiliM sur fe sal^ das eiif^^ les maias d» andlre, » Ge aystae d'éduafe et le délai ^iporté aa fakaasiit des salaires mis aeidrie avoir de graves îBcoBvAûeils, et e'eit aimi faV» les jitgegMraleaMiiL Eavoiei uvê cooséquence. Les pavni- Mun palenlis font maina d'afiaires en ioesie qu'es Aoglelcm; amis il y a me fbulede petits prêteurs sw gages auxquels le peuple s'adreme aiqui de lui dis inUrêls ruiœui. L'aneodote suivante eu lait kL À h fin de llùvcr do tôSS^ uBojenuetaHBe de Claaeow se gKssait ftnrtiTOBMaty- à la Janine» Visa la demeure d*un pawubroker; elle teialt à la la mam un petit pa^nt. Un voleur la suivait et il saint le mooient.où die diait dam une rue déaerfe pour raoooiter et la somma de lui remetlra ee qa*elle portait. — CTesi tout ee qui me reste au OBonde, s*éerie la malhoureuse, c'est am meoiK et j'allab la msitre en gage. — Pauvre fimsais, li| dit le voleur, en examinant la montre, qu'allies-vous foire ? Votre monbia eit un vrai kyouj elle vaut au moins dix guin^ et ces fripoas depawntookers ne vous en domeraient pas trou ; moi, je vous en donne cinq. — Et sans attendre une répeme, il met la montre dans sa poche, compte cinq guinécs et s'enfuit. Le journal anglais qui rapporte ee hii est de l'avis du voleur et il prétend que la ptuvre fisoune n'a pas liit un BDanvals marché
D'après le docteur Colquhoun, il y avait, en 1800, deux cent treize pawnbrokers patentés à Londres, et quatre cent trcole-deux dans le reste de l'Angleterre, l'Écosse comprise. Les premiers payaient pour droits de patente dix livres, les autres cinq livres. Aujourd'hui on en compte à Londres trois cent soixante-dix et A peu près trois fois autant dans les ciaquanle' deux comtés d'Angleterre et les trenle^eux comtés de l'Écosse.
ËQ Irlande, le nombre des pawnbrokers est de .sept cents environ. li y a en outre huit monls-de-piélé. Les règlements des maisons de prêt sur gages n'étant pas les mêmes, nous diviserons en deux parties ce qui nous reste à dire sur la Grande-Bretagne.
ik\ Angleterre «s Ecornse*
Toute personne qui recevait ù titre de gage quelques effets mobiliers comme garantie de l'argent prêté sur ces effets, ciail autrefois considérée comme pawnbroker. Mais, d'après les statuts 39 et 40 de rJeorges 111, ch. 99, sect. 30, et le sUtut 44, ch. 98, sect. B, les lois faites pourtea
* Remodes Peox-lMes, if du 15 janvier 1899, p. 201.
^wnbrokcrs ne sont pas applicables aux pei'sonnes <{iii ptfèCelit de Targieikt 9ur gages à cinq pour eeot, sans exiger i'tatraefraîll.
Les pawubrolBen doivent ètrenniiiitde fatcM^ieiirMDtdâivrtei par b directioa da limbve it icaoavelées dii joon au bmim a? adi b fia da ranoée, sous peiae da 60 U?rae d'aiieiideu On ne peut pas anvrir ph» d'une mabon de prêt, au moyen d'una patente, nab dca paiWNMiM aaMH ciéei feuvent en prendre une ooUaeltv» paur nn tftaMbMBunt de ce genre.
Le pawaibroker établi dan» b cité de Londres ou dana b rafon de b palile^poste, pab annucUement 16 livres pour droit de fatenle; dam les autres villes^ 7 livres 10 achellings. S'il reçoit en gafs de b vaiasdfe d'or aa d'argent, il pab en outre du droit ûsé d-dessua, 6 livres 16 asbei-
Le faux des intérêts prâevés par mois par les pawnbrokers (non oom* pris les droits dus pourbsrecennaimnces), aété fixé ainsi fu'il suit par ba statuts :
Somme* prêtéês.
Intérêts.
